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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 34  (Hérault) Date de parution : 08/11/2011 Date de péremption : 30/11/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): MAPA N° annonce (BOAMP) 253362

marché de transport terrestre de personnes (véhicules légers de 4 à 9 places) à Montpellier Cedex 4 

Avis de marché

Département de publication : 34
Annonce No 11-253362
Services

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
Conseil Général de l'Hérault.
 Correspondant : à l'attention de M. le président du Conseil général, 1000 rue d'alco, 34087 Montpellier Cedex 4.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://herault.fr .

Objet du marché : 
marché de transport terrestre de personnes (véhicules légers de 4 à 9 places).

Lieu d'exécution : 
département de l'hérault.

Caractéristiques principales : 

durée du marché : de la notification au 31 décembre 2013.
Le présent marché a pour objet le transport terrestre de personnes, principalement dans le cadre des activités " éducation, jeunesse, culture, archives, sport, loisirs et tourisme " du département de l'hérault.

Le département de l'hérault organise un certain nombre de manifestations impliquant le transport de personnes, notamment le transport des jeunes collégiens dans le cadre du Conseil Départemental des Jeunes (Cdj) de l'hérault.

Dans le cadre de ces manifestations, le département prend en charge le transport terrestre par véhicules légers de personnes (de 4 à 9 places) jusqu'au lieu de la manifestation.

Ce sont des courses qui font l'objet du présent marché

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : 
marché alloti (10 lots).

Refus des variantes
.
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : 
marchés financés par les ressources propres de la collectivité.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : 
en cas de groupement : groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés
.

Unité monétaire utilisée, l'euro
.

Critères d'attribution : 

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - prix : 60 %;
     - valeur technique au vu du cadre de mémoire : 40 %.

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 
30 novembre 2011, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 
120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Renseignements complémentaires : 
après examen des offres, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier. En cas de négociations, celles-ci se dérouleront selon les modalités suivantes :
-Les négociations seront engagées avec tous les candidats ayant présenté une offre régulière, irrégulière ou inacceptable. Seront exclues des négociations les offres inappropriées et hors délai.
-Les négociations seront menées dans le respect des principes d'égalité de traitement des candidats, de transparence des procédures et de traçabilité des échanges. Les négociations se dérouleront dans le strict cadre des critères de jugement des offres.
-Le pouvoir adjudicateur négociera avec la possibilité d'éliminer les candidats par phases successives en application des critères de jugement des offres.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :

1.les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics :
-Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1 ou forme libre) ;
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;
- documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat, par exemple K-Bis et le cas échéant, délégation de pouvoir indiquant les montants délégués (si la personne signataire du marché est différente de celle mentionnée au K-Bis) (Dc2 ou forme libre)

2.Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

3.Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat ;
- liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de service sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique .

Date d'envoi du présent avis à la publication : 
8 novembre 2011.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : 
via la plateforme de dématérialisation des marchés publics accessible par www.herault.fr ou CONSEIL GENERAL DE L'HERAULT
Pôle développement humain
Service action jeunesse et territoires
Maison Gabriela Mistral
535 rue du Pilory
34080 MONTPELLIER.

 Correspondant : 
gael Piquet, tél. : 04-67-67-74-44, télécopieur : 04-67-67-70-25, courriel : gpiquet@cg34.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
via la plateforme de dématérialisation des marchés publics accessible par www.herault.fr ou CONSEIL GENERAL DE L'HERAULT
Pôle développement humain
Service action jeunesse et territoires
Maison Gabriela Mistral
535 rue du Pilory
34080 MONTPELLIER.

 Correspondant : 
gael Piquet, tél. : 04-67-67-74-44, télécopieur : 04-67-67-70-25, courriel : gpiquet@cg34.fr, adresse internet : http://herault.fr .

Adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes de participation doivent être envoyées : 
CONSEIL GENERAL DE L'HERAULT
Pôle développement humain
Service action jeunesse et territoires
Maison Gabriela Mistral
535 rue du Pilory
34080 MONTPELLIER.

Renseignements relatifs aux lots : 
 Lot1. - Canton d'Olargues - canton d'Olonzac - canton de Saint Chinian - canton de St Pons de Thomières - canton de la Salvetat/AgoutMinimum 1900euros (H.T.) - Maximum 7600 euros HT
 Lot2. - canton de Béziers I - canton de Béziers III - canton de CapestangMinimum 1900 euros (H.T.) - Maximum 7600 euros HT
 Lot3. - canton d'Agde - canton de Béziers II - canton de Béziers IV - canton de FlorensacMinimum 1900 euros (H.T.) - Maximum 8500 euros HT
 Lot4. - canton d'Aniane - canton le Caylar - canton de Gignac - canton de LodèveMinimum 1900 euros HT- Maximum 7600 euros HT
 Lot5. - canton de Bédarieux - canton de Lunas - canton de Murviel les Béziers - canton de St Gervais sur mare -Minimum 1900 euros (H.T.) - Maximum 7600 euros HT
 Lot6. - canton de Clermont l'Hérault - canton de Montagnac -canton de Pézenas - canton de Roujan - canton de Servian - canton de MèzeMinimum 1900 euros HT- Maximum 7600 euros HT
 Lot7. - canton de Castelnau le lez - canton de Castries - canton de Mauguio ( hors commune de la grande motte) - canton de Lunel - canton de Montpellier II -Minimum 1900 euros - Maximum 7600 euros
 Lot8. - canton de Frontignan - canton de Sète I - canton de Sète IIMinimum 1900 euros - Maximum 7600 euros HT
 Lot9. - canton de Lattes - commune de La Grande Motte - canton de Pignan - canton de Montpellier I - canton de Montpellier III - canton de Montpellier IV - canton de Montpellier V - canton de Montpellier VI - canton de Montpellier VII - canton de Montpellier VIII -Minimum 1900 euros (H.T.) - Maximum 12300 euros HT
 Lot10. - : canton de Ganges - canton de Claret - canton de St Martin de Londres - canton de les Matelles - canton de Montpellier X -canton de Montpellier IXMinimum 1900 eurosHT - Maximum 7600 euros HT

Mots déscripteurs
Transport

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
60Transports terrestres
 
    


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