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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 91  (Essonne) Date de parution : 13/10/2011 Date de péremption : 10/11/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): MAPA N° annonce (BOAMP) 234289

Matériels pédagogiques pour les écoles et les accueils de loisirs de la commune Courcouronnes 

Avis de marché

Département de publication : 91
Annonce No 11-234289
Fournitures

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
commune de Courcouronnes.
 Correspondant :  Stéphane BEAUDET, 2 rue paul puech, 91080 Courcouronnes, tél. : 01-69-36-66-66.

Objet du marché : 
materiels pedagogiques pour les ecoles et les accueils de loisirs de la commune.

Lieu d'exécution et de livraison: 
ecoles et centres de loisirs de la ville, 91080 Courcouronnes.

Caractéristiques principales : 

marché à prix unitaire et à bons de commandes

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : 
montant minimum annuel 15 000 euros (T.T.C.) Montant maximum annuel 50 000 euros (T.T.C.).

Durée du marché ou délai d'exécution : 
.
à compter du 1.e.r janvier 2012 et jusqu'au 31 décembre 2012.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 
1.e.r janvier 2012.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : 
dépenses inscrites au budget. Paiement à 30 jours par mandat administratif, à réception de facture.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : 
groupement solidaire.

Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés
.

Unité monétaire utilisée, l'euro
.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 


Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 

     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 

     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
     - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 

     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Autres renseignements demandés : 

     - Autres renseignements demandés : tout documents permettant de juger les candidatures et les offres selon les critères énoncés dans le règlement de consultation.

Critères d'attribution : 

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 
10 novembre 2011, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 
90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Renseignements complémentaires : 
le catalogue descriptif devra être joint à l'offre.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels
:
Dossier de consultation mis en ligne sur www.marches-idf-centre.fr : inscription gratuite pour récupérer le dossier ou via le site de la ville www.courcouronnes.fr.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :

plis a déposer ou envoyer en recommandé à l'adresse suivante : Mairie de Courcouronnes Services Techniques 3 rue du bois de l'entre deux 91080 Courcouronnes. Avec la mention sur enveloppe : Matériels pédagogiques pour les écoles et les accueils de loisirs de la commune à ne pas ouvrir avant la séance d'ouverture des plis le plis doit comporter outre les pièces réclamées précédemment : l'acte d'engagement ( Dc3) Le BPU, Le Bordereau Quantitatif servant de cadre test, le ccp . L'ensemble de ces documents devront être complétés,signés, datés et paraphés.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 
13 octobre 2011.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : 
Service Education.

 Correspondant : 
Jean Essone, 10 rue du Marquis de Raies, 91080 Courcouronnes, tél. : 01-69-36-66-50, télécopieur : 01-69-36-94-06, courriel : scolaire@courcouronnes.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : 
Administration des services techniques et coordination marchés publics.

 Correspondant : 
Valérie ESCRIVA, 3 rue du Bois de l'entre deux, 91080 Courcouronnes, tél. : 01-64-97-36-10, télécopieur : 01-64-97-36-62, courriel : achats@coucouronnes.fr.

Mots déscripteurs
Jeux, jouets

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
36Meubles et produits des industries diverses
 
    


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