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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 69  (Rhône) Date de parution : 02/11/2011 Date de péremption : 09/12/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 212B N° annonce (BOAMP) 130

Mission d'étude topographique pour les travaux de restauration hydraulique et écologique de la Brévenne et de la Turdine à l'Arbresle 

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BOMP B/0212-130Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Syndicat de Rivières Brévenne-Turdine.
Correspondant : Perras Paul, Président, 117 rue Pierre Passemard - B.P. 41, 69592 L'Arbresle Cedex, tél. : 04-37-49-70-85, télécopieur : 04-37-49-70-94, courriel : b.cachot@cc-pays-arbresle.fr, adresse internet : http://www.cc-pays-arbresle.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.cc-pays-arbresle.fr.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques. Environnement.

Objet du marché : l'objet du présent marché est une mission d'étude topographique pour les travaux de restauration hydraulique et écologique de la Brévenne et de la Turdine.
C.P.V. - Objet principal : 71351810
Objets supplémentaires : 71353100, 71354100, 71354300, 71355200.

L'avis implique un marché public.

Prestations divisées en lots : non.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le présent marché est financé à 20 % sur les fonds du Syribt et 80 % sur subventions publiques.
Le mode de règlement choisi est le virement par mandat administratif, sur présentation de factures détaillées, après services faits.
Les modalités de paiement sont fixées dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (Ccap) aux articles 22, 23 et 24.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : les candidats pourront présenter leur offre sous forme de groupement solidaire ou conjoint, étant précisé qu'en cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement (article 51-ii du Code des marchés publics).
Un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membre d'un ou plusieurs groupements (article 51-vii du Code des marchés publics) sous peine de rejet de toutes les offres concernées par ce même candidat.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix : 60 % ;
- valeur technique de l'offre : 40 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 9 décembre 2011, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.cc-pays-arbresle.fr
Marché à bons de commande
délai d'exécution : trois (3) ans, renouvelable une fois, soit une durée totale de six (6) ans au maximum.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 28 octobre 2011.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Syndicat de Rivières Brévenne-Turdine (Syribt) : Valérie Generet.
117 rue Pierre Passemard - bp41, 69592 L'Arbresle Cedex, tél. : 04-37-49-70-85, télécopieur : 04-37-49-70-94, courriel : v.generet@cc-pays-arbresle.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Syndicat de Rivières Brévenne-Turdine (Syribt) : Valérie Generet.
117 rue Pierre Passemard - bp41, 69592 L'Arbresle Cedex, tél. : 04-37-49-70-85, télécopieur : 04-37-49-70-94, courriel : v.generet@cc-pays-arbresle.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Syndicat de Rivières Brévenne-Turdine (Syribt) : Valérie Generet.
117 rue Pierre Passemard - bp41, 69592 L'Arbresle Cedex, tél. : 04-37-49-70-85, télécopieur : 04-37-49-70-94, courriel : v.generet@cc-pays-arbresle.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon 184 rue Duguesclin Cedex 03, 69433 Lyon, tél. : 04-78-14-10-10, courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr, télécopieur : 04-78-14-10-65.

Mots déscripteurs
Etude
Topographie

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
74Services fournis principalement aux entreprises
 
    


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