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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 78  (Yvelines) Date de parution : 23/11/2011 Date de péremption : 16/12/2011 16:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 226B N° annonce (BOAMP) 439

mise à disposition du personnel paramédical et sage femme intérimaire au CHI à Saint Germain 

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BOMP B/0226-439

Services

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
C.H.I. Poissy/Saint-Germain-en-Laye, 20 rue Armagis, contact : secretariat de la Direction des Achats, F-78105 Saint-Germain-en-Laye. Tél. : (+33) 1 39 27 40 29. E-mail : marches@chi-poissy-st-germain.fr. Fax : (+33) 1 39 27 49 30.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_6NN3rf4ZVM&v=1&selected=0.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
CHIPS Direction des achats, 20 rue Armagis, F-78100 Saint-Germain-en-Laye. E-mail : marches@chi-poissy-st-germain.fr. Fax : (+33) 1 39 27 49 30. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2010_4M0YKhekaw&v=1&selected=0

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
CHIPS Direction des achats, 20 rue Armagis, F-78100 Saint-Germain-en-Laye. Tél. : (+33) 1 39 27 40 29. E-mail : marches@chi-poissy-st-germain.fr. Fax : (+33) 1 39 27 49 30. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_6NN3rf4ZVM&v=1&selected=0

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
CHIPS Direction des achats, 20 rue Armagis, F-78100 Saint-Germain-en-Laye. E-mail : marches@chi-poissy-st-germain.fr. Fax : (+33) 1 39 27 49 30. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_6NN3rf4ZVM&v=1&selected=0


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Autre.
Santé.

Autre : centre Hospitalier.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
mise à disposition du personnel paramédical et sage femme intérimaire.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Services :
Catégorie de services n° 22.

Lieu principal de prestation : poissy saint germain en laye, 78100 Saint-Germain.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
mise à disposition du personnel paramédical et sage femme intérimaire.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
79620000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : marché à bons de commande
procédure Article 30 Cmp
Le montant maximum annuel du marché est de 850000euro(s).


II.2.2) Options :
oui.

Calendrier prévisionnel de l'exercice de ces options : en mois : 12(à compter de la date d'attribution du contrat)


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : Infirmier(e) Diplômé(e) d'Etat
1) Description succincte :
Infirmier(e) Diplômé(e) d'Etat

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
79620000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Infirmier(e) spécialisé(e) Diplômé(e) d'Etat
1) Description succincte :
Infirmier(e) spécialisé(e) Diplômé(e) d'Etat (Anesthesie, bloc opératoire, puériculture)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
79620000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : Aide soignant
1) Description succincte :
Aide soignant

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
79620000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé : Auxiliaire de puériculture
1) Description succincte :
Auxiliaire de puériculture

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
79620000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé : Sage-Femme
1) Description succincte :
Sage-Femme diplomée d'Etat

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
79620000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Néant.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Paiement en EUR sur fonds propres de l'hôpital de Poissy Saint Germain en Layes. Le délai est de 50 jours conformément à l'article 98 du CMP et selon les dispositions des décret 2002-231 et 2008-407 et 2008-408 du 28 avril 2008.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement solidaire le cas échéant.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
oui.
Comme l'autorise l'article 77 CMP, le présent marché est un marché multi attributaires et sera attribué à 3 opérateurs économiques.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: DC 1 ou équivalent,
DC 2 ou équivalent
copie du ou des jugements ennoncés si le candidat est en redressement judiciaire.
Noti1
noti2.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : chiffre d'affaire des 3 derniers exercices connus.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : description des effectifs du candidat et des matériel et équipement technique dont le candidat dispose pour l'éxécution des prestations.
La liste des références détaillées et vérifiables des principales prestations fournies au cours des 3 dernières années et faisant l'objet du présent marché.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix
Pondération : 50.
2. qualité des prestations
Pondération : 30.
3. capacité à garantir une prestation urgente
Pondération : 20.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
9052/12 à 9056/12.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
16 décembre 2011, à 16:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Comme l'autorise l'article 77 CMP, le présent marché est un marché multi attributaires et sera attribué à 3 opérateurs économiques.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18 novembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Versailles, 56 avenue de Saint Cloud, F-78000 Versailles. Tél. : (+33) 1 39 20 54 00. Fax : (+33) 1 30 21 11 19

Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif interdépartemental de Versailles, 29 rue Barbet de Jouy, F-75700 Paris Cedex


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Versailles, 56 avenue de Saint Cloud, F-78000 Versailles. Tél. : (+33) 1 39 20 54 00. Fax : (+33) 1 30 21 11 19


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 18 novembre 2011.

Mots déscripteurs
Prestations de services

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
93Services personnels
 
    


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