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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 06  (Alpes-Maritimes) Date de parution : 26/10/2011 Date de péremption : 23/11/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): MAPA N° annonce (BOAMP) 245410

MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE DANS LE DOMAINE DES FLUIDES DOSSIER NI11T036 

Avis de marché

Département de publication : 6
Annonce No 11-245410
Services

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
CENTRE HOSPITALIER SAINTE-MARIE.
 Correspondant : Mme le directeur, services Généraux 87 avenue Joseph Raybaud B.P. 1519 Cedex 1, 06009 Nice.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Objet du marché : 
mission de maitrise d'œuvre dans le domaine des fluides dossier Ni11t036.

Caractéristiques principales : 

marché à tranches conditionnelles unique

Durée du marché ou délai d'exécution : 
.
le marché débutera à compter de la date fixée par l'ordre de service. TF: Tranche ferme Délai Tc1: Tranche conditionnelle Délai

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : 
caractéristiques des prix : Prix global forfaitaire. Modalités de variation des prix : Ferme. Modalité de règlement des comptes : via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 45 jours. Modalités de financements : sur fonds propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : 
aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.

Unité monétaire utilisée, l'euro
.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 


Autres renseignements demandés : 

     - Autres renseignements demandés : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 Ord.2005; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ; Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ; Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de meme nature que celle du contrat.

Critères d'attribution : 

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - prix des prestations : 50 %;
     - valeur technique : 50 %.

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 
23 novembre 2011, à 15 heures.

Délai minimum de validité des offres : 
120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 
NI11T036.

Renseignements complémentaires : 
les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Dossier de consultation gratuit. La transmission des plis par voie électronique n'est pas autorisée pour cette consultation. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 
26 octobre 2011.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : 
.
 centre Hospitalier Sainte-Marie Services Généraux DOSSIER Ni11t036 87 avenue Joseph Raybaud B.P. 1519 Cedex 1, 06009 Nice.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : 
.

 Correspondant : 
Christian BERNI, centre Hospitalier Sainte-Marie Services Généraux 87 avenue Joseph Raybaud B.P. 1519 Cedex 1, 06009 Nice, tél. : 04-93-13-55-13, courriel : christian-berni@nice-groupe-sainte-marie.com.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : 
.

 Correspondant : 
GARNERO Josiane, centre Hospitalier Sainte-Marie Service Généraux 87 avenue Joseph Raybaud B.P. 1519 Cedex 1, 06009 Nice, tél. : 04-93-13-55-67, courriel : josiane-garnero@nice-groupe-sainte-marie.com.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
.
 centre Hospitalier Sainte-Marie Services Généraux 87 avenue Joseph Raybaud B.P. 1519 Cedex 1, 06009 Nice.

Mots déscripteurs
Maîtrise d'oeuvre

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
74Services fournis principalement aux entreprises
 
    


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