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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 54  (Meurthe-et-Moselle) Date de parution : 26/09/2011 Date de péremption : 18/10/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): MAPA N° annonce (BOAMP) 219307

Mise à disposition de personnels intérimaires et prestation de recrutement (2 lots) 

Avis de marché

Département de publication : 54
Annonce No 11-219307
Services

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
CHU Nancy.
 Correspondant : Mlle QUENETTE Emilie, Direction des Services Economiques - secteur marchés publics, 29, avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - cO 60034, 54035 Nancy, tél. : 03-83-85-12-44, télécopieur : 03-83-85-21-71, courriel : e.quenette@chu-nancy.fr, adresse internet : http://www.chu-nancy.fr .

Objet du marché : 
le présent marché a pour objet la mise à disposition de personnels intérimaires dans le cadre de missions temporaires ainsi que la prestation de recrutement sur poste vacant.
Le marché est composé de 2 lots, l'attribution se fera lot par lot, comme suit:
- lot no1: Mise à disposition de personnels intérimaires
- lot no2: Prestation de recrutement
les variantes ne sont pas autorisées.
le marché établi à l'issue de la présente consultation sera exécutoire à compter de la date de sa notification pour une durée d'un an. Il sera reconductible une fois, par décision expresse du pouvoir adjudicateur, pour une nouvelle période d'une année
.

Lieu d'exécution et de livraison: 
sites CHU de Nancy, 54000 Nancy.

Caractéristiques principales : 

le présent marché a pour objet la mise à disposition de personnels intérimaires dans le cadre de missions temporaires ainsi que la prestation de recrutement sur poste vacant.
Le marché est composé de 2 lots, l'attribution se fera lot par lot, comme suit:
- lot no1: Mise à disposition de personnels intérimaires
- lot no2: Prestation de recrutement
les variantes ne sont pas autorisées.
le marché établi à l'issue de la présente consultation sera exécutoire à compter de la date de sa notification pour une durée d'un an. Il sera reconductible une fois, par décision expresse du pouvoir adjudicateur, pour une nouvelle période d'une année

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : 
le marché sera établi sous forme de marché à bons de commande, au sens de l'article 77 du Code des marchés publics, sans montant minimum et maximum.

Refus des variantes
.
Possibilité de présenter une offre pour un lot plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 
24 mois à compter de la notification du marché.

Cautionnement et garanties exigés : 
néant.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : 
modalités de financement : budget général du CHU de Nancy.
Modalités de paiements : paiement à 50 jours selon les règles prévues par le code des marchés publics (art.86 à 118) par virement sur compte bancaire.

Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés
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Unité monétaire utilisée, l'euro
.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 


Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 

     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 

     - Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).
les pièces prévues aux articles D.8222-5 ou D.8222-7 et D.8222-8 du code du travail peuvent être fournies à l'appui du formulaire DC 6.

Critères d'attribution : 

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - prix : 60 %;
     - valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique proposé : 40 %.

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 
18 octobre 2011, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 
180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 
MAPA 1131 DSE.

Renseignements complémentaires : 
les candidats peuvent télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) sur la plate-forme : https://www.achats-hopitaux.com (Pour accéder aux procédures du chu de nancy, taper "nancy" dans le champ "organisme" de l'outil de recherche).
depuis le 1er janvier 2010 et conformément à l'arrêté du 14 décembre 2009, l'identification des opérateurs économiques (création d'un compte via le menu " Votre espace " pour obtenir un couple identifiant/mot de passe) pour accéder aux documents de la consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, seule l'identification permet aux candidats d'être tenus informés automatiquement via la plateforme des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il leur appartiendra de récupérer par leurs propres moyens les informations communiquées.
les candidats peuvent également obtenir le dossier de consultation, sous format informatique, en adressant leur demande au secteur Marchés Publics du Centre Hospitalier Universitaire de Nancy :
- par mail à l'adresse suivante : e.quenette@chu-nancy.fr ou m.malingrey@chu-nancy.fr
- par télécopieur au 03 83 85 21 71 (en précisant l'adresse d'un correspondant pour transmission du DCE au candidat par voie de mail)
modalités de remise des offres :
Les offres sont transmises par voie physique à l'adresse indiquée en en-tête du présent avis, ou par voie dématérialisée sur le site : https://www.achats-hopitaux.com.
Modalité de transmission électronique des offres: les candidatures et les actes d'engagement doivent êtres signés par l'opérateur économique au moyen d'un certificat de signature électronique, qui garantit notamment l'identification du candidat. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un avis de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée. Les frais d'accés au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat; les formats de fichiers acceptés sont les suivants: formats. Pdf et les formats lisibles par la suite microsoft office 2003.
pour tout renseignement d'ordre administratif sur la procédure, il convient de contacter le secteur Marchés Publics du CHU Nancy au tél. 03 83 85 12 44 ou télécopieur 03 83 85 21 71.
les candidats peuvent également obtenir les renseignements techniques complémentaires jugés nécessaires pour l'établissement de leur proposition en transmettant, au plus tard 8 jours avant la date limite de réception des offres, leurs questions à l'adresse mail - e.quenette@chu-nancy.fr - ou via le module " Echange - dépôt spontané " disponible sur la plate-forme https://www.achats-hopitaux.com.
Une réponse sera alors adressée, par mail et via la plate-forme, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier de consultation en précisant leurs coordonnées, au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres.
instance chargée des procédures de recours et auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nancy - 5 place Carrière - cO no38 - 54035 Nancy Cedex - tél. 03.83.17.43.43 - télécopieur. 03.83.17.43.50 - mail : greffe.ta-nancy@juradm.fr.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 
26 septembre 2011.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
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 29, avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - cO 60034, 54035 Nancy, adresse internet : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_elCjhAxMfx .

Renseignements relatifs aux lots : 
 Lot1. - Mise à disposition de personnels intérimairesLe marché sera établi sous forme de marché à bons de commande, au sens de l'article 77 du Code des marchés publics, sans montant minimum et maximum
 Lot2. - Prestation de recrutementLe marché sera établi sous forme de marché à bons de commande, au sens de l'article 77 du Code des marchés publics, sans montant minimum et maximum

Mots déscripteurs
Prestations de services

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
74Services fournis principalement aux entreprises
 
    


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