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appel-offre
Détail de l'appel d'offre
            
Département Emet. : 44  (Loire-Atlantique)
Date de parution : 08/10/2011
Date de péremption : Non disponible ou avis rectificatif
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP) : 196A N° annonce (BOAMP) : 108

Nantes Habitat souhaite réaliser un référencement de fournisseurs par le biais d'un accord-cadre susceptible de réaliser des travaux sur l'ensemble de son patrimoine 

Travaux

AVIS DE PRE-INFORMATION

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Nantes Habitat, 54, rue Félix Faure B.P. 83618, à l'attention de M. le directeur général, F-44036 Nantes Cedex 1. Tél. : (+33) 02 40 67 07 07. E-mail : marches@nantes-habitat.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.nantes-habitat.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Renseignements administratifs et techniques , direction Achats et Services Centraux, Secrétariat, tél : 02.51.86.37.04, F-44000 Nantes


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Organisme de droit public.
Logement et développement collectif.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II.A : OBJET DU MARCHE (TRAVAUX)


II.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
accord-Cadre tous corps d'état.


II.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux :

Site principal ou lieu d'exécution des travaux : 44000 Nantes.


II.3) Le présent avis implique la conclusion d'un accord-cadre :
oui.


II.4) Autres caractéristiques et informations sur la nature et l'objet de la convention :
nantes Habitat souhaite réaliser un référencement de fournisseurs par le biais d'un accord-cadre susceptible de réaliser des travaux sur l'ensemble de son patrimoine (Nantes Métropole) notamment dans les cas suivants : - opérations ciblées de travaux, - surcharge d'attributaires de marchés à bons de commandes en cours, - non renouvellement de marché, - marchés infructueux, - travaux non programmés ayant un caractère d'urgence (ex : incendie, vandalisme...), - défaillances d'entreprises, - ... Conditions particulières d'exécution des marchés subséquents : oui. Les marchés subséquents seront soumis aux conditions d'exécution soit de l'article 15, soit des articles 14 et 53 et 53.IV du CMP. Par ailleurs, les travaux seront soumis au cahier des préconisations techniques et à la charte chantier propre de Nantes Habitat.

Division en lots : oui.


II.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45000000, 45111100,45113000,45262660,45453100.


II.6) Date prévue pour le lancement des procédures de passation et durée du marché


II.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.8) Informations complémentaires :
accord-Cadre alloti sans minimum et sans maximum pour toute la durée de l'accord cadre.
Division en lots : Oui.
Il conviendra de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots.
Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 2 ans renouvelable une fois.
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 01

Intitulé :
1) Description succincte :
Démolition

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45111100.

3) Quantité ou étendue :

4) Différente date prévue pour le lancement des procédures de passation et/ou durée du marché :

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 02

Intitulé :
1) Description succincte :
Traitement de l'amiante - Désamiantage

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45262660.

3) Quantité ou étendue :

4) Différente date prévue pour le lancement des procédures de passation et/ou durée du marché :

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 03

Intitulé :
1) Description succincte :
VRD / Terrassement

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45112500.

3) Quantité ou étendue :

4) Différente date prévue pour le lancement des procédures de passation et/ou durée du marché :

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 04

Intitulé :
1) Description succincte :
Gros-oeuvre

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45223220.

3) Quantité ou étendue :

4) Différente date prévue pour le lancement des procédures de passation et/ou durée du marché :

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 05

Intitulé :
1) Description succincte :
Charpente

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45261100.

3) Quantité ou étendue :

4) Différente date prévue pour le lancement des procédures de passation et/ou durée du marché :

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 06

Intitulé :
1) Description succincte :
Ossature- construction bois

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45422100.

3) Quantité ou étendue :

4) Différente date prévue pour le lancement des procédures de passation et/ou durée du marché :

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 07

Intitulé :
1) Description succincte :
Maçonnerie

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45262522.

3) Quantité ou étendue :

4) Différente date prévue pour le lancement des procédures de passation et/ou durée du marché :

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 08

Intitulé :
1) Description succincte :
Couverture

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45261210.

3) Quantité ou étendue :

4) Différente date prévue pour le lancement des procédures de passation et/ou durée du marché :

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 09

Intitulé :
1) Description succincte :
Etanchéité/Bardage

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45262650.

3) Quantité ou étendue :

4) Différente date prévue pour le lancement des procédures de passation et/ou durée du marché :

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 10

Intitulé :
1) Description succincte :
Menuiseries extérieures

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45421000.

3) Quantité ou étendue :

4) Différente date prévue pour le lancement des procédures de passation et/ou durée du marché :

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 11

Intitulé :
1) Description succincte :
Menuiseries intérieures

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45421000.

3) Quantité ou étendue :

4) Différente date prévue pour le lancement des procédures de passation et/ou durée du marché :

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 12

Intitulé :
1) Description succincte :
Isolation thermique par l'extérieur

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45321000.

3) Quantité ou étendue :

4) Différente date prévue pour le lancement des procédures de passation et/ou durée du marché :

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 13

Intitulé :
1) Description succincte :
Ravalement et traitement des façades

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45443000.

3) Quantité ou étendue :

4) Différente date prévue pour le lancement des procédures de passation et/ou durée du marché :

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 14

Intitulé :
1) Description succincte :
Platrerie - Cloisons

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45410000, 45421152.

3) Quantité ou étendue :

4) Différente date prévue pour le lancement des procédures de passation et/ou durée du marché :

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 15

Intitulé :
1) Description succincte :
Metallerie - Serrurerie

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44316500.

3) Quantité ou étendue :

4) Différente date prévue pour le lancement des procédures de passation et/ou durée du marché :

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 16

Intitulé :
1) Description succincte :
Electricité courants forts

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45311200.

3) Quantité ou étendue :

4) Différente date prévue pour le lancement des procédures de passation et/ou durée du marché :

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 17

Intitulé :
1) Description succincte :
Electricité courants faibles

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45311200.

3) Quantité ou étendue :

4) Différente date prévue pour le lancement des procédures de passation et/ou durée du marché :

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 18

Intitulé :
1) Description succincte :
Plomberie - Chauffage - Ventilation

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45330000, 45331000.

3) Quantité ou étendue :

4) Différente date prévue pour le lancement des procédures de passation et/ou durée du marché :

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 19

Intitulé :
1) Description succincte :
Carrelage - Faience

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45431100, 45431200.

3) Quantité ou étendue :

4) Différente date prévue pour le lancement des procédures de passation et/ou durée du marché :

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 20

Intitulé :
1) Description succincte :
Peinture intérieure

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45442100.

3) Quantité ou étendue :

4) Différente date prévue pour le lancement des procédures de passation et/ou durée du marché :

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 21

Intitulé :
1) Description succincte :
Revêtements de sols

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45432100.

3) Quantité ou étendue :

4) Différente date prévue pour le lancement des procédures de passation et/ou durée du marché :

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 22

Intitulé :
1) Description succincte :
Aménagement des espaces verts

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45112710.

3) Quantité ou étendue :

4) Différente date prévue pour le lancement des procédures de passation et/ou durée du marché :

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 23

Intitulé :
1) Description succincte :
Nettoyage

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45452000.

3) Quantité ou étendue :

4) Différente date prévue pour le lancement des procédures de passation et/ou durée du marché :

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 24

Intitulé :
1) Description succincte :
Nettoyage après incendie

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45452000.

3) Quantité ou étendue :

4) Différente date prévue pour le lancement des procédures de passation et/ou durée du marché :

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 25

Intitulé :
1) Description succincte :
Entretien des vitrages

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45441000.

3) Quantité ou étendue :

4) Différente date prévue pour le lancement des procédures de passation et/ou durée du marché :

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat


III.1.1) Conditions financières principales et dispositions en matière de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Cautionnement et garanties exigés :
Pour les marchés subséquents : retenue de garantie de 5,000 %, qui peut etre remplacée par une garantie à première demande.
Modalités de financement :
Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français.
Caractéristiques des prix : Par marché subséquent.
Modalités de variation des prix :
Par marché subséquent.
Modalités de l'avance : par marché subséquent.
Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance
Modalités de règlement des comptes :
par marché subséquent.
Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financements : Subventions, emprunts et fonds propres de Nantes Habitat.
(Le cas échéant) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.


III.2) Conditions de participation


III.1.2) Marchés réservés :
non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.2) Autres informations :
Des variantes seront prises en considération : oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5 octobre 2011.


VI.3) Informations sur le cadre réglementaire général :


VI.4) Date d'envoi du présent avis : 5 octobre 2011

Mots déscripteurs
Amiante
Carrelage
Charpente
Chauffage (travaux)
Cloison, faux plafond
Couverture
Démolition
Electricité
Espaces verts
Etanchéité
Gros oeuvre
Isolation
Maçonnerie
Menuiserie
Métallerie
Peinture (travaux)
Plâtrerie
Plomberie
Ravalement
Revêtements de sols
Terrassement
Voirie et réseaux divers

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
1Produits de la culture et de l'élevage
45Travaux de construction
 
            


 

 

 

VEILLE SUR LES APPELS D'OFFRES DES MARCHES PUBLIQUES

Les achats publics à travers les appels d’offres représentent un enjeu économique important pour les PME/TPE.
Le nouveau code des marchés publics a pour objectif de simplifier les procédures et ainsi de leur faciliter l’accès à la commande publique

Aujourd’hui, les annonces d’appels d’offres sont publiées sur divers médias :
- Organes officiels tel que les appels d’offres BOAMP ou encore les appels d’offres du JOUE (Journal Officiel de L’union Européenne)
- la presse papier nationales et régionale
- les sites internet des collectivités dans lesquels sont publiés les MAPA (marchés à procédure adaptée)
- les sites internet dit «Profils acheteurs» relatifs aux plateformes de dématérialisation des marchés publics

Bref, comme vous le devinez, la difficulté réside aujourd’hui à retrouver les appels d’offres sans perdre son temps dans cette phase de recherche.

Depuis 2004, Klekoon fournit cette prestation de veille sur les marchés publics en délivrant de façon ciblée les appels d’offres  à sa clientèle d’entreprises.

Chaque client, qu’il soit Grand Compte ou Petite Entreprise reçoit une attention particulière de la part des Services Techniques Klekoon, et un paramétrage personnalisé lui permettra de recevoir de façon régulière par alerte email les appels d’offres de son secteur d’activité, mais également en fonction de sa zone géographique.

Plusieurs formules d’abonnement sont proposées selon vos besoins et budget.

ANNUAIRE DES FOURNISSEURS

L'Annuaire des Fournisseurs Klekoon référence plusieurs centaines de fournisseurs agréés c'est-à-dire des entreprises qui ont signé la Charte Qualité qui vous garantit le sérieux des prestataires sélectionnés par nos experts métiers. Aujourd'hui, en quelques clics, vous pouvez faire vos demandes de devis en ligne gratuitement.

Nos fournisseurs s'engagent à vous répondre sous un délai maximal de 72h00. Quelque soit votre besoin (biens, services, produits), gagnez du temps et faites vos demandes devis en ligne en recevant plusieurs offres tarifaires.

MAPA : MARCHÉS À PROCÉDURE ADAPTÉE

Les MAPA commencent à partir de 4000 euros. KLEKOON propose la publication des annonces MAPA sur sa plateforme. Les marchés publics à procédure adaptée (MAPA) sont des marchés dont les modalités sont librement fixées par le pouvoir adjudicateur en fonction de la nature, des caractéristiques du besoin à satisfaire, du nombre ou de la localisation des opérateurs économiques susceptibles d'y répondre. Pour les marchés à procédure adaptée, le code des marchés publics vous permet de faire une publicité adaptée à votre marché

DÉMATERIALISATION DES MARCHÉS PUBLICS

Plateforme de dématérialisation des marchés publics (Profil Acheteur)
L’acheteur public peut l’utiliser comme «profil acheteur» pour la mise en ligne des DCE sur la plateforme de dématérialisation.
Réception des plis par voie électronique sur la plateforme de dématérialisation.

Dématérialisation obligatoire à partir de 90 000€ HT et obligation pour les acheteurs publics de publier sur un profil acheteur.
Le Profil acheteur  Klekoon est reconnu en tant plateforme de dématérialisation et est utilisé par plusieurs milliers de donneurs d’ordres.

La mise en ligne des Avis d'Appel Public à la Concurrence (AAPC)
Obtenir les Dossiers de Consultation des Entreprises (DCE) en ligne
La réponse électronique des entreprises à un achat public.

XFILES – TÉLÉTRANSMISSION DES ACTES AU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ

Télétransmission des actes au contrôle de légalité. Afin de dématérialiser l’envoi de vos actes en préfecture, utilisez la plateforme de télétransmission des actes en préfecture, XFILES.
Le contrôle de légalité s'intègre dans le cadre de l'évolution et de la modernisation des rapports entre l'Etat et les collectivités.

Elle répond aux exigences du projet ACTES (Aide au contrôle de légalité dématérialisé) initié par le gouvernement. Pour les collectivités, cette plate-forme de dématérialisation du contrôle de légalité permettra de télétransmettre aux préfectures les actes soumis au contrôle de légalité.

Le programme ACTES (Aide au contrôle de légalité dématérialisé), conçu et conduit par le ministère de l’intérieur, de l’outre mer et des collectivités territoriales, consiste à fournir aux services des préfectures et des sous-préfectures un outil d’aide et de suivi du contrôle de légalité sous la forme d’une application « métier » et à permettre aux collectivités de transmettre, par la voie électronique, les actes soumis à l’obligation de transmission au représentant de l’Etat dans le cadre du contrôle de légalité.

XHELIOS – TÉLÉTRANSMISSION DES INFOS COMPTABLES AU TRÉSOR PUBLIC

Pour les collectivités qui souhaitent dématérialiser l’ensemble de leurs flux comptables vers leur trésorerie générale,  Klekoon vous propose sa plateforme X-HELIOS de télétransmission des informations comptables au Trésor Public.

X-HELIOS permet la dématérialisation d’échange des titres, mandats et bordereaux des collectivités vers le Trésor Public.

Les transmissions d'informations vers le Trésor Public (états de payes, titres de recettes, mandats de dépenses et les factures, pièces justificatives des marchés publics) seront activées très prochainement sur cette même plate-forme. L'accès aux services est réservé aux personnes autorisées disposant d'un certificat électronique à cet effet.

FORMATION AUX MARCHÉS PUBLICS

Le secteur des achats publics se libéralise de plus en plus, en s’ouvrant d'avantage aux petites entreprises.
Certaines entreprises font leurs premiers pas dans les appels d’offres publics ou tout simplement souhaitent passer à la réponse par voie électronique.
Face à ce besoin, Klekoon en tant organisme de formation agréé par la DDTE propose plusieurs sessions de formation aux marchés publics.
Ces formations s’adressent aux dirigeants, commerciaux, assistants administratifs et bien sûr aux personnes chargées des réponses aux appels d’offres.

1) Session de formation : La réponse par voie dématérialisée à un marché public (Durée : un jour)
Les stagiaires aborderont tous les aspects de la dématérialisation des appels d’offres et découvriront la remise des plis par voie électronique sur les principaux «Profils Acheteurs».
Des travaux  pratiques avec des certificats électroniques seront abordés allant de la mise en ligne des DCE jusqu’à la réception des plis envoyés par les entreprises soumissionnaires.

2) Session de formation : Comment soumissionner à un marché public (Durée : un jour)
Ce cours passe en revue toutes les étapes de la réponse à un appel d’offres.
Comment retrouver une annonce d’un marché public et obtenir son DCE auprès des établissements publics.
Comprendre comment élaborer une réponse à un achat public.
Préparation de l’enveloppe candidature en remplissant le dossier de candidature avec les différents formulaires DC1, DC2, DC3, DC4 et les divers documents nécessaires.