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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 76  (Seine-Maritime) Date de parution : 08/11/2011 Date de péremption : 15/12/2011 11:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 216B N° annonce (BOAMP) 254

nettoyage des locaux de l'université de rouen à Mont Saint Aignan 

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BOMP B/0216-254

Services

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Université de Rouen, direction des Affaires Financières - service de l'achat Public - 1 rue Thomas Becket, contact : cyriane COURAGE, responsable du Service de l'achat Public, à l'attention de M. Président de l'université de Rouen Cafer OZKUL, F-76821 Mont-Saint-Aignan. Tél. : (+33) 2 35 14 70 06. E-mail : marchepublic@univ-rouen.fr. Fax : (+33) 2 35 14 63 24.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Université de Rouen, 1 rue Thomas Becket, contact : direction des Affaires Financières - service de l'achat Public, à l'attention de Mme COURAGE Cyriane Responsable du Service de l'achat Public, F-76821 Mont-Saint-Aignan. Tél. : (+33) 2 35 14 70 06. E-mail : marchepublic@univ-rouen.fr. Fax : (+33) 2 35 14 63 24

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Université de Rouen, 1 rue Thomas Becket, contact : direction des Affaires Financières - service de l'achat Public, à l'attention de Mme Gwenaëlle PRUVOST, F-76821 Mont-Saint-Aignan. Tél. : (+33) 2 35 14 62 70. E-mail : marchepublic@univ-rouen.fr. Fax : (+33) 2 35 14 63 24. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_TYmYFxY_PO

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Université de Rouen, 1 rue Thomas Becket, contact : direction des Affaires Financières - service de l'achat Public, à l'attention de Mme COURAGE Cyriane Responsable du Service de l'achat Public, F-76821 Mont-Saint-Aignan. Tél. : (+33) 2 35 14 62 70. Fax : (+33) 2 35 14 63 24


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.
Education.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
mp 2011-15.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Services :
Catégorie de services n° 14.

Lieu principal de prestation : evreux (27000), Elbeuf (76500), St Etienne du Rouvray (76800), Mont St Aignan (76130), Rouen (76000).
Code NUTS : FR232.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
nettoyage des locaux de l'université de Rouen. Marché décomposé en 5 lots (allotissement géographique) attribuables séparément ou au même prestataire. Chaque lot fait l'objet d'un marché à bons de commande en application de l'article 77 du Code des Marchés Publics, conclu avec un seul opérateur économique avec un montant mini/maxi par an.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
90910000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : marché fractionné à bons de commandes en application de l'article 77 du Code des Marchés Publics. Allotissement géographique. Visite des locaux recommandée mais non obligatoire.


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : une option obligatoire est demandée pour le lot 3 à l'ufr STAPS. Il s'agit du nettoyage du Centre Sportif du Bois.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
A compter du : 5 avril 2012, jusqu'au : 5 avril 2013.
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : Lot 1 : Sites d'Evreux (27000)
1) Description succincte :
Lot 1 : Sites d'Evreux (27000)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90910000.

3) Quantité ou étendue :
Montant mini/maxi par an

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 50 000 EUR et 150 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Lot 2 : Sites d'Elbeuf (76500) et site de St Etienne du Rouvray (76800)
1) Description succincte :
Lot 2 : Sites d'Elbeuf (76500) et sites de St Etienne du Rouvray (76800)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90910000.

3) Quantité ou étendue :
Montant mini/maxi par an

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 150 000 EUR et 500 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : Lot 3 : Campus principal de Mont St Aignan (76130) et IUFM
1) Description succincte :
Lot 3 : Campus principal de Mont St Aignan (76130) et IUFM

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90910000.

3) Quantité ou étendue :
Montant mini/maxi par an

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 500 000 EUR et 1 800 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé : Lot 4 : Rouen (76000) - Sites de Martainville
1) Description succincte :
Lot 4 : Rouen (76000) - Sites de Martainville

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90910000.

3) Quantité ou étendue :
Montant mini/maxi par an

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 100 000 EUR et 400 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé : Lot 5 : Rouen (76000) - Sites Pasteur
1) Description succincte :
Lot 5 : Rouen (76000) - Sites Pasteur

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90910000.

3) Quantité ou étendue :
Montant mini/maxi par an

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 150 000 EUR et 450 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Décret 2006-975 du 1er août 2006.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les justifications à fournir sont celles prévues aux articles 44 et 45 du Code des Marchés Publics. Elles pourront être apportées aux moyens des documents Cerfa Dc1, Dc2, DC 6, Noti2 ou toute autre forme contenant les mêmes éléments.
Les documents peuvent être téléchargés sur le site www.colloc.bercy.gouv.fr.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : une note de présentation générale de l'entreprise est demandée.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : une liste des références de l'entreprise dans le domaine de la présente consultation est demandée.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique
Pondération : 60.
2. prix
Pondération : 40.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
MP 2011-15.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
15 décembre 2011, à 11:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Chaque lot prendra effet le 05/04/2012. Chaque lot est conclu pour une période d'un an, renouvelable trois fois par tacite reconduction dans la limite de 4 ans. Chaque lot se terminera donc le 05 avril 2016 à minuit au plus tard.
- avis d'appel public à la concurrence envoyé par voie électronique.
- Accès libre, directe et complet aux documents de la consultations sur achatpublic.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 novembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Rouen, 53 avenue Gustave Flaubert, F-76000 Rouen. E-mail : greffe.ta-rouen@juradm.fr. Tél. : (+33) 2 32 08 12 70. Fax : (+33) 2 32 08 12 71

Organe chargé des procédures de médiation :
Comité Consultatif inter-régional pour le réglement des litiges Préfecture de région des Pays de la Loire, 6 Quai Ceineray B.P. 33525, F-44035 Nantes Cedex. Tél. : (+33) 2 40 08 64 64. URL : http://www.pays-de-la-loire.pref.gouv.fr. Fax : (+33) 2 40 47 66 66


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Rouen, 53 avenue Gustave Flaubert, F-76000 Rouen. E-mail : greffe.ta-rouen@juradm.fr. Tél. : (+33) 2 32 08 12 70. Fax : (+33) 2 32 08 12 71


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 3 novembre 2011.

Mots déscripteurs
Nettoyage de locaux

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
74Services fournis principalement aux entreprises
 
    


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