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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 49  (Maine-et-Loire) Date de parution : 27/09/2011 Date de péremption : 19/10/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 187B N° annonce (BOAMP) 55

nettoyage des locaux et de la vitrerie sur divers sites pour le compte de l'Orchestre national Pays de la Loire à Angers 

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BOMP B/0187-55Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Orchestre national Pays de la Loire.
Correspondant : M. le président, 26, avenue montaigne, 49052 Angers Cedex 02, tél. : 02-41-24-11-24, télécopieur : 02-41-87-80-52, courriel : dcens@onpl.fr, adresse internet : http://www.onpl.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et religion.

Objet du marché : le marché a pour objet le nettoyage des locaux et de la vitrerie de l'onpl à angers et à nantes.

Catégorie de services : 14.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Le présent avis correspond à un avis périodique constituant une mise en concurrence.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Cautionnement et garanties exigés : il ne sera pas exigé de retenue de garantie.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : marché financé par des fonds propres et dépense inscrite au budget de l'onpl.
Mode de paiement choisi : mandat administratif
délai de paiement : 30 jours à compter de la réception de la facture.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Situation juridique - références requises : - une lettre de candidature dûment datée et signée (imprimé dc1) mentionnant si le candidat se présente seul ou en groupement et précisant si ce groupement est conjoint ou solidaire. Dans ce dernier cas, la lettre fera apparaître les membres du groupement et sera signée par l'ensemble des membres ou par le mandataire s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter ces membres ;
- une déclaration sur l'honneur (imprimé dc2), dûment datée et signée par la personne habilitée à l'engager, pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics ;
- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Les formulaires dc1 et dc2 sont téléchargeables sur le site web du minefe, rubrique marchés publics.

Capacité économique et financière - références requises : - une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objets du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Référence professionnelle et capacité technique - références requises : - une déclaration indiquant les effectifs humains et matériels pour chacune des 3 dernières années.
- une liste de références pour des prestations similaires sur les trois dernières années, avec mention du nom et du numéro de téléphone de la personne à contacter en vue de permettre la vérification des références présentées.
La prestation n'est pas réservée à une profession particulière.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC3, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix : 55 % ;
- valeur technique de l'offre : 45 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 19 octobre 2011, à 16 h 30.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 03NET11.

Renseignements complémentaires : une visite préalable des locaux avant la remise de l'offre est obligatoire.
Les candidats souhaitant visiter les locaux de nantes devront prendre contact avec sophie coutan au 02 51 25 20 37.
Les candidats souhaitant visiter les locaux d'angers devront prendre contact avec delphine cens au 02 41 24 11 28.
Une attestation de visite sera remise aux candidats : ils devront impérativement la joindre à l'appui de leur offre.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le dossier de consultation est téléchargeable depuis l'adresse suivante : http://www.emarchespublics.com.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : le pli unique contenant la candidature et l'offre du candidat devra parvenir avant la date et heure limites de réception des plis, par lettre recommandée avec avis de réception, ou être déposé sur place du lundi au vendredi de 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 16h30.
en cas de remise du pli sur place, il devra porter les mentions suivantes :
Onpl
Procédure n° 03/net/11
nettoyage des locaux
lots n°.
Ne pas ouvrir avant la date limite de réception des offres
en cas d'envoi par voie postale, le pli devra porter les mentions suivantes :
Onpl
26 avenue montaigne
B.P. 15246
49052 angers Cedex 02
procédure n° 03/net/11
nettoyage des locaux
lot(s) n°..
Ne pas ouvrir avant la date limite de réception des plis
les chronoposts sont acceptés.
le pli peut également être envoyé par mail adressé à dcens@onpl.fr
l'objet du mail doit être : offre pour le marché 03 net 11 et mentionner le ou les lots auxquels le candidat postule.
Afin de s'assurer de la bonne réception des candidats, l'onpl envoie un mail accusant réception du pli dans un délai de 24 heures.
Dans le cas où le mail d'accusé réception ne parvenait pas au candidat dans ce délai, il lui appartient de prendre contact avec l'onpl.
Aucune contestation ne saurait être admise par l'onpl en cas de non réception d'une offre avant les date et heure limites de réception des plis.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 22 septembre 2011.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Onpl.
Correspondant : Delphine cens 26 avenue montaigne
bp15246, 49052 Angers Cedex 02, tél. : 02-41-24-11-28, courriel : dcens@onpl.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus , adresse internet : http://www.e-marchespublics.com.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de nantes 6 allée de l'ile gloriette - B.P. 24111, 44041 Nantes Cedex, tél. : 02-40-99-46-00, courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr, télécopieur : 02-40-99-46-58.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du tribunal administratif de nantes 6 allée de l'ile gloriette - B.P. 24111, 44041 Nantes, tél. : 02-40-99-46-00, courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr, télécopieur : 02-40-99-46-58.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 nettoyage des locaux de l'onpl et de la vitrerie intérieure à nantes.
Nettoyage des locaux de l'onpl et de la vitrerie intérieure à Nantes.

Durée : à compter du 1er janvier 2012 jusqu'au 31 décembre 2012.
Lot(s) 2 nettoyage des locaux de l'onpl et de la vitrerie (2 faces) à angers.
Nettoyage des locaux de l'onpl et de la vitrerie (2 faces) à Angers.

Durée : à compter du 1er janvier 2012 jusqu'au 31 décembre 2012

Informations complémentaires : le marché pourra être reconduit tacitement trois fois, pour des périodes respectives d'un an.
Dans le cas où l'onpl ne souhaiterait pas reconduire le marché, il en informe le titulaire par lettre recommandé avec avis réception moyennant un préavis de 2 mois avant la date d'échéance du marché.

Mots déscripteurs
Nettoyage de locaux
Prestations de services

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
74Services fournis principalement aux entreprises
 
    


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