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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 92  (Hauts-de-Seine) Date de parution : 30/09/2011 Date de péremption : 17/11/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 190B N° annonce (BOAMP) 275

Nettoyage et entretien des parties communes de l'OPH de Suresnes 

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BOMP B/0190-275

Services

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Suresnes habitat, suresnes Habitat 7 rue Carnot, à l'attention de M. Kotti marsalla Christian, F-92154 Suresnes. Tél. : (+33) 1 41 38 83 74. E-mail : christian.kotti-marsalla@suresnes-habitat.com. Fax : (+33) 1 45 06 73 22.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Suresnes Habitat, 7 rue Carnot, à l'attention de M. Kotti marsalla Christian, F-92150 Suresnes. Tél. : (+33) 1 41 38 83 74. E-mail : christian.kotti-marsalla@suresnes-habitat.com. Fax : (+33) 1 45 06 73 22

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Suresnes Habitat, 7 rue Carnot B.P. 134, à l'attention de M. Kotti marsalla Christian, F-92154 Suresnes. Tél. : (+33) 1 41 38 83 74. E-mail : christian.kotti-marsalla@suresnes-habitat.com. Fax : (+33) 1 45 06 73 22

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Agence/office régional(e) ou local(e).

Autre : bailleur social.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
nettoyage et entretien des parties communes de suresnes habitat.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Services :
Catégorie de services n° 14.

Lieu principal de prestation : suresnes, 92150 Suresnes.
Code NUTS : FR105.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
nettoyage et entretien des parties communes et traitement des ordures menageres sur le patrimoine de surenes habitat
nettoyage du siege social et du local regie
et nettoyage semestriel des parkings.



II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
90911000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : 25 Résidences; 2800 logements environ; Siége social, Local Régie, Parkings.


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
A compter du : 1er janvier 2012, jusqu'au : 31 décembre 2012.
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : Nettoyage siége social et local régie de suresnes habitat
1) Description succincte :
Siège social et local régie de suresnes habitat

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90911000.

3) Quantité ou étendue :
Siège social et local régie

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : Nettoyage semestriel des parkings en sous sol
1) Description succincte :
Nettoyage semestriel des parkings en sous sol

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90911000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Nettoyage patrimoine immobilier de suresnes habitat
1) Description succincte :
Résidences (25 environ)
Logements (2800 environ)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90911000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Cf. CCAP.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Cf. CCAP.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Aucune forme de groupement n'est imposée par la personne publique.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
oui.
Le lot 1 n'est pas cumulable avec les lots 2 et 3.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatif à la prestation demandée pour les trois dernières années disponibles.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. En l'absence de références, le candidat pourra par tout moyen à sa convenance justifier de sa capacité à réaliser les prestations;
déclaration des effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation des marchés de même nature;
présentation des certificats de qualifications professionnelles détenus par l'entreprise le cas échéant. En effet, la preuve de la capacité professionnelle du candidat à réaliser la prestation objet du présent marché peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ;.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :
non.

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :
oui.

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
Suresnes Habitat.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
17 novembre 2011, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Le candidat devra répondre obligatoirement aux dispositions décrites dans le Réglement de Consultation.
Le candidat remettra à l'appui de sa candidature en plus :
Un dossier de présentation de la société;
si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés ;
Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
Une déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé ou DC 6 ;
Soit une copie des certificats fiscaux et sociaux souscrits et réglés pour l'année en cours ou un DC 7,
Soit une déclaration sur l'honneur datée et signée par la personne ayant pouvoir pour engager la société selon laquelle il certifie avoir souscrit et réglé pour l'année en cours les différentes cotisations fiscales et sociales auxquelles il est soumis.
Les candidats peuvent remettre à l'appui de leur candidature des documents type DC (Dc1, Dc2...), formulaires qu'il est possible de télécharger sur le site officiel du ministère de l'économie, des finances et de l'emploi : www.minefe.gouv.fr dans la rubrique marchés publics/formulaires.
Le marché est reconductible deux fois, par période de douze (12) mois.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27 septembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Cergy pontoise, 2-4 boulevard de l'hautil B.P. 30322, F-95027 Cergy Pontoise. E-mail : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 30 17 34 00. Fax : (+33) 1 30 17 34 59


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Suresnes Habitat, 7 rue Carnot, F-92150 Suresnes. E-mail : christian.kotti-marsalla@suresnes-habitat.com. Tél. : (+33) 1 41 38 83 74. Fax : (+33) 1 45 06 73 22


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 27 septembre 2011.

Mots déscripteurs
Nettoyage de locaux
Prestations de services

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
74Services fournis principalement aux entreprises
 
    


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