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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 83  (Var) Date de parution : 12/10/2011 Date de péremption : 21/11/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 198B N° annonce (BOAMP) 350

mise à disposition de thermomètres tympaniques digitaux, fourniture de couvre-sondes jetables et prestations de formation associées pour le CHI Toulon La Seyne sur Mer 

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BOMP B/0198-350

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CHI Toulon La Seyne sur mer, centre Hospitalier Intercommunal Toulon La Seyne sur Mer - 1208, avenue Colonel Picot - B.P. 1412, contact : cellule des marchés, F-83056 Toulon Cedex. Tél. : (+33) 4 94 61 60 92. Fax : (+33) 4 94 61 63 50.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : https://ch-toulon.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse du profil d'acheteur : https://ch-toulon.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
CHI TOULON LA SEYNE SUR MER, centre Hospitalier Intercommunal de Toulon - la Seyne sur Mer 1208 avenue du Colonel Picot - B.P. 1412, contact : cellule des marchés, F-83056 Toulon Cedex. Tél. : (+33) 4 94 61 60 92. E-mail : cellule-marches@ch-toulon.fr. Fax : (+33) 4 94 61 63 50. URL : https://ch-toulon.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_KI0jHO5Ztf

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Autre.
Santé.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
mise à disposition de thermomètres tympaniques digitaux, fourniture de couvre-sondes jetables et prestations de formation associées.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : chi Toulon La Seyne sur Mer, 83100 Toulon.
Code NUTS : FR825.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
mise à disposition de thermomètres tympaniques digitaux, fourniture de couvre-sondes jetables et prestations de formation associées. Il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum et sans maximum d'une durée de 48 mois à compter de la date de notification.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33141641.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
non.


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :


II.2.2) Options :
oui.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Aucune caution ou garantie.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Ressources propres du CHITS. Conformément à l'article 98 du code des marchés publics, le délai global de paiement est de 50 jours après réception de la facture par la personne publique.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Titulaire unique ou groupement solidaire. Un candidat ne peut se présenter à la fois comme un candidat unique ou comme membre d'un groupement.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements relatifs à la situation juridique propre du candidat et en particulier : l'inscription au registre du commerce ou de la profession ou équivalent ; copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire ; déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre pas dans un des cas d'interdiction de soumissionner aux marché publics visés à l'article 8 de l'ordonnance du 6 juin 2005.
Délégation de pouvoir attestant de la capacité du signataire du marché à engager la société soumissionnaire.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements relatifs à la situation financière du candidat, dont le chiffre d'affaires global hors taxes des 3 dernières années correspondant à l'objet du marché (ou Dc2).

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements relatifs aux moyens techniques et aux qualifications éventuelles de l'entreprise soumissionnaire correspondant à l'objet du marché. Liste de références de moins de 3 ans en rapport avec l'objet du marché.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique
Pondération : 60.
2. prix
Pondération : 40.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
11S0057.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 21 novembre 2011, à 12:00


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
21 novembre 2011, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Le retrait du DCE ainsi que le dépôt des offres dématérialisées sont possibles sur le site http://ch-toulon.achatpublic.com.
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de modifier le dossier de consultation des entreprises, 15 jours au plus tard avant la date limite de remise des offres, sans délai supplémentaire pour les candidats, cela à compter de la date de notification.
Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres une demande écrite à :
Renseignements administratifs
claire Pouillard, Attachée d'administration Hospitalière
Téléphone : 0494616092
télécopie : 0494616350
email : cellule-marches@ch-toulon.fr
dominique Gaujour, Adjoint des Cadres Hospitaliers
Téléphone : 0494616351
télécopie : 0494616350
email : cellule-marches@ch-toulon.fr
renseignements techniques
M. CROUSSE : Technicien Supérieur Hospitalier
Téléphone : 0494616155
M. AILLAUD : Adjoint des Cadres Hospitaliers
Téléphone : 0494616229
sous critères : le critère technique sera évalué selon les critères d'appréciation suivants (chaque sous-critère est noté sur 5) :
- facilité de mise en place des couvre sondes sur la sonde
- sécurité et confort du patient
- sécurité et confort de l'utilisateur
- respect de l'hygiène
- entretien désinfection
- récurrence et nature des pannes pendant les essais.
- solidité du matériel
- facilité du positionnement de la sonde dans le conduit auditif externe
- précision du résultat
- fiabilité du résultat
chaque candidat aura obligation de présenter conjointement ses matériels :
- à M. Le Docteur BROUSSE, Président du CLIN, pour avis sur la conformité de ces derniers en matière de respect des règles d'hygiène et de sécurité,
- au bureau des achats et aux techniciens biomédicaux
la présentation de matériel par le candidat devra débuter après acceptation des offres des candidats. M.Jocelyn CROUSSE, Technicien Supérieur Hospitalier, sera chargé de la planification de cette présentation.
La décision de réaliser des essais avec l'ensemble des candidats dans les unités de soins sera prise à l'issue de ces présentations.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulon, 5, rue Racine - B.P. 40510, F-83041 Toulon Cedex 9. E-mail : greffe.ta-toulon@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 94 42 79 30. Fax : (+33) 4 94 42 79 89


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Toulon, 5, rue Racine - B.P. 40510, F-83041 Toulon Cedex 9. E-mail : greffe.ta-toulon@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 94 42 79 30. Fax : (+33) 4 94 42 79 89


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 7 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Matériel médical

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
33Instruments médicaux, de précision, d'optique et d'horlogerie
 
    


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