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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 77  (Seine-et-Marne) Date de parution : 26/10/2011 Date de péremption : 02/12/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 208B N° annonce (BOAMP) 528

Marchés d'assurances pour les besoins du groupement de commandes constitué de la Commune de Chelles et du C.C.A.S. De la Commune de Chelles 

1226-->
BOMP B/0208-528

Services

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Chelles, maire de la ville de Chelles Parc du Souvenir Emile Fouchard, contact : direction de la Commande Publique, à l'attention de M. le maire, F-77505 Chelles Cedex. Tél. : (+33) 1 64 72 85 66. E-mail : dcp@chelles.fr. Fax : (+33) 1 64 72 88 17.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.chelles.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://marches-publics.sis-france.com/mairie-chelles/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Ville de Chelles, parc du souvenir Emile Fouchard, contact : direction de la Commande Publique, F-77505 Chelles Cedex. Tél. : (+33) 1 64 72 85 66. E-mail : dcp@chelles.fr. Fax : (+33) 1 64 72 88 17. URL : http://marches-publics.sis-france.com/mairie-chelles/index.jsp

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Ville de Chelles, parc du souvenir Emile Fouchard, contact : direction de la Commande Publique, F-77505 Chelles Cedex. URL : http://marches-publics.sis-france.com/mairie-chelles/index.jsp

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Ville de Chelles, parc du souvenir Emile Fouchard, contact : direction de la Commande Publique, F-77505 Chelles Cedex. URL : http://marches-publics.sis-france.com/mairie-chelles/index.jsp


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
marchés d'assurances.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Services :
Catégorie de services n° 6a.
Code NUTS : FR102.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
la présent mise en concurrence a pour objet le choix :
-du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera (ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres,
-de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira (ront) les différents risques d'assurances du groupement de commandes.
Marchés d'assurances pour les besoins du groupement de commandes constitué de la Commune de Chelles et du C.C.A.S. De la Commune de Chelles.
La consultation est lancée dans le cadre d'un groupement de commandes dont la Commune de Chelles est le coordonnateur.
l'opération d'assurance est décomposée en cinq (5) lots, chacun faisant l'objet d'un marché distinct.
Pour les lots communs à la Commune et au C.C.A.S. (lots n°1, 2), le candidat devra impérativement présenter une offre pour la Commune et le C.C.A.S. Afin que son offre puisse être considérée comme complète et régulière.
Chaque lot commun au C.C.A.S. Et à la Commune sera attribué à un seul et même cocontractant.



II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
66510000, 66515200,66516000,66516100,66513100.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : un groupement de commandes a été constitué entre la Commune de Chelles et le C.C.A.S de la Commune de Chelles en application de l'article 8 du Code des Marchés Publics.
La Commune de Chelles est le coordonnateur du groupement de commande en charge de la procédure de passation. Elle est chargée de procéder à l'organisation de l'ensemble des opérations de sélection du(es) cocontractant(s), de signer et de notifier les marchés conclus avec le (ou les) titulaire(s).
Chaque membre exécute les marchés le concernant.
La Commune de Chelles adhère au groupement pour l'achat des prestations d'assurances de chaque lot.
Le C.C.A.S. De Chelles adhère au groupement pour l'achat des prestations d'assurances des lots 1 et 2.
Ces différentes prestations seront réparties en lots séparés donnant lieu chacun à un marché distinct.
Marchés pluriannuels de services, conclus pour une durée maximale de 5 ans (60 mois), avec possibilité de résiliation annuelle pour les parties.


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : le présent marché pourra en cas de modifications des prestations prévues au marché faire l'objet d'un ou plusieurs avenants au sens des dispositions de l'article 20 du Code des Marchés Publics.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
A compter du : 1er janvier 2012, jusqu'au : 31 décembre 2016.
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 01

Intitulé : Assurance " Incendie Divers Dommages aux Biens "
1) Description succincte :
Assurance pour la ville de Chelles et le CCAS

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
66510000, 66515100,66515200.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 02

Intitulé : Assurance " Responsabilité Civile Générale "
1) Description succincte :
Assurance pour la ville de Chelles et le CCAS

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
66510000, 66516000,66513100,66516400.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 03

Intitulé : Assurance " Flotte Automobile "
1) Description succincte :
Assurance pour la ville de Chelles

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
66510000, 66516100,66513100,66515000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 04

Intitulé : Assurance " Protection Juridique Pénale des Agents Territoriaux et des Elus "
1) Description succincte :
Assurance pour la ville de Chelles

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
66510000, 66513100.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 05

Intitulé : Assurances " Dommages aux objets d'art et/ou d'expositions "
1) Description succincte :
Assurance pour la ville de Chelles

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
66510000, 66515000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Aucune garantie financière n'est exigée, ni aucun cautionnement.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Fonds Publics de chaque membre du groupement de commandes (ressources propres). Les paiements sont effectués par chaque membre par mandat administratif dans un délai de 30 jours maximum à compter de la réception de la demande de règlement selon l'article 98 du Code des Marchés Publics Français.
Le taux d'intérêt qui s'applique est celui prévu par le Décret n°2002-232 en date du 21 février 2002 modifié relatif à la mise en oeuvre du délai de paiement dans les marchés publics. Les intérêts moratoires sont obtenus en multipliant la somme due au cocontractant par le taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque Centrale Européenne (B.C.E.) à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de sept points.
Les cotisations sont payables d'avance et seront réglées conformément au Code des Assurances Français et révisables selon l'article 18-IV du Code des Marchés Publics Français. Chaque membre du groupement règlera les cotisations relatives à ses propres marchés.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché .

Chaque lot est un marché. Chaque lot pourra être attribué à un prestataire individuel ou à un groupement conjoint. Ce groupement, constitué d'un (ou plusieurs) intermédiaire(s) (Agent Général ou Courtier) et d'une (ou plusieurs) société(s) d'assurances, devra être formé dès la remise des offres (article 51 du Code des Marchés Publics Français).

Chaque prestataire ou groupement pourra soumissionner à un, plusieurs ou la totalité des lots.

En application de l'article 51-VI du Code des Marchés Publics, il est interdit aux candidats de présenter pour un même lot une offre en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les candidats devront produire la lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants si besoin ou l'imprimé Dc1, la déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ou l'imprimé Dc2,Le mandat de l'intermédiaire d'assurance.
En cas de groupement composé d'un assureur et d'un intermédiaire, chaque membre devra produire lesdits documents à l'exception du Dc1(Ou équivalent) qui pourra être contresigné.
Les candidats peuvent soit présenter un seul exemplaire des documents relatifs à leur candidature et scinder lot par lot les éléments relatifs à leurs offres, soit présenter pour chacun des lots les éléments relatifs à leurs candidatures et à leurs offres.
Seront éliminées les candidatures non accompagnées des pièces mentionnées ci dessous, celles qui ne présenteraient pas de garanties professionnelles, techniques et financières suffisantes et celles qui ne peuvent avoir accès à la commande publique en application de l'article 43 du Code des Marchés Publics Français.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services d'assurances auxquels se réfèrent les marchés, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. ((Ou) imprimé Dc2 rubrique D1-"Chiffre d'affaires hors taxes des trois dernières exercices disponibles").

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'impotance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières année (ou imprimé Dc2) ;
- déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le prestataire dispose pour l'exécution des services ( ou l'imprimé Dc2) ;
- présentation d'une liste des principaux services d'assurances fournis au cours des trois dernières années en rapport avec l'objet des marché ( ou imprimé Dc2) ;
- présentation d'une liste des principaux services d'assurances fornis au cours des trois dernières années en rapport avec l'objet des marchés ( ou imprimé Dc2) ;
- le cas échéant, les certificats de qualifications professionnelles du candidat. La preuve de la capacité du candidat peut-être apportée par tout moyen,notamment par des certificats d'identité professionnelle ou de références de prestations attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser le prestation pour laquelle il se porte candidat.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :
oui.
En application des articles L. 310-1 et suivants et L. 511-1 et suivants du Code des Assurances Français, les prestations sont réservées à des sociétés d'assurances et/ou d'intermédiaires d'assurances.

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :
oui.

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique (nature et étendues des garanties, respect des clauses du cahier des charges, moyens de gestion du contrat et/ou des sinistres
Pondération : 60.
2. prix
Pondération : 40.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
AOO 11-69.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
2 décembre 2011, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
2 décembre 2011, à 15:30.

Lieu : chelles.

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : oui.
les membres de la Commission d'appel d'offres de la Ville de Chelles ayant voix délibératives et consultatives.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
l'unité monétaire est l'euro.
Il s'agit d'un avis obligatoire.
Les textes applicables sont le Code des Assurances et le Code des Marchés Publics issu du décret n°2006-975 du 1er août 2006 modifié.
Conformément aux dispositions de l'article 56 du Code des Marchés Publics et de l'arrêté en date du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, le Pouvoir Adjudicateur accepte la transmission des candidatures et des offres par voie électronique.
Les candidatures sont analysées en fonction des capacités professionnelles, techniques et financières des candidats.
Groupement de commandes composé de la Commune de Chelles et du C.C.A.S. De Chelles.
Le Groupement de commandes, conformément à l'article 8 du Code des Marchés Publics, a été créé en vue de la passation de marchés d'assurances par chacun de ses membres.
Le coordonnateur du groupement est la Commune de Chelles. A ce titre, et en application de la convention de groupement, il incombe à la Commune de gérer l'ensemble de la procédure de passation des marchés d'assurances, de signer les dits marchés et de les notifier aux attributaires.
Chaque membre assure l'exécution des marchés d'assurances le concernant.
Pour les lots communs à la Commune et au C.C.A.S. (lots n°1, 2), le candidat devra impérativement présenter une offre pour la Commune et le C.C.A.S. Afin que son offre puisse être considérée comme complète et régulière.
Chaque lot commun au C.C.A.S. Et à la Commune sera attribué à un seul et même cocontractant.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle - case postale n°8630, F-77008 Melun Cedex


VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : référé précontractuel conformément à l'article L. 551-1 du code de justice administrative pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours gracieux dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision faisant grief. Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat et/ou référé suspension (art. L 521-1 du code de justice administrative) dans un délai de 2 mois compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (art. R. 421-1 du code de justice administrative). Recours de pleine juridication exercé par tout concurrent évincé de la conclusion d'un contrat administratif contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, assorti le cas échéant de demandes indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (conséquences de la jurisprudence du Conseil d'etat du 16.07.2007, société Tropic Travaux Signalisation - req no291545). Référé contractuel dans un délai d'un mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE.


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 21 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Assurance

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
66Assurance
 
    


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