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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 88  (Vosges) Date de parution : 06/10/2011 Date de péremption : 27/10/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): MAPA N° annonce (BOAMP) 229073

Numérisation des différents documents qui composent les cartes communales du département des Vosges et géo-référencement du document cartographique pour en faire une couche au format SIG. Epinal 

Avis de marché

Département de publication : 88
Annonce No 11-229073
Services

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
DDE88.
 Correspondant : M. Vidy Loïc, SPM - dDT des Vosges, 22-26 avenue Dutac 22-26 avenue Dutac, 88026 Epinal, tél. : 03-29-69-13-15, télécopieur : 03-29-69-13-12.

Objet du marché : 
la présente consultation concerne :
- la numérisation des différents documents qui composent les cartes communales
- le géo-référencement du document cartographique pour en faire une couche au format Sig
Les spécificités des prestations attendues sont détaillées au CCP
.

Lieu d'exécution et de livraison: 
22 - 26 avenue Dutac, 88026 Epinal.

Caractéristiques principales : 

le présent marché est un marché fractionné de type " marché à bons de commande " (article 77
cmp)

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : 
minimum : 20 cartes communales
maximum : 92 cartes communales.

Refus des variantes
.

Durée du marché ou délai d'exécution : 
9 mois à compter de la notification du marché.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 


Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 

     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 

     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Critères d'attribution : 

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 
27 octobre 2011, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 
120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 
MAPA_SEPT_2011_02.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 
6 octobre 2011.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : 
DDT des Vosges.

 Correspondant : 
Mme HENNEQUIN Florence, sept 22 - 26 avenue Dutac, 88026 Epinal, tél. : 03-29-69-14-19, courriel : florence.hennequin@vosges.gouv.fr, adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=2547&orgAcronyme=d2v .

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : 
DDT des Vosges.

 Correspondant : 
M. Denardo Vincent, 22 - 26 avenue Dutac, 88026 Epinal, tél. : 03-29-69-14-26, courriel : vincent.denardo@vosges.gouv.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : 
DDT des Vosges.

 Correspondant : 
M. Viard Philippe, 22 - 26 avenue Dutac, 88026 Epinal, tél. : 03-29-69-13-58, courriel : philippe.viard@vosges.gouv.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : 
DDT des Vosges.

 Correspondant : 
M. Vidy Loic, 22 - 26 avenue Dutac, 88026 Epinal, tél. : 03-29-69-13-15, courriel : loic.vidy@vosges.gouv.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
.
, adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=2547&orgAcronyme=d2v .

Mots déscripteurs
Informatique (prestations de services)
Reprographie

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
72Services informatiques
 
    


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