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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 74  (Haute-Savoie) Date de parution : 28/09/2011 Date de péremption : 08/11/2011 17:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 188B N° annonce (BOAMP) 406

matériel d'ostéosynthese pour Orthopédie et Traumatologie, au Centre Hospitalier Intercommunal des Hôpitaux du Léman à Thonon Les Bains 

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BOMP B/0188-406

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Hopitaux du Léman, 3, avenue de la Dame B.P. 526, à l'attention de M. le directeur, F-74203 Thonon-les-Bains Cedex.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
HOPITAUX DU LEMAN, service Pharmacie 3, avenue de la Dame B.P. 526, F-74203 Thonon-les-Bains Cedex

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
HOPITAUX DU LEMAN, service Pharmacie 3, avenue de la Dame B.P. 526, F-74203 Thonon-les-Bains Cedex. URL : http://hopitauxduleman.marcoweb.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
HOPITAUX DU LEMAN, service Pharmacie 3, avenue de la Dame B.P. 526, F-74203 Thonon-les-Bains Cedex. URL : http://hopitauxduleman.marcoweb.fr


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Organisme de droit public.
Santé.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
matériel d'ostéosynthese pour Orthopédie et Traumatologie, au Centre Hospitalier Intercommunal des Hôpitaux du Léman. Année 2012 (reconductible 3 fois 1 an par reconduction tacite pour l'année 2013, 2014 et l'année 2015).


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat
Code NUTS : FR718.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en mois : 48.

Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre :
280 000,00 EUR.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
le marché est décomposé en 45 lots numérotés de 1 à 45. Les quantités et les caractéristiques sont indiquées dans le document figurant en annexe du C.C.T.P. Les quantités données à titre indicatif figurant dans les documents en annexe représentent les prévisions annuelles établies à partir des consommations de l'année N-1, et de l'intention des prescripteurs. Les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots, mais conformément à l'article 10 du CMP, les candidats ne peuvent pas présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'etre retenus.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33183300.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : marché à bons de commande séparé sans mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du 01/01/2012 jusqu'au 31/12/2012.


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront etre conclus au cours de l'exécution du contrat. Les marchés sont renouvelables pour 3 périodes de un an.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Broche Elastique type METAIZEAU
1) Description succincte :
Diamètre 2 à 4 mm Quantité : 80

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183300.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : BROCHE POINTUE, TYPE KIRSCHNER
1) Description succincte :
Tous diamètres, longueur 60 mm, 120 mm 300 mm Quantité : 400

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183300.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : BROCHE POINTUE x1, TYPE CLOU DE STEINMANN
1) Description succincte :
Diamètre 4.5 mm : longueur 250 mm Quantité : 10

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183300.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé : BROCHE 1 POINTE ET 1 COTE MOUSSE
1) Description succincte :
Diamètre 1.2 mm : longueur 100 mm Quantité 60

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183300.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé : BROCHE FILETEE
1) Description succincte :
Diamètre 1.6 mm : longueur 150 mm fileté 5 Quantité : 100

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183300.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé : BUTEE REGLABLE STERILE POUR BROCHE
1) Description succincte :
Diametre 1,5 - 1,8 et 2 mm Quantité : 20

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183300.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 7

Intitulé : CLOU DE FEMUR VERROUILLABLE STATIQUE ET DYNAMIQUE + VIS DE VERROUILLAGE
1) Description succincte :
Toutes tailles, toutes longueurs + ANCILLAIRE DE VERROUILLAGE + DEPOT Quantité : 12

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183300.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 8

Intitulé : CLOU DE TIBIA VERROUILLABLE STATIQUE ET DYNAMIQUE+VIS DE VERROUILLAGE
1) Description succincte :
Toutes tailles, toutes longueurs + ANCILLAIRE DE VERROUILLAGE +DEPOT Quantité : 12

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183300.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 9

Intitulé : CLOU POUR FRACTURE PERTROCHANTERIENNE + VIS DE VERROUILLAGE
1) Description succincte :
Toutes tailles, toutes longueurs +ANCILLAIRE DE POSE +DEPOT Variante en stérile possible Quantité : 60

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183300.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 10

Intitulé : CLOU HUMERAL
1) Description succincte :
Toutes tailles + ANCILLAIRE DE POSE + DEPOT Quantité : 2

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183300.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 11

Intitulé : PLAQUE LCP DE RECONSTRUCTION (chenille) DROITE ET COURBE
1) Description succincte :
Pour vis 3,5 mm et/ou pour vis 4,5 mm toutes références Quantité : 10

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183300.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 12

Intitulé : PLAQUE TYPE LCP TIBIA TOUTES TAILLES
1) Description succincte :
Pour vis 4,5 mm ; 2 à 16 trous de 1 en 1 Quantité : 40

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183300.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 13

Intitulé : PLAQUE TYPE LCP FEMUR TOUTES TAILLES
1) Description succincte :
Pour vis 4,5 mm ; 4 à 18 trous de 1 en 1 Quantité : 10

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183300.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 14

Intitulé : PLAQUE DROITE LCP
1) Description succincte :
Pour vis 4,5 mm de 2 à 18 trous Quantité : 30

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183300.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 15

Intitulé : PLAQUE DROITE LCP
1) Description succincte :
Pour vis 3,5 mm de 4 à 12 trous Quantité : 30

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183300.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 16

Intitulé : PLAQUE DROITE LCP
1) Description succincte :
Pour vis 2 mm et pour vis 2.7 mm ; 4 à 12 trous de 1 en 1 Quantité : 10

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183300.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 17

Intitulé : PLAQUE DE KERBOUL EXTREMITE TIBIALE GAUCHE ET DROITE
1) Description succincte :
Pour vis 4,5 mm ; 3 à 8 trous de 1 en 1 Quantité : 2

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183300.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 18

Intitulé : PLAQUE DE KERBOUL HUMERUS
1) Description succincte :
Pour vis 4,5 mm ; 3 - 5 - 8 trous Quantité : 1

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183300.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 19

Intitulé : PLAQUE LAMBDA
1) Description succincte :
Pour vis 3,5 mm ; 2 - 4 - 6 - 8 - 10 trous Quantité : 1

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183300.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 20

Intitulé : PLAQUE LCP en T
1) Description succincte :
Pour vis 4,5 mm ; 3 à 12 trous de 1 en 1 Quantité : 2

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183300.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 21

Intitulé : PLAQUE LCP en T, ANGLE DROIT
1) Description succincte :
Pour vis 3,5 mm ; 3/3 - 4/4 - 5/3 - 6/4 trous Quantité : 15

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183300.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 22

Intitulé : PLAQUE LCP en T OBLIQUE
1) Description succincte :
Pour vis 3,5 mm ; 3/3 - 3/4 - 3/5 trous Quantité : 10

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183300.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 23

Intitulé : PLAQUE EN L
1) Description succincte :
A droite - a gauche - oblique à droite - oblique à gauche Pour vis 2 mm et 2,7 mm Quantité : 2

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183300.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 24

Intitulé : PLAQUE 1/2 TUBE
1) Description succincte :
Pour vis 4,5 mm de 2 à 8 trous Quantité : 1

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183300.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 25

Intitulé : PLAQUE LCP 1/3 TUBE
1) Description succincte :
Pour vis 3,5 et 4 mm de 2 à 10 trous de 1 en 1 Quantité : 40

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183300.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 26

Intitulé : PLAQUE 1/4 TUBE
1) Description succincte :
Pour vis 2,7 mm de 3 à 8 trous de 1 en 1 Quantité : 6

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183300.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 27

Intitulé : PLAQUE EN TREFLE POUR EXTREMITE ‹ DU TIBIA
1) Description succincte :
Pour vis 3,5 et 4 mm de 4 à 13 trous de 1 en 1 Quantité : 5

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183300.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 28

Intitulé : PLAQUE DE VIVES
1) Description succincte :
Pour vis 3,5 mm ; 4 - 6 - 8 trous Quantité : 12

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183300.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 29

Intitulé : PLAQUE DE WAGNER dite "D ALLONGEMENT POUR TIBIA ET FEMUR"
1) Description succincte :
Pour vis 4,5 mm ; 8 trous ; longueur 30 et 50 mm Quantité : 2

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183300.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 30

Intitulé : VIS PLAQUE DE TYPE LCP DHS, stérile ou non stérile
1) Description succincte :
135° de 2 à 10 trous, pour vis 4,5 mm avec VIS CEPHALIQUE et VIS DE COMPRESSION correspondante + Broche+ ANCILLAIRE DE POSE+DEPOT Quantité : 40

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183300.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 31

Intitulé : MINI IMPLANTS TITANE POUR CHIRURGIE MAXILLO FACIAL
1) Description succincte :
Sous lot n°1 : vis corticale titane toutes tailles, toutes longueurs Quantité : 150 -Sous lot n°2 : plaque en titane toutes tailles, toutes longueurs Quantité : 30

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183300.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 32

Intitulé : VIS CORTICALE EMBAS 6 PANS (type synthes), NON AUTO-TARAUDEUSE :
1) Description succincte :
Diamètre 4,5 mm, toutes longueurs de 14 à 140 mm de 2 en 2 Quantité : 500

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183300.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 33

Intitulé : VIS CORTICALE EMBASE 6 PANS (TYPE SYNTHES), NON AUTO-TARAUDEUSE
1) Description succincte :
Diamètre 3,5 mm ; toutes longueurs de 10 à 110 mm de 2 en 2 Quantité : 400

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183300.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 34

Intitulé : VIS CORTICALE EMBASE 6 PANS (TYPE SYNTHES), NON AUTO-TARAUDEUSE
1) Description succincte :
Diamètre 2,7 mm ; toutes longueurs de 6 à 40 mm de 2 en 2 Quantité : 10

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183300.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 35

Intitulé : VIS CORTICALE EMBASE 6 PANS (TYPE SYNTHES), NON AUTO-TARAUDEUSE
1) Description succincte :
Diamètre 2 mm ; toutes longeurs de 6 à 20 mm de 2 en 2 Quantité : 2

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183300.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 36

Intitulé : VIS DE CORTICALE EMBASE 6 PANS (TYPE SYNTHES), NON AUTO-TARAUDEUSE
1) Description succincte :
Diamètre 1,5 mm ; toutes longueurs de 6 à 20 mm de 1 en 1 Quantité : 2

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183300.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 37

Intitulé : VIS MALLEOLAIRE EMBASE 6 PANS (TYPE SYNTHES)
1) Description succincte :
Diamètre 4,5 mm ; toutes longueurs de 25 à 80 mm de 5 en 5 Quantité : 1

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183300.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 38

Intitulé : VIS SPONGIEUSE EMBAS 6 PANS (TYPE SYNTHES)
1) Description succincte :
Diamètre 6,5 mm Filetage 16 mm, filetage 32 mm et continu de 30 à 110 mm de 5 en 5 + RONDELLE Diamètre 9 mm Quantité : 40

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183300.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 39

Intitulé : VIS SPONGIEUSE EMBASE 6 PANS (TYPE SYNTHES)
1) Description succincte :
Diamètre : 4 mm Filetage long de 10 à 60 mm de 2 en 2 et filetage court de 10 à 50 mm de 2 en 2 + RONDELLE diamètre 7 mm Quantité : 300

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183300.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 40

Intitulé : VIS SPONGIEUSE PERFOREE EMBASE 6 PANS (TYPE SYNTHES) + BROCHE
1) Description succincte :
Diamète 7 mm (+ ou -0,5) filetage court de 16 et 32 mm + RONDELLE diamètre 13 mm + ANCILLAIRE DE POSE + DEPOT Variante en stérile possible Quantité : 50

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183300.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 41

Intitulé : VIS PERFOREE EMBASE 6 PANS (TYPE SYNTHES) + BROCHE
1) Description succincte :
Diamètre 4 mm Filetage court de 16 et 50 mm de 2 en 2 Variante en stérile possible Quantité : 5

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183300.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 42

Intitulé : VIS SCARF ET BROCHE GUIDE POUR POSE DE LA VIS
1) Description succincte :
Toutes tailles, toutes longueurs + ANCILLAIRE DE POSE + DEPOT Variante stérile possible Quantité : 40

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183300.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 43

Intitulé : VIS DE WEILL + BROCHE
1) Description succincte :
Toutes tailles, toutes longueurs + ANCILLAIRE DE POSE + DEPOT Variante stérile possible Quantité : 25

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183300.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 44

Intitulé : AGRAFE A MEMOIRE DE FORME A CHAUFFER POUR CHIRURGIE DU PIED
1) Description succincte :
ET AUTRE PETITES ARTICULATIONS Toutes tailles, toutes longueurs + ANCILLAIRE DE POSE + DEPOT Quantité : 4

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183300.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 45

Intitulé : FIXATEUR EXTERNE DE POIGNET : KIT COMPLET LIVRE STERILE comprenant :
1) Description succincte :
2 ROTULES DE RACCORDEMENT, 1 BARRE D UNION, 1 CLEF, 1 GABARIT DE PERCAGE ET 4 FICHES AUTOFORANTES Quantité : 2

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183300.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Aucune garantie financière n'est exigée.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Ferme. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 50 jours. Modalités de financements :.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
oui.
La durée du contrat précitée est une durée maximum. Des prestations supplémentaires ou alternatives sont définies au cahier des charges.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : aucune exigence particulière.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Descriptif de l'engagement éventuel dans une démarche de développenment durable.

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique
Pondération : 40.
2. coût d'utilisation
Pondération : 35.
3. performances du laboratoire
Pondération : 25.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
06/2012.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
8 novembre 2011, à 17:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23 septembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :


VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : voies et délais des recours dont dispose le candidat : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 23 septembre 2011.

Mots déscripteurs
Implants
Matériel médical
Prothèses

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
33Instruments médicaux, de précision, d'optique et d'horlogerie
 
    


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