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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 972  (Martinique) Date de parution : 24/03/2011 Date de péremption : 02/05/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 59A N° annonce (BOAMP) 152

Nettoyage, lavage et peinture des ouvrages d'art et équipements routiers annexes sur le réseau routier national à Fort-de-France 

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BOMP A/0059-152

Travaux

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Conseil régional de la Martinique, service Routier Régional - hôtel de Région - rue Gaston Defferre - cluny - B.P. 601, à l'attention de le président du Conseil régional de Martinique, MQ-97200 Fort-de-France. Tél. : (+33) 5 96 59 63 00. Fax : (+33) 5 96 72 68 10.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.cr-martinique.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Service Routier Régional - Subdivision OUVRAGES D'ART, quartier Bâtelière - ou en ligne à l'adresse internet sus-indiquée, MQ-97233 Schoelcher. Tél. : (+33) 5 96 59 12 20. Fax : (+33) 5 96 72 19 49

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Service Routier Régional - Subdivision OUVRAGES D'ART, quartier Bâtelière - ou en ligne à l'adresse internet sus-indiquée, MQ-97233 Schoelcher. Tél. : (+33) 5 96 59 12 20. Fax : (+33) 5 96 72 19 49

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Service des Marchés et de la Commande Publique, rue Gaston Defferre - cluny, ou en ligne à l'adresse internet sus-indiquée, MQ-97200 Fort-de-France. Tél. : (+33) 5 96 59 63 00. Fax : (+33) 5 96 72 68 10


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
nettoyage, lavage et peinture des ouvrages d'art et équipements routiers annexes sur le réseau routier national.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Travaux :
exécution

Lieu principal d'exécution : ensemble du réseau routier national.
Code NUTS : FR920.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en année(s) : 4.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
nettoyage, lavage et peinture des ouvrages d'art et équipements routiers annexes sur le réseau routier national

Les prestations comprennent notamment :. Le débroussaillage des abords sur 2.00 m et le lessivage des parements vus (culées, piles, tablier, corniches, trottoirs et gardes corps) des ouvrages d'art ; murs de soutènement et annexes ;. La préparation du support sablage et/ou ragréage ;. La peinture ou traitement anti-graffitis des parements vus des ouvrages (ponts, murs de soutènement, armoires de poste de comptage SIREDO et des points repères) ;. L'amenée, l'installation et le repli du matériel de chantier, y compris la remise en état des lieux en fin de chantier ;. La fourniture, la mise en place, l'entretien et la dépose en fin de chantier de la signalisation temporaire. Nettoyage des abords de passerelles ;. Peinture des ouvrages d'art et des équipements routiers annexes (G.B.A, dés de ponts en maçonnerie, garde-corps, murs, ponts en béton armé et ponceaux, etc...) ;. Location nacelle positive ;. Mise à disposition de camions et de pelles mécaniques.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45221119, 44810000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : les prestations seront exécutées dans le cadre de marchés à bons de commande, conformément à l'article 77 du Code des Marchés Publics, établis sur la base d'un montant annuel de :
Lot n ° 1 :
Minimum : 500 000 EUR (H.T.) / Maximum : 1 000 000 EUR ht
Lot n ° 2 :
Minimum : 250 000 EUR (H.T.) / Maximum : 750 000 EUR ht
NB : Les marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des Marchés Publics doivent être regardés comme des accords-cadres au sens de la directive 2004/18/ce. C'est à ce titre que la procédure d'accord-cadre est mentionnée dans cet avis. Les règles applicables en matière d'exécution seront bien celles du marché à bons de commande.


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : description de ces options : possibilité de confier au titulaire du marché la réalisation d'autres prestations après passation d'avenants ou de marchés complémentaires.
Le marché est passé pour une durée d'un an reconductible trois (3) fois de façon expresse. Le titulaire ne pourra refuser la reconduction.
Calendrier prévisionnel de l'exercice de ces options : 12 mois (à compter de la date de la notification du marché.

Nombre de reconductions éventuelles : 3.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Secteur géographique Ouest
1) Description succincte :
Nettoyage, lavage et peinture des ouvrages d'art et équipements routiers annexes sur le réseau routier national.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45221119, 44810000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Autoroute, RN1 (du PR 0 à 9+296), RN2 (PR 0 à 19+077), RN3 (PR 0 à 16+545), RN4 (PR 0 à 16+149), RN5, RN6 (PR 0 à 6+745 et PR 19+070 à 35+344), RN7, RN8, RN9, RN 2002.

Lot n° 2

Intitulé : Secteur géographique Est
1) Description succincte :
Nettoyage, lavage et peinture des ouvrages d'art et équipements routiers annexes sur le réseau routier national.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45221119, 44810000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
RN1 (du PR 9+296 au PR 54+1045), RN2 (PR 19+077 à 37+945), RN3 (PR 16+545 à 42+652), RN4 (PR 16+149 à 26+1304), RN6 (PR 6+745 à 19+070), RN 2001 (PR 29+000 à 30+083), RN 2006.

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Avance :
Si le titulaire l'accepte dans l'acte d'engagement, une avance lui sera versée dans les conditions prévues aux articles 87 à 90 du code des marchés publics. Son versement est conditionné par la constitution d'une garantie à première demande ou, si le pouvoir adjudicateur ne s'y oppose pas, par une caution personnelle et solidaire.
Retenue de garantie :
Une retenue de garantie de 5 % est prévue conformément aux articles 101 à 103 du code des marchés publics. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou, si le pouvoir adjudicateur ne s'y oppose pas, par une caution personnelle et solidaire.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
- financement : Fonds propres du Conseil régional de Martinique ;
- paiement : virement administratif ;
- délai global de paiement : 30 jours ;
- règlement effectué sous forme d'acomptes mensuels et d'un solde ;
- avance de 5 % prévue ;
- type de prix : prix unitaires ;
- variation des prix : prix révisables.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement solidaire momentané.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies .

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- déclaration de candidature (conforme au modèle Dc2 joint dans sa version septembre 2010) pour chacune des entreprises concurrentes ayant vocation à être titulaires du marché (disponible sur internet à l'adresse suivante : www.minefi.gouv.fr, thème : marchés publics) ;
- lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants (conforme au modèle Dc1 joint dans sa version septembre 2010 disponible également sur internet à l'adresse suivantes : www.minefi.gouv.fr, thème : marchés publics).

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies .

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du Dc2) ;
- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

NB : En vertu de l'article 45 III du Code des marchés publics le candidat peut, s'il est objectivement dans l'impossibilité de produire l'une des deux pièces précitées, prouver sa capacité financière par tout autre document qui serait considéré comme équivalent.

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : *Pour l'appréciation des capacités économique et financière : Le dernier chiffre d'affaires annuel connu du candidat devra être (en EUR (T.T.C.)) supérieur à : 400 000 pour chacun des lots.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- capacités professionnelles. Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies ;
- présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des trois dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les prestations les plus importantes (si cette présentation n'est pas déjà demandée dans le cadre du Dc2) ;
- certificats de qualifications professionnelles ou tout moyen apportant la preuve de la capacité du candidat notamment les certificats d'identité professionnelle ou des références de prestations attestant la compétence du candidat à réaliser la prestation pour laquelle il soumissionne (si ces documents ne sont pas déjà demandés dans le cadre du Dc2)
- capacités techniques. Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies ;
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel.

D'encadrement au cours de la dernière année (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du Dc2)
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du Dc2).

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
Peinture OA-11-14.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 2 mai 2011, à 12:00.

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
2 mai 2011, à 12:00.


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
oui.

Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : janvier 2015.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
- lots traités par marchés séparés ;
- adresse internet : http://www.cr-martinique.fr - rubrique "Marchés Publics" ;
- précisions apportée s'agissant de la rubrique II .2.2. "Options". Le calendrier prévisionnel de ces options : 12 mois (à compter de la date d'attribution du marché), s'entend 12 mois (à compter de la date de notification du marché)

-Durée et délai d'exécution du marché : Le marché sera conclu pour une période de un (1) an à compter de sa date de notification. Il sera reconduit de façon expresse par période de un (1) an de date anniversaire à date anniversaire sans que sa durée totale n'excède quatre(4) ans.

Le délai des prestations sera fixé dans chaque bon de commande.
- date prévisionnelle de commencement des prestations : pour chacun des lots 04 juillet 2011 ;
- adresse auprès de laquelle le cahier des charges (dossier de consultation des entreprises Dce) et les documents complémentaires peuvent être obtenus.

Le dossier de consultation sera remis gratuitement par le Service Routier Régional - subdivision ouvrages d'art - quartier Bâtelière - 97233 SCHOELCHER - tél : +596 596591220 - fax : +596 596721949, tous les jours ouvrables de 7h30 à 13h00.

Ce dossier peut-être également téléchargé à l'adresse Internet sus-indiquée.

-Adresse à laquelle les offres doivent être envoyées :

Réception des offres, par pli recommandé ou contre récépissé au Conseil Régional de la Martinique, Service des marchés et de la commande publique, rue Gaston Defferre - cluny - 97200 Fort-De-France -MARTINIQUE ou en ligne à l'adresse Internet sus-indiquée.
- unité monétaire : euro ;
- critères de sélection des candidats.

Capacités professionnelles, techniques et financières du candidat.

-Critères d'attribution du marché :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée, quel que soit le lot, en fonction des critères d'attribution énoncés ci-dessous avec leur pondération :

-la valeur technique des prestations : coefficient 5,5 se déclinant selon les sous-critères suivants :

Qualité du SOPAQ : 30 % du coefficient 5,5

Pertinence du mémoire technique : 50 % du coefficient 5,5.

Soin apporté à l'élaboration des sous-détails de prix : 20 % du coefficient 5,5
- le prix des prestations : coefficient 4,5 ;
- délai laissé au soumissionnaire attributaire pour produire les certificats et attestations prévus à l'article 46 du Code des Marchés Publics : 08 jours calendaires ;
- transmission par voie dématérialisée : autorisée ;
- procédure dématérialisée.

Le Conseil régional de Martinique met gratuitement à la disposition des candidats une plate-forme de dématérialisation accessible via l'adresse Internet suivante :

Http://www.cr-martinique.fr - rubrique " marchés publics "

Cette plate-forme permet notamment (muni de la référence d'identification du marché portée au présent avis d'appel public à la concurrence) :
- la recherche des consultations passées par la Région Martinique ;
- le téléchargement des avis, règlement de consultation et DCE ;
- la transmission par voie électronique des dossiers d'offre.

Les candidats qui ont transmis leur dossier d'offre par voie électronique peuvent, en parallèle, faire parvenir à la Région Martinique une " copie de sauvegarde " de ce dossier ; ceci sur support physique électronique (cd, dvd) ou sur support papier. L'envoi se fera dans les conditions précisées dans le règlement de la consultation.

-Délai de publicité :

Les réductions de délai de publicité prévues à l'article 57 II 4°, 5° du Code des Marchés Publics ont été utilisées au titre de la présente consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21 mars 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Fort-de-France, croix de Bellevue - B.P. 683, MQ-97262 Fort-de-France Cedex. Tél. : (+33) 5 96 71 66 67. Fax : (+33) 5 96 63 10 08


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Le greffe du Tribunal Administratif de Fort-de-France, croix de Bellevue - B.P. 683, MQ-97262 Fort-de-France Cedex. Tél. : (+33) 5 96 71 66 67. Fax : (+33) 5 96 63 10 08


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 21 mars 2011

Mots déscripteurs
Ouvrage d'art
Peinture (travaux)

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
45Travaux de construction
 
    


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