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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 94  (Val-de-Marne) Date de parution : 26/10/2011 Date de péremption : 17/11/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 208B N° annonce (BOAMP) 583

Modélisation des tourbillons de sillage d'un avion au décollage et à l'atterrissage pour le STAC à Bonneuil Sur Marne 

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BOMP B/0208-583

Services

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Service Technique de l'Aviation Civile, 31 avenue du Maréchal Leclerc, à l'attention de Mme Etia KHOUTMAN, F-94381 Bonneuil-sur-Marne. E-mail : stac-da-achats@aviation-civile.gouv.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.stac.aviation-civile.gouv.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.marches-publics.gouv.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
stac-département ACE, 31 avenue du Maréchal Leclerc, contact : Mme THORAVAL ou m. Fuso frederic.fuso@aviation-civile.gouv.fr, à l'attention de Mme Laura THORAVAL ou m. Fuso, F-94381 Bonneuil-sur-Marne. Tél. : (+33) 1 49 56 82 03. E-mail : laura.thoraval@aviation-civile.gouv.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
stac-division achats, 31 avenue du Maréchal Leclerc, contact : stac-Da-Achats, à l'attention de stac-divison achats, F-94381 Bonneuil-sur-Marne. Tél. : (+33) 1 49 56 82 73. E-mail : stac-da-achats@aviation-civile.gouv.fr. Fax : (+33) 1 49 56 80 62

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Stac-da-achats, 31 avenue du Maréchal Leclerc, contact : stac-da-achats, à l'attention de stac-da-division achats, F-94381 Bonneuil-sur-Marne. Tél. : (+33) 1 49 56 82 73. E-mail : stac-da-achats@aviation-civile.gouv.fr. Fax : (+33) 1 49 56 80 62


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.
Environnement.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
marché à procédure adaptée - modélisation des tourbillons de sillage d'un avion au décollage et à l'attérrissage.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Services :
Catégorie de services n° 07.

Lieu principal de prestation : dans les locaux du titulaire.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
modélisation des tourbillons de sillage d'un avion au décollage et à l'atterrissage. Le présent marché est un marché à procédure adaptée.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
48132000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
non.


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale .

Il s'agit d'une procédure adaptée MAPA.

D'une durée de 6 mois avec 2 prestations :
- prestation 1 : définition de l'outil de simulation ;
- prestation 2 : détermination du comportement des tourbillons.


II.2.2) Options :
non.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 6 (à compter de la date d'attribution du contrat).

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Budget Etat- agent comptable du BACEA
délais paiement 30 jours.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- formulaires Dc1 et Dc2 (candidature) ;
- un RIB original ;
- moyens en personnels ;
- liste des prestations similaires effectuées ;
- lors de l'attribution, un pouvoir de la personne habilitée à engager la société (si nécessaire) et le formulaire NOTI 2 ou les dernières attestations fiscales et sociales. Consulter également les pièces demandées dans le Règlement de Consultation téléchargeable sur le site de la PMI www.achats-publics.gouv.fr r reference "Stac-Ace-10-11-39".

III.2.2) Capacité économique et financière :

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :
non.

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :
oui.

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix de la prestation
Pondération : 50.
2. qualité technique de l'offre (le critère qualitatif sera évalué en fonction de la nature de l'environnement logiciel mis en oeuvre ; compréhension de la problématique et du besoin dans le contexte aéronautique, au-delà de la simulation numérique pure
Pondération : 50.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
STAC-ACE-10-11-39.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 17 novembre 2011, à 12:00

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
17 novembre 2011, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
retirer le dossier gratruitement sur la plateforme de téléchargement PMI www.marches-publics.gouv.fr ou demander un dossier à l'adresse suivantes : stac-da-achats@aviation-civile.gouv.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Melun, 43, avenue du Général de Gaulle-F, F-77008 Melun Cedex


VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : référé pré contractuel : 16 jours à compter de la date d'envoi de la lettre de non retenu. Recours pour exces de pouvoir ou recours plein contentieux : 2, mois à compter de la date de notification.


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 21 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Aéronautique
Informatique (prestations de services)
Logiciel

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
35Autres matériels de transport
72Services informatiques
 
    


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