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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 44  (Loire-Atlantique) Date de parution : 08/10/2011 Date de péremption : Non disponible ou avis rectificatif
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 196A N° annonce (BOAMP) 108

Nantes Habitat souhaite réaliser un référencement de fournisseurs par le biais d'un accord-cadre susceptible de réaliser des travaux sur l'ensemble de son patrimoine 

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BOMP A/0196-108

Travaux

AVIS DE PRE-INFORMATION

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Nantes Habitat, 54, rue Félix Faure B.P. 83618, à l'attention de M. le directeur général, F-44036 Nantes Cedex 1. Tél. : (+33) 02 40 67 07 07. E-mail : marches@nantes-habitat.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.nantes-habitat.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Renseignements administratifs et techniques , direction Achats et Services Centraux, Secrétariat, tél : 02.51.86.37.04, F-44000 Nantes


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Organisme de droit public.
Logement et développement collectif.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II.A : OBJET DU MARCHE (TRAVAUX)


II.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
accord-Cadre tous corps d'état.


II.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux :

Site principal ou lieu d'exécution des travaux : 44000 Nantes.


II.3) Le présent avis implique la conclusion d'un accord-cadre :
oui.


II.4) Autres caractéristiques et informations sur la nature et l'objet de la convention :
nantes Habitat souhaite réaliser un référencement de fournisseurs par le biais d'un accord-cadre susceptible de réaliser des travaux sur l'ensemble de son patrimoine (Nantes Métropole) notamment dans les cas suivants : - opérations ciblées de travaux, - surcharge d'attributaires de marchés à bons de commandes en cours, - non renouvellement de marché, - marchés infructueux, - travaux non programmés ayant un caractère d'urgence (ex : incendie, vandalisme...), - défaillances d'entreprises, - ... Conditions particulières d'exécution des marchés subséquents : oui. Les marchés subséquents seront soumis aux conditions d'exécution soit de l'article 15, soit des articles 14 et 53 et 53.IV du CMP. Par ailleurs, les travaux seront soumis au cahier des préconisations techniques et à la charte chantier propre de Nantes Habitat.

Division en lots : oui.


II.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45000000, 45111100,45113000,45262660,45453100.


II.6) Date prévue pour le lancement des procédures de passation et durée du marché


II.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.8) Informations complémentaires :
accord-Cadre alloti sans minimum et sans maximum pour toute la durée de l'accord cadre.
Division en lots : Oui.
Il conviendra de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots.
Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 2 ans renouvelable une fois.
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 01

Intitulé :
1) Description succincte :
Démolition

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45111100.

3) Quantité ou étendue :

4) Différente date prévue pour le lancement des procédures de passation et/ou durée du marché :

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 02

Intitulé :
1) Description succincte :
Traitement de l'amiante - Désamiantage

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45262660.

3) Quantité ou étendue :

4) Différente date prévue pour le lancement des procédures de passation et/ou durée du marché :

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 03

Intitulé :
1) Description succincte :
VRD / Terrassement

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45112500.

3) Quantité ou étendue :

4) Différente date prévue pour le lancement des procédures de passation et/ou durée du marché :

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 04

Intitulé :
1) Description succincte :
Gros-oeuvre

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45223220.

3) Quantité ou étendue :

4) Différente date prévue pour le lancement des procédures de passation et/ou durée du marché :

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 05

Intitulé :
1) Description succincte :
Charpente

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45261100.

3) Quantité ou étendue :

4) Différente date prévue pour le lancement des procédures de passation et/ou durée du marché :

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 06

Intitulé :
1) Description succincte :
Ossature- construction bois

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45422100.

3) Quantité ou étendue :

4) Différente date prévue pour le lancement des procédures de passation et/ou durée du marché :

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 07

Intitulé :
1) Description succincte :
Maçonnerie

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45262522.

3) Quantité ou étendue :

4) Différente date prévue pour le lancement des procédures de passation et/ou durée du marché :

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 08

Intitulé :
1) Description succincte :
Couverture

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45261210.

3) Quantité ou étendue :

4) Différente date prévue pour le lancement des procédures de passation et/ou durée du marché :

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 09

Intitulé :
1) Description succincte :
Etanchéité/Bardage

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45262650.

3) Quantité ou étendue :

4) Différente date prévue pour le lancement des procédures de passation et/ou durée du marché :

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 10

Intitulé :
1) Description succincte :
Menuiseries extérieures

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45421000.

3) Quantité ou étendue :

4) Différente date prévue pour le lancement des procédures de passation et/ou durée du marché :

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 11

Intitulé :
1) Description succincte :
Menuiseries intérieures

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45421000.

3) Quantité ou étendue :

4) Différente date prévue pour le lancement des procédures de passation et/ou durée du marché :

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 12

Intitulé :
1) Description succincte :
Isolation thermique par l'extérieur

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45321000.

3) Quantité ou étendue :

4) Différente date prévue pour le lancement des procédures de passation et/ou durée du marché :

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 13

Intitulé :
1) Description succincte :
Ravalement et traitement des façades

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45443000.

3) Quantité ou étendue :

4) Différente date prévue pour le lancement des procédures de passation et/ou durée du marché :

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 14

Intitulé :
1) Description succincte :
Platrerie - Cloisons

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45410000, 45421152.

3) Quantité ou étendue :

4) Différente date prévue pour le lancement des procédures de passation et/ou durée du marché :

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 15

Intitulé :
1) Description succincte :
Metallerie - Serrurerie

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44316500.

3) Quantité ou étendue :

4) Différente date prévue pour le lancement des procédures de passation et/ou durée du marché :

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 16

Intitulé :
1) Description succincte :
Electricité courants forts

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45311200.

3) Quantité ou étendue :

4) Différente date prévue pour le lancement des procédures de passation et/ou durée du marché :

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 17

Intitulé :
1) Description succincte :
Electricité courants faibles

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45311200.

3) Quantité ou étendue :

4) Différente date prévue pour le lancement des procédures de passation et/ou durée du marché :

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 18

Intitulé :
1) Description succincte :
Plomberie - Chauffage - Ventilation

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45330000, 45331000.

3) Quantité ou étendue :

4) Différente date prévue pour le lancement des procédures de passation et/ou durée du marché :

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 19

Intitulé :
1) Description succincte :
Carrelage - Faience

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45431100, 45431200.

3) Quantité ou étendue :

4) Différente date prévue pour le lancement des procédures de passation et/ou durée du marché :

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 20

Intitulé :
1) Description succincte :
Peinture intérieure

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45442100.

3) Quantité ou étendue :

4) Différente date prévue pour le lancement des procédures de passation et/ou durée du marché :

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 21

Intitulé :
1) Description succincte :
Revêtements de sols

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45432100.

3) Quantité ou étendue :

4) Différente date prévue pour le lancement des procédures de passation et/ou durée du marché :

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 22

Intitulé :
1) Description succincte :
Aménagement des espaces verts

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45112710.

3) Quantité ou étendue :

4) Différente date prévue pour le lancement des procédures de passation et/ou durée du marché :

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 23

Intitulé :
1) Description succincte :
Nettoyage

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45452000.

3) Quantité ou étendue :

4) Différente date prévue pour le lancement des procédures de passation et/ou durée du marché :

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 24

Intitulé :
1) Description succincte :
Nettoyage après incendie

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45452000.

3) Quantité ou étendue :

4) Différente date prévue pour le lancement des procédures de passation et/ou durée du marché :

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 25

Intitulé :
1) Description succincte :
Entretien des vitrages

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45441000.

3) Quantité ou étendue :

4) Différente date prévue pour le lancement des procédures de passation et/ou durée du marché :

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat


III.1.1) Conditions financières principales et dispositions en matière de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Cautionnement et garanties exigés :
Pour les marchés subséquents : retenue de garantie de 5,000 %, qui peut etre remplacée par une garantie à première demande.
Modalités de financement :
Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français.
Caractéristiques des prix : Par marché subséquent.
Modalités de variation des prix :
Par marché subséquent.
Modalités de l'avance : par marché subséquent.
Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance
Modalités de règlement des comptes :
par marché subséquent.
Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financements : Subventions, emprunts et fonds propres de Nantes Habitat.
(Le cas échéant) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.


III.2) Conditions de participation


III.1.2) Marchés réservés :
non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.2) Autres informations :
Des variantes seront prises en considération : oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5 octobre 2011.


VI.3) Informations sur le cadre réglementaire général :


VI.4) Date d'envoi du présent avis : 5 octobre 2011

Mots déscripteurs
Amiante
Carrelage
Charpente
Chauffage (travaux)
Cloison, faux plafond
Couverture
Démolition
Electricité
Espaces verts
Etanchéité
Gros oeuvre
Isolation
Maçonnerie
Menuiserie
Métallerie
Peinture (travaux)
Plâtrerie
Plomberie
Ravalement
Revêtements de sols
Terrassement
Voirie et réseaux divers

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
1Produits de la culture et de l'élevage
45Travaux de construction
 
    


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