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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 91  (Essonne) Date de parution : 12/10/2011 Date de péremption : 04/11/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): MAPA N° annonce (BOAMP) 232723

organisation d'un banquet et d'une animation destinés à des seniors à Morangis 

Avis de marché

Département de publication : 91
Annonce No 11-232723
Fournitures
Services

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
Ville de Morangis.
 Correspondant : Mme Chantelot Isabelle, 12 avenue de la République, 91420 Morangis, tél. : 01-64-54-28-17, télécopieur : 01-64-54-28-47, courriel : marche.public@morangis91.com, adresse internet : http://www.morangis91.comeconomie/appelsd'offres.html .
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.marches-securises.fr .

Objet du marché : 
organisation d'un banquet et d'une animation destinés à des seniors.

Lieu d'exécution : 
salle Charcot, 91420 Morangis.

Caractéristiques principales : 

le marché est décomposé en deux lots :
Lot no1 : Restauration- l'organisation dans la salle Charcot sise 6 rue du Docteur Charcot à Morangis, d'un repas complet pour personnes âgées, comprenant le matériel de réchauffage et de mise en place du repas et la vaisselle.
Lot no2 : Animation - dans la salle Charcot à Morangis, organisation d'une animation/spectacle incluant un orchestre de 2 à 6 artistes maximum avec accueil des convives.
Marché à bons de commande (article 77 du Cmp)

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : 
le nombre de personnes estimées est d'environ 550 personnes (nombre décomposé de la manière suivante : 501 places assises dans la salle de réception, et environ 40 employés communaux ou assimilés, pompiers, chauffeurs de cars...). Cette quantité est estimative et non contractuelle.

Des variantes seront-elles prises en compte:
oui.
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : 
paiement à 30 jours par virement administratif conformément à l'article 98 du CMP modifié par décret no2008-1355 du 19/12/2008.
Le présent marché est financé par les fonds propres de la commune.
Ordonnateur : M. le maire de Morangis.
Comptable assignataire : Mme le Trésorier de Chilly-Mazarin.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : 
le marché sera attribué à une entreprise ou à un groupement d'entreprises solidaires avec désignation d'un mandataire commun. En cas de groupement le mandataire du groupement sera obligatoirement désigné dès la candidature. Les concurrents sont informés que si le candidat retenu s'est présenté sous la forme d'un groupement conjoint, il devra obligatoirement modifier la forme de son groupement dans le cadre d'une mise au point avant la notification du marché ( art. 51-vii du Cmp). Il est précisé qu'une entreprise ne peut se porter plusieurs fois candidate pour le même marché , ni en qualité de membre d'un groupement.
De plus pour éviter de fausse concurrence un co-traitant ne pourra être agréé dans plusieurs groupements.

Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés
.

Unité monétaire utilisée, l'euro
.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 


Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 

     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 

     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 

     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Autres renseignements demandés : 

     - Autres renseignements demandés : acte d'engagement et pièces précisées au règlement de consultation. Les sous-critères techniques sont utilement énumérés dans le règlement de consultation.

Critères d'attribution : 

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - technique (lot 1) : 20 %;
     - qualité gustative et visuelle 2e phase (lot 1) : 40 %;
     - prix (lot 1) : 40 %;
     - technique (lot 2) : 50 %;
     - prix (lot 2) : 50 %.

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 
4 novembre 2011, à 16 h 30.

Délai minimum de validité des offres : 
90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Renseignements complémentaires : 
les prestations sont relatives au banquet annuel des seniors, à l'espace Charcot - 6 rue du Docteur Charcot à Morangis. Date des prestations : le 11 janvier 2012.
Le marché porte sur bons de commandes (Lot 1, Lot 2). Les quantités seront validées après décompte arrêté des personnes inscrites (pour le lot 1).
Les variantes sont autorisées. Les concurrents doivent présenter une offre conforme au dossier de consulation (offre de base) et une variante conformément à l'article 50 du CMP.
Dans l'hypothèse d'une variante, celle-ci devra faire l'objet d'une offre de base distincte (Ae), cependant l'offre de base doit être obligatoirement fournie.
Critères de sélection des candidatures se fera conformément à l'article 52 du CMP, en tenant compte des garanties techniques et financières et capacités professionnelles. Ces éléments sont utilement précisés dans le règlement de consultation.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :

sur le site www.marches-securises.fr par voie dématérialisée ou sur place à la mairie : service Marchés Publics, de 9 heures à 12 heures et de 13h15 à 17 heures. Sauf le mercredi de 9 heures à 12 heures, contre récépissé.
En lettre recommandée avec avis de réception avec mention sur l'enveloppe "Ville de Morangis - procédure adaptée - organisation d'un banquet et d'une animation destinés à des seniors - ne pas ouvrir" à l'adresse suivante : Mairie de Morangis, Service Achats/Marchés publics, 12 avenue de la République 91420 Morangis.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 
12 octobre 2011.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : 
service des seniors.

 Correspondant : 
Mme Simon, 12 avenue de la République, 91420 Morangis, tél. : 01-64-54-28-54.

Renseignements relatifs aux lots : 
 Lot1. - Restauration - L'organisation dans la salle Charcot d'un repas complet pour personnes âgées, comprenant le matériel de réchauffage et de mise en place du repas , le nappage et les serviettes, la vaisselle de table et coutellerie, la décoration sur table, le personnel de cuisine et un responsable de salle pour le service. Lot d'un montant maximum de 20 000 euros (T.T.C.).
 Lot2. - Animation - Organisation d'une animation/spectacle dans la salle Charcot, incluant un orchestre de 2 à 6 artistes maximum avec accueil des convives. Lot d'un montant maximum de 5 000 euros (T.T.C.).

Mots déscripteurs
Prestations de services
Repas

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
55Service d'hôtellerie et de restauration
92Services récréatifs, culturels et sportifs
 
    


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