Contact Inscription gratuite
Connexion
Veuillez vous identifier
Login      *
Mot de passe       *

MARCHE SELECTIONNE

    
Département 77  (Seine-et-Marne) Date de parution : 10/11/2011 Date de péremption : Non disponible ou avis rectificatif
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 218B N° annonce (BOAMP) 283

Marchés d'assurances pour les besoins du groupement de commandes constitué de la Commune de Chelles et du C.C.A.S. De la Commune de Chelles 

0110-->
BOMP B/0218-283SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Chelles, maire de la ville de Chelles Parc du Souvenir Emile Fouchard, à l'attention de M. le maire, F-77505 Chelles Cedex. Tél. : (+33) 1 64 72 85 66. E-mail : dcp@chelles.fr. Fax : (+33) 1 64 72 88 17.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.chelles.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://marches-publics.sis-france.com/mairie-chelles/index.jsp.


I.2) Type d'organisme acheteur :

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description


II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice :
marchés d'assurances.


II.1.2) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
la présent mise en concurrence a pour objet le choix :
-du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera (ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres,
-de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira (ront) les différents risques d'assurances du groupement de commandes.
Marchés d'assurances pour les besoins du groupement de commandes constitué de la Commune de Chelles et du C.C.A.S. De la Commune de Chelles.

La consultation est lancée dans le cadre d'un groupement de commandes dont la Commune de Chelles est le coordonnateur.
l'opération d'assurance est décomposée en six (6) lots, chacun faisant l'objet d'un marché distinct.
Pour les lots communs à la Commune et au C.C.A.S. (lots n°1, 2,4,5), le candidat devra impérativement présenter une offre pour la Commune et le C.C.A.S. Afin que son offre puisse être considérée comme complète et régulière.
Chaque lot commun au C.C.A.S. Et à la Commune sera attribué à un seul et même cocontractant.


II.1.3) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
66510000, 66515200,66516000,66516100,66513100.

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.


IV.2) Renseignements d'ordre administratif


IV.2.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice :
AOO 11-69.


IV.2.3) Avis auquel se réfère la présente publication :

Numéro d'avis au JO : 2011/S 206-336067 du 26/10/2011.


IV.2.4) Date d'envoi de l'avis original :
21 octobre 2011.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) L'avis implique :
Rectification.


VI.2) Informations sur les procédures de passation incomplètes :


VI.3) Informations à rectifier ou à ajouter :
Modification des informations originales fournies par le pouvoir adjudicateur.
Dans l'avis original.


VI.3.3) Texte à rectifier dans l'avis original :
Endroit où se trouve le texte à rectifier : II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats
Au lieu de : la présent mise en concurrence a pour objet le choix : -Du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera (ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres, -De la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira (ront) les différents risques d'assurances du groupement de commandes. Marchés d'assurances pour les besoins du groupement de commandes constitué de la Commune de Chelles et du C.C.A.S. De la Commune de Chelles. La consultation est lancée dans le cadre d'un groupement de commandes dont la Commune de Chelles est le coordonnateur. L'Opération d'assurance est décomposée en cinq (5) lots, chacun faisant l'objet d'un marché distinct. Pour les lots communs à la Commune et au C.C.A.S. (lots no1, 2), le candidat devra impérativement présenter une offre pour la Commune et le C.C.A.S. Afin que son offre puisse être considérée comme complète et régulière. Chaque lot commun au C.C.A.S. Et à la Commune sera attribué à un seul et même cocontractant.
Lire : la présent mise en concurrence a pour objet le choix : -Du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera (ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres, -De la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira (ront) les différents risques d'assurances du groupement de commandes. Marchés d'assurances pour les besoins du groupement de commandes constitué de la Commune de Chelles et du C.C.A.S. De la Commune de Chelles. La consultation est lancée dans le cadre d'un groupement de commandes dont la Commune de Chelles est le coordonnateur. L'Opération d'assurance est décomposée en six (6) lots, chacun faisant l'objet d'un marché distinct. Pour les lots communs à la Commune et au C.C.A.S. (lots no1,2,4,5), le candidat devra impérativement présenter une offre pour la Commune et le C.C.A.S. Afin que son offre puisse être considérée comme complète et régulière. Chaque lot commun au C.C.A.S. Et à la Commune sera attribué à un seul et même cocontractant.


VI.3.4) Date à rectifier dans l'avis original :


VI.3.5) Adresses et points de contact à rectifier :


VI.3.6) Texte à ajouter dans l'avis original :


VI.3.3) Texte à rectifier dans l'avis original :
Endroit où se trouve le texte à rectifier : II.2.1)Quantité ou étendue globale :
Au lieu de : un groupement de commandes a été constitué entre la Commune de Chelles et le C.C.A.S de la Commune de Chelles en application de l'article 8 du Code des Marchés Publics. La Commune de Chelles est le coordonnateur du groupement de commande en charge de la procédure de passation. Elle est chargée de procéder à l'organisation de l'ensemble des opérations de sélection du(es) cocontractant(s), de signer et de notifier les marchés conclus avec le (ou les) titulaire(s). Chaque membre exécute les marchés le concernant. La Commune de Chelles adhère au groupement pour l'achat des prestations d'assurances de chaque lot. Le C.C.A.S. De Chelles adhère au groupement pour l'achat des prestations d'assurances des lots 1 et 2. Ces différentes prestations seront réparties en lots séparés donnant lieu chacun à un marché distinct. Marchés pluriannuels de services, conclus pour une durée maximale de 5 ans (60 mois), avec possibilité de résiliation annuelle pour les parties.
Lire : un groupement de commandes a été constitué entre la Commune de Chelles et le C.C.A.S de la Commune de Chelles en application de l'article 8 du Code des Marchés Publics. La Commune de Chelles est le coordonnateur du groupement de commande en charge de la procédure de passation. Elle est chargée de procéder à l'organisation de l'ensemble des opérations de sélection du(es) cocontractant(s), de signer et de notifier les marchés conclus avec le (ou les) titulaire(s). Chaque membre exécute les marchés le concernant. La Commune de Chelles adhère au groupement pour l'achat des prestations d'assurances de chaque lot. Le C.C.A.S. De Chelles adhère au groupement pour l'achat des prestations d'assurances des lots 1,2,4 et 5. Ces différentes prestations seront réparties en lots séparés donnant lieu chacun à un marché distinct. Marchés pluriannuels de services, conclus pour une durée maximale de 5 ans (60 mois), avec possibilité de résiliation annuelle pour les parties.


VI.3.4) Date à rectifier dans l'avis original :


VI.3.5) Adresses et points de contact à rectifier :


VI.3.6) Texte à ajouter dans l'avis original :


VI.3.3) Texte à rectifier dans l'avis original :
Endroit où se trouve le texte à rectifier : Lot n°4 Assurance Protection Juridique Pénale des Agents Territoriaux et des Elus
Au lieu de : 1) DESCRIPTION SUCCINCTE : Assurance pour la ville de Chelles
Lire : 1) DESCRIPTION SUCCINCTE : Assurance pour la ville de Chelles et le CCAS


VI.3.4) Date à rectifier dans l'avis original :


VI.3.5) Adresses et points de contact à rectifier :


VI.3.6) Texte à ajouter dans l'avis original :


VI.3.3) Texte à rectifier dans l'avis original :
Endroit où se trouve le texte à rectifier : INFORMATIONS SUR LES LOTS
Au lieu de : Lot n° 5 :intitulé : Assurances " Dommages aux objets d'art et/ou d'expositions "
1) DESCRIPTION SUCCINCTE : Assurance pour la ville de Chelles
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) : 66510000, 66515000
Lire : Lot n° 5 :intitulé : Assurance " Protection Juridique de la Collectivitéx
1) DESCRIPTION SUCCINCTE : Assurance pour la ville de Chelles et le CCAS
,2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) : 66510000, 66513100


VI.3.4) Date à rectifier dans l'avis original :


VI.3.5) Adresses et points de contact à rectifier :


VI.3.6) Texte à ajouter dans l'avis original :


VI.3.3) Texte à rectifier dans l'avis original :


VI.3.4) Date à rectifier dans l'avis original :


VI.3.5) Adresses et points de contact à rectifier :


VI.3.6) Texte à ajouter dans l'avis original :
Endroit où ajouter le texte : INFORMATIONS SUR LES LOTS
Texte à ajouter : Lot n° 6 :intitulé : Assurances " Dommages aux objets d'art et/ou d'expositions "
1) DESCRIPTION SUCCINCTE : Assurance pour la ville de Chelles
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) : 66510000, 66515000


VI.4) Autres informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8 novembre 2011.

Référence de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.

Parution numéro : 208 B. Annonce : 528, du 26 octobre 2011.


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 8 novembre 2011.

Mots déscripteurs
Assurance

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
66Assurance
 
    


SERVICES ENTREPRISES
> POUR LES ENTREPRISES
SERVICES ETABLISSEMENTS PUBLICS
> POUR LES ACHETEURS PUBLICS
AIDE / ARCHIVES / RÉSEAU SOCIAUX
> AIDE
> ARCHIVES
RETROUVEZ-NOUS SUR