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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 92  (Hauts-de-Seine) Date de parution : 27/05/2009 Date de péremption : 15/06/2009
Annee : 2009 Edition (N°. BOAMP): 100B N° annonce (BOAMP) 97

mise en page, photogravure, impression, façonnage, mise sous film, routage et livraison, des numéros d'octobre, novembre et décembre 2009 du magazine d'information municipal à Boulogne-Billancourt 

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BOMP B/0100-97Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Boulogne-Billancourt.
Correspondant : M. Anthony MERCIER, 26 avenue André Morizet, 92104 Boulogne Billancourt Cedex, tél. : 01-55-18-43-18, télécopieur : 01-55-18-45-82.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : mise en page, photogravure, impression, façonnage, mise sous film, routage et livraison, des numéros d'octobre, novembre et décembre 2009 du magazine d'information municipal Boulogne-Billancourt Information (Bbi), son supplément culturel Boulogne-Billancourt Sortir (Bbs) et du 4 pages associations.

Catégorie de services : 15.

C.P.V. - Objet principal : 79823000.

Lieu d'exécution .
Code NUTS : FR105.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
le marché est conclu à compter du 1er aout jusqu'au 31 décembre 2009
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : il s'agit d'un marché à bons de commande, dont les montants sont :
Lot 1 : mise en page
Montant minimum : 6 000 EUR HT
Montant maximum : 15 000 EUR HT
Lot 2 : photogravure
Montant minimum : 1 000 EUR HT
Montant maximum : 3 000 EUR HT
Lot 3 : impression, façonnage, mise sous film, routage et livraison
Montant minimum : 30 000 EUR HT
Montant maximum : 60 000 EUR (H.T.).
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.

Cautionnement et garanties exigés : néant.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent .
Financement :
- ressources propres
Paiement :
- paiement sur facture, dans le délai maximum de 40 jours à compter de la réception ;
- sur service fait, mensuel ;
- les modalités de facturation seront organisées avec le titulaire ;
- retenue de garantie.
Non
- avance
Non.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : non imposé.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Critères de sélection des candidatures : informations détaillées à l'article 44 du Code des Marchés Publics.

Référence professionnelle et capacité technique - références requises : références pour prestations similaires ou moyens techniques, financiers ou humains équivalents.
La prestation n'est pas réservée à une profession particulière.
Les personnes morales ne sont pas tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargé de la prestation.

Marché réservé : non.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix : 55 % ;
- valeur technique au regard des éléments du mémoire technique : 45 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 15 juin 2009, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 09042 @ 12458 pub internet.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels .
Modalités d'obtention du dossier :
- soit gratuitement par voie électronique à l'adresse suivante : www.boulognebillancourt.bravogov.fr ;
- soit à retirer, à titre onéreux, uniquement par chèque postal ou bancaire de 5,32 EUR, libellé à l'ordre du Trésor Public, à la Mairie de Boulogne-Billancourt - direction des Affaires Juridiques et de la Commande Publique - service des Marchés et des Contrats - 1er étage - porte B - 26 avenue André Morizet - 92100 Boulogne-Billancourt Cedex (horaires d'ouverture au public : du lundi au jeudi de 8h30 à 12 heures et de 13h30 à 17h30 et le vendredi jusqu'à 16h45).

Prix : 5,32 EUR.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : .
Pièces à remettre :
- lettre de candidature ;
- déclaration du candidat ou attestations mentionnées à l'article 44 du code des marchés publics ;
- certificats fiscaux et sociaux à jour au 31/12/2008 ou DC 7 ou déclaration sur l'honneur ;
- références ou moyens techniques, financiers et humains ;
- le MAPA dûment complété et signé ;
- le Bordereau des Prix Unitaires, dûment chiffré ;
- un mémoire technique établi conformément au cadre joint au cahier des charges Modalités de transmission des offres :
- soit par voie électronique à l'adresse suivante : www.boulognebillancourt.bravogov.fr ; - soit adressée par envoi recommandé avec avis de réception postal, par chronopost ou équivalent ou remises contre récépissé à l'adresse suivante : Mairie de Boulogne-Billancourt; Direction des Affaires Juridiques et de la Commande Publique, service des marchés et des contrats, 1er étage, porte B, 26 avenue André Morizet, 92104 boulogne-billancourt Cedex (heures d'ouvertures au public : du lundi au jeudi de 8h30 à 12 heures et de 13h30 à 17h30 et le vendredi jusqu'à 16h45). L'enveloppe ne devra pas porter le nom de l'entreprise, mais mentionner uniquement "Mise en page, photogravure, impression, façonnage, mise sous film, routage et livraison, des numéros d'octobre, novembre et décembre 2009 du magazine d'information municipal Boulogne-Billancourt Information (Bbi), son supplément culturel Boulogne-Billancourt Sortir (Bbs) et du 4 pages associations - ne pas ouvrir".

Date d'envoi du présent avis à la publication : 22 mai 2009.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Colette SERVIERES.
Correspondant : direction de la communication, tél. : 01-55-18-40-60.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Direction de la commande publique et des affaires juridiques.
Correspondant : anthony MERCIER, tél. : 01-55-18-43-18, télécopieur : 01-55-18-45-82.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles 56 avenue de Saint-Cloud, 78011 Versailles, tél. : 01-39-20-54-00, courriel : greffe.ta-versailles@juradm.fr, télécopieur : 01-39-20-54-87, adresse internet : http://www.ta-versailles.juradm.fr.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : en application de l'article R.421-1 du Code de Justice Administrative, la contestation d'une décision peut s'exercer par un recours contentieux introduit, devant le tribunal administratif de Versailles, dans un délai de deux mois suivant la date de notification de la décision. Préalablement à ce recours contentieux, cette décision est susceptible de faire l'objet d'un recours gracieux devant l'autorité administrative, Ville de Boulogne-Billancourt - direction des Affaires Juridiques et de la Commande Publique - 26 avenue André Morizet - 92104 Boulogne-Billancourt Cedex (Tél. 01.55.18.43.18 - télécopieur 01.55.18.45.82).

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Mise en page

C.P.V. - Objet principal : 79823000.
Lot(s) 2 Photogravure.
Lot(s) 3 Impression, façonnage, mises sou film, routage et livraison.

Mots déscripteurs
Edition
Impression
Prestations de services
Routage

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
22Produits de l'édition ; produits imprimés ou reproduits
74Services fournis principalement aux entreprises
 
    


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