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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 08  (Ardennes) Date de parution : 08/03/2011 Date de péremption : 15/04/2011 16:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 47B N° annonce (BOAMP) 239

Montage, démontage, transport et maintenance de deux chapiteaux de 800 m2 avec ossature aluminium et entoilage textile (dbd-vst) pour le conseil général des Ardennes 

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BOMP B/0047-239

Services

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
conseil général des Ardennes, hôtel du Département, à l'attention de M. le président, F-08011 Charleville Mézières.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Service des Marchés Publics, hôtel du Département, F-08011 Charleville Mézières Cedex. URL : http://www.edi-tender.com/cg08/Dce.asp?N=334365

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Service des Marchés Publics, hôtel du Département, F-08011 Charleville Mézières Cedex


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Services :
Catégorie de services n° 01.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
montage, démontage, transport et maintenance de deux chapiteaux de 800 m2 avec ossature aluminium et entoilage textile (dbd-vst).


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
51000000, 92330000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
non.


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : montant mini annuel du marché : 75 000 Eur Ht
Montant maxi annuel du marché : 150 000 Eur (H.T.).


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : marché conclu pour une durée de 1 an renouvelable 2 fois (soit 3 ans maximum), par reconduction expresse au plus tard deux (2) mois avant la date anniversaire du contrat.

Nombre de reconductions éventuelles : 2.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Garantie à première demande en cas d'avance.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financé sur le Budget Départemental
Délai global de paiement de 30 jours
paiment par virement.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Entreprise seule ou groupement solidaire.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

III.2.2) Capacité économique et financière :

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix %
Pondération : 60.
2. valeur technique %
Pondération : 40.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2011- 11-DBD.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
15 avril 2011, à 16:00.


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : requête en référé précontractuel au titre des dispositions de l'article L. 551-1 du Code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature ou de l'offre jusqu'à la date de signature du marché. Référé contractuel après signature du marché. Introduction d'une requête en première instance : article R421-2 du Code de justice administrative, soit 2 mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée. Le recours de pleine juridiction doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité.
Caractéristiques principales : Les chapiteaux sont la propriété du conseil général des Ardennes
Marché à bons de commandes
unité monétaire utilisée, l'euro
adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Service des Marchés Publics. Correspondant : Mlle Aron Valérie, chef de service, Hôtel du Département, 08011 Charleville-Mézières Cedex, tel. : 0324366270, télécopieur : 0324366277, courriel : valerie.aron@cg08.fr, adresse internet : www.cg08.fr
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Direction des Batiments Départementaux, Hôtel du département, 08011 Charleville Mezieres Cedex Cedex.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Autres renseignements demandés : lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants en cas de groupement (imprimé Dc1 ou renseignements équivalents) dûment rempli et signé.
Documents relatifs aux pouvoirs habilités à engager la société ;
déclaration du candidat (imprimé Dc2 ou renseignements équivalents) est acceptée pour l'entreprise unique et pour chaque membre du groupement
liste des prestations en cours d'exécution ou exécutées au cours des trois dernières années relatives à des prestations similaires;
attestations d'assurance garantissant les dommages corporels ou matériels ainsi que les dommages susceptibles d'être causés au chapiteau pouvant survenir à l'occasion du stockage et du transport..
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4 mars 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif, 25 rue du lycée, F-51000 Chalons-en-Champagne. Tél. : (+33) 3 26 66 86 87. Fax : (+33) 3 26 21 01 87

Organe chargé des procédures de médiation :
Secrétariat C.C.R.A. ou C.C.I.R.A. préfecture de Meurthe et Moselle 1 rue Préfet C. Erignac Co 60031, F-54038 Nancy Cedex. Tél. : (+33) 3 83 34 27 71


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe Du Tribunal Administratif, 25 rue Du Lycée, F-51000 Chalons-en-Champagne. Tél. : (+33) 3 26 66 86 87. Fax : (+33) 3 26 21 01 87


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 4 mars 2011

Mots déscripteurs
Ouvrage métallique
Prestations de services
Produits travail des métaux

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
28Produits du travail des métaux
29Machines et équipements
74Services fournis principalement aux entreprises
 
    


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