Si vous avez un problème d'affichage, appuyez sur Ctrl + F5
Contact Inscription gratuite Retrouvez-nous sur
Connexion
Veuillez vous identifier
Login      *
Mot de passe       *

MARCHE SELECTIONNE

    
Département 88  (Vosges) Date de parution : 06/10/2011 Date de péremption : 27/10/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): MAPA N° annonce (BOAMP) 229087

Numérisation des différents documents qui composent les PLU dans les Vosges et géo-référencement des documents cartographiques de chaque PLU pour en faire des couches au format SIG. Epinal 

Avis de marché

Département de publication : 88
Annonce No 11-229087
Services

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
DDE88.
 Correspondant : M. Vidy Loïc, 22-26 avenue Dutac 22-26 avenue Dutac, 88026 Epinal, tél. : 03-29-69-13-15, télécopieur : 03-29-69-13-12.

Objet du marché : 
la présente consultation concerne :
- la numérisation des différents documents qui composent les plans locaux d'urbanisme (Plu)
- le géo-référencement des documents cartographiques de chaque PLU pour en faire des couches au format Sig
Les spécificités des prestations attendues sont détaillées au CCP
.

Lieu d'exécution et de livraison: 
22 - 26 avenue Dutac, 88026 Epinal.

Caractéristiques principales : 

le présent marché est un marché fractionné de type "Marché à bons de commande " (article 77
cmp)

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : 
minimum : 3 Plu
Maximum : 50 PLU.

Durée du marché ou délai d'exécution : 
12 mois à compter de la notification du marché.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 


Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 

     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 

     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Critères d'attribution : 

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 
27 octobre 2011, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 
120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 
MAPA_SEPT_2011_03.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 
6 octobre 2011.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : 
DDT des Vosges.

 Correspondant : 
Mme HENNEQUIN Florence, 22 - 26 avenue Dutac, 88026 Epinal, tél. : 03-29-69-14-19, courriel : florence.hennequin@vosges.gouv.fr, adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=2549&orgAcronyme=d2v .

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : 
DDT des Vosges.

 Correspondant : 
M. Denardo Vincent, 22 - 26 avenue Dutac, 88026 Epinal, tél. : 03-29-69-14-26, courriel : vincent.denardo@vosges.gouv.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : 
DDT des Vosges.

 Correspondant : 
M. Viard Philippe, 22 - 26 avenue Dutac, 88026 Epinal, tél. : 03-29-69-13-58, courriel : philippe.viard@vosges.gouv.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : 
DDT des Vosges.

 Correspondant : 
M. Vidy Loic, 22 - 26 avenue Dutac, 88026 Epinal, tél. : 03-29-69-13-15, courriel : loic.vidy@vosges.gouv.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
.
, adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=2549&orgAcronyme=d2v .

Mots déscripteurs
Informatique (prestations de services)
Reprographie

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
72Services informatiques
 
    


NOS SERVICES
> POUR LES ENTREPRISES
> POUR LES ACHETEURS PUBLICS
CONTACT / TELECHARGEMENTS / AIDE
> CONTACT
> TELECHARGEMENTS
> ARCHIVES
Aide / Réseau sociaux
> AIDE
RETROUVEZ-NOUS SUR