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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 03  (Allier) Date de parution : 28/09/2011 Date de péremption : 03/11/2011 17:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 188B N° annonce (BOAMP) 236

marchés à bons de commande de matériaux pour travaux de voirie en régie, conclu sans montant minimum ni maximum pour la ville de Vichy 

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BOMP B/0188-236

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Vichy, hôtel de Ville B.P. 42158, à l'attention de M. Claude Malhuret, Maire, F-03201 Vichy Cedex. E-mail : marches-publics@ville-vichy.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://ville-vichy.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
acquisition de matériaux pour travaux de voirie en régie.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat
Code NUTS : FR721.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
marchés à bons de commande de matériaux pour travaux de voirie en régie, conclu sans montant minimum ni maximum. Le marché est décomposé en 9 lots ; la consultation aboutira, pour chaque lot, à la passation d'un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du Code des marchés publics.
Les marchés sont passés pour 4 années avec révision des prix annuelle effectuée à la date anniversaire des marchés.



II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44114000, 44111200,44912000,44113610,32400000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :

Valeur estimée hors TVA : 583 900 EUR.


II.2.2) Options :
non.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : Matériaux préfabriqués en béton
1) Description succincte :
Bordure, caniveau, bordure anti-stationnement en béton, blocs creux, etc..

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44114000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA : 76 800 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Matériaux de maçonnerie
1) Description succincte :
Ciment fondu, ciment prompt, plâtre, sable, mortier de pavage etc.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44111200.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA : 81 300 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : Matériaux de rivière
1) Description succincte :
Mélange pour béton, sable à bâtir à crépir, tout venant, gravillons, galets de rivière etc..

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44912000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA : 69 500 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé : Matériaux de carrière
1) Description succincte :
Matériaux de carrière, sable de carrière, enrochements, gravillons lavés etc..

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44912000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA : 64 800 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé : Elmusion de bitume
1) Description succincte :
Emulsion de bitume dosée entre 65 % et 69 % de bitume résiduel

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44113610.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA : 6 700 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé : Enrobés et grave bitume
1) Description succincte :
Enrobés à chaud, à froid et grave bitume

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44113300.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA : 85 800 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 7

Intitulé : Béton désactivé
1) Description succincte :
Béton désactivé, béton sablé, liqute de protection, règle plastique pour joint de rupture etc..

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44114000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA : 62 600 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 8

Intitulé : Réseaux
1) Description succincte :
Canalisation acier, tête de gargouille, bouche d'égoût, tampon de chaussée, grille avaloir etc..

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
32400000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA : 105 400 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 9

Intitulé : Terre végétale
1) Description succincte :
Terre végétale, mélange terre-pierres

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
14212410.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA : 31 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Aucune retenue de garantie ne sera opérée.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le financement sera assuré par le budget de la ville. Paiement à 30 jours par mandat admiistratif suivi d'un virement.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies .

Dc1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante : http://minef.gouv.fr, thème : marches publics)

Dc2 (déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante : http://minef.gouv.fr, thème : marches publics)

La Dc2 devra bien mentionner :
- les renseignements relatifs aux capacités professionnelles ou références de prestations similaires réalisées dans les trois dernières années ;
- les renseignements relatifs aux moyens du candidat (matériel et personnel), le chiffre d'affaires de la société se rapportant à l'activité concernée sur les 3 dernières années d'exercice.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : voir Iii.2.1.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : voir Iii.2.1.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique
Pondération : 60.
2. prix des prestations
Pondération : 40.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
11S0046.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 3 novembre 2011, à 17:00

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
3 novembre 2011, à 17:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Les candidats sont informés qu'en application de l'article 57-ii-4° et 5° du Code des Marchés Publics, le délai de réception des offres est réduit à 40 jours.
Les documents de la consultation pourront être consultés et téléchargés à l'adresse suivante : http://www.ville-vichy.fr - la Mairie - démarches en ligne - marchés publics (consulter les Aapc).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23 septembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif, 6 cours Sablon, F-63000 Clermont Ferrand. Tél. : (+33) 04 7 3 14 6 1 00. Fax : (+33) 04 7 3 14 6 1 22


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif, 6 cours Sablon, F-63000 Clermont Ferrand. Tél. : (+33) 04 7 3 14 6 1 00. Fax : (+33) 04 7 3 14 6 1 22


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 23 septembre 2011.

Mots déscripteurs
Matériaux routiers

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
14Produits divers des industries extractives
26Autres produits minéraux non métalliques
 
    


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