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appel-offre
Détail de l'appel d'offre
            
Département Emet. : 14  (Calvados)
Date de parution : 10/11/2011
Date de péremption : 03/01/2012 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP) : 218B N° annonce (BOAMP) : 179

nettoyage des locaux (avec l'entretien des abords des bâtiments et la collecte des déchets ménagers) de l'Université de Caen - campus 2 

Services

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Université de Caen - Basse-Normandie, esplanade de la Paix, contact : bureau des Marchés FCS, à l'attention de Mme Dominique Messier, F-14032 Caen Cedex 05. Tél. : (+33) 02 31 56 55 72. E-mail : marches.publics@unicaen.fr. Fax : (+33) 02 31 56 65 62.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.unicaen.fr/.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.achatpublic.com/apc3/.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Achatpublic.com, 12, rue d'uzès, contact : support, à l'attention de responsable du support, F-75002 Paris. Tél. : (+33) 8 92 23 21 20. E-mail : support@achatpublic.com. Fax : (+33) 1 48 07 53 21. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_C3OTP3ltNm&v=1&selected=0

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Organisme de droit public.

Autre : enseignement supérieur et recherche.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
nettoyage des locaux de l'université de Caen - campus 2 - avec l'entretien des abords des bâitments et la collecte des déchets ménagers - lot 1 avec clause sociale.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Services :
Catégorie de services n° 14.

Lieu principal de prestation : bld Maréchal Juin, 14032 Caen Cedex 05.
Code NUTS : FR251.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
nettoyage des locaux (avec l'entretien des abords des bâtiments et la collecte des déchets ménagers) de l'université de Caen - campus 2 - avec clause sociale sur le Lot 1. Marché à bons de commande (=Accord-Cadre de la première catégorie directive européenne 2004-18 art.1, paragraphe 5).


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
90911200.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : durée initiale : 1 an. Montants minimum par lots. Total des montants annuels pour les lots 1 et 2 : 265 000. EUR (H.T.).


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : reconduction annuelle pour les 2 lots. Prestations similaires : voir le CCAP.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
A compter du : 5 mars 2012, jusqu'au : 4 mars 2013.
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 01

Intitulé : Bâtiments Sciences 2 et 3
1) Description succincte :
Bâtiments Sciences 2 et 3 - 19 105 m2 - Avec clause sociale

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90911200.

3) Quantité ou étendue :
Montant minimum annuel : 190 000 EUR HT

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
A compter du : 5 mars 2012, jusqu'au : 4 mars 2013

5) Informations complémentaires sur les lots
Option : 3 reconductions d'un an ; prestations similaires ; nombre d'heures d'insertion annuelles : 300.

Lot n° 02

Intitulé : Bibliothèque des Sciences et Amphithéâtre Varignon
1) Description succincte :
Bibliothèque des Sciences et Amphithéâtre Varignon - 6 678.36 m2

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90911200.

3) Quantité ou étendue :
Montant minimum annuel : 75 000 EUR

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
A compter du : 5 mars 2012, jusqu'au : 4 mars 2013

5) Informations complémentaires sur les lots
Otpion : 3 reconductions d'un an. Prestations simillaires.

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Aucune garantie financière.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Sur fonds propres
Avance sous condition Code marchés publics Révision prix marché : ferme 1 an, révision à la reconduction, selon indice INSEE, clause de sauvegarde.
Délai global de paiement : 30 jrs à réception facture selon règles comptabilité publique.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Group conjoint avec mandataire solidaire.
Si autre forme de groupement, l'université peut demander la transformation.
Interdiction de présenter offres en qualité à la fois de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, et en qualité de membres de plusieurs groupements.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
oui.
Article 14 du Code des marchés publics (clause sociale).


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : extrait K ou Kbis (si candidat établi en France), preuve d'inscription à un registre professionnel (si candidat établi à l'étranger).
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ;
Utiliser si possible les formulaires Dc1 et Dc2 pré-remplis joints au DCE.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours de l'année 2010 ;
Preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
Utiliser si possible les formulaires Dc1 et Dc2 pré-remplis joints au DCE.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché .
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat (y compris encadrement) pour chacune des trois dernières années ;.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :
non.

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :
oui.

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. lot 1 qualité de la prestation
Pondération : 50.
2. lot 1 prix des prestations
Pondération : 35.
3. lot 1 insertion des pers.éloignées de l'emploi
Pondération : 10.
4. lot 1 développement durable
Pondération : 5.
5. lot 2 qualité de la prestation
Pondération : 60.
6. lot 2 prix des prestations
Pondération : 35.
7. lot 2 développement durable
Pondération : 5.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2011950PSBC015.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 3 janvier 2012, à 09:30

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
3 janvier 2012, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
3 janvier 2012, à 13:00.

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
oui.

Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : fin 2015.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
- la visite des locaux est fortement conseillée et se déroule le mardi 6 décembre 2011 à 9 h 30 ;
- les candidats doivent s'identifier sur la plateforme Achatpublic.Com quand ils téléchargent le DCE pour être informés des modifications éventuelles ou rectificatifs du DCE ;
- le dernier jour pour poser une question écrite est le mercredi 14 décembre 2011 inclus ;
- l'adresse du Service facilitateur pour l'information sur la clause sociale est indiquée au RC art.1.2 ;
- les sous-critères d'analyse des offres sont incrits au RC article 5 ;
- en cas de remise des offres sous forme dématérialisée, le candidat peut envoyer une copie de sauvegarde à Bureau des Marchés, Université de Caen, esplanade de la Paix, 1432 Caen Cedex 05, FRANCE en le mentionnant sur le pli scellé ;
- les candidats pressentis ont 3 jours pour founir les attestations prévues à l'article 46 du Code ;
- les documents du marché doivent être en français.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7 novembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif, 3, rue Arthur Leduc - B.P. 25086, F-14050 Caen Cedex 4. E-mail : greffe.ta-caen@juradmin.fr. Tél. : (+33) 2 31 70 72 72. URL : http://caen.tribunal-administratif.fr/ta-caa/acces-et-coordonnees. Fax : (+33) 2 31 52 42 17

Organe chargé des procédures de médiation :
CCIRA, préf de la Région Pays de Loire - direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (Direccte) des Pays de la Loire - immeuble Skyline - 22 mail Pablo Picasso, F-44042 Nantes Cedex 1. E-mail : regis.chaussinand@direccte.gouv.fr. Tél. : (+33) 2 53 46 79 14. URL : http://paysdelaloire.travail.gouv.fr/drtefp_ddtefp/id-5/Nos_services_/DIRECCTE_Pays_de_la_Loire.htm. Fax : (+33) 2 53 46 79 98


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe du Tribunal Administratif, 3, rue Arthur Leduc - B.P. 25086, F-14050 Caen Cedex 4. E-mail : greffe.ta-caen@juradmin.fr. Tél. : (+33) 2 31 70 72 72. URL : http://caen.tribunal-administratif.fr/ta-caa/acces-et-coordonnees. Fax : (+33) 2 31 52 42 17


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 7 novembre 2011.

Mots déscripteurs
Nettoyage de locaux

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
74Services fournis principalement aux entreprises
 
            


 

 

 

VEILLE SUR LES APPELS D'OFFRES DES MARCHES PUBLIQUES

Les achats publics à travers les appels d’offres représentent un enjeu économique important pour les PME/TPE.
Le nouveau code des marchés publics a pour objectif de simplifier les procédures et ainsi de leur faciliter l’accès à la commande publique

Aujourd’hui, les annonces d’appels d’offres sont publiées sur divers médias :
- Organes officiels tel que les appels d’offres BOAMP ou encore les appels d’offres du JOUE (Journal Officiel de L’union Européenne)
- la presse papier nationales et régionale
- les sites internet des collectivités dans lesquels sont publiés les MAPA (marchés à procédure adaptée)
- les sites internet dit «Profils acheteurs» relatifs aux plateformes de dématérialisation des marchés publics

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La mise en ligne des Avis d'Appel Public à la Concurrence (AAPC)
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La réponse électronique des entreprises à un achat public.

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Pour les collectivités qui souhaitent dématérialiser l’ensemble de leurs flux comptables vers leur trésorerie générale,  Klekoon vous propose sa plateforme X-HELIOS de télétransmission des informations comptables au Trésor Public.

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Les transmissions d'informations vers le Trésor Public (états de payes, titres de recettes, mandats de dépenses et les factures, pièces justificatives des marchés publics) seront activées très prochainement sur cette même plate-forme. L'accès aux services est réservé aux personnes autorisées disposant d'un certificat électronique à cet effet.

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Le secteur des achats publics se libéralise de plus en plus, en s’ouvrant d'avantage aux petites entreprises.
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1) Session de formation : La réponse par voie dématérialisée à un marché public (Durée : un jour)
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Ce cours passe en revue toutes les étapes de la réponse à un appel d’offres.
Comment retrouver une annonce d’un marché public et obtenir son DCE auprès des établissements publics.
Comprendre comment élaborer une réponse à un achat public.
Préparation de l’enveloppe candidature en remplissant le dossier de candidature avec les différents formulaires DC1, DC2, DC3, DC4 et les divers documents nécessaires.