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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 91  (Essonne) Date de parution : 21/10/2011 Date de péremption : 14/11/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): MAPA N° annonce (BOAMP) 241644

Organisation des classes de découvertes pour les écoles de la ville de Verrières-le-Buisson 

Avis de marché

Département de publication : 91
Annonce No 11-241644
Services

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
Ville de Verrières-le-Buisson.
 Correspondant :  le maire, hôtel de Ville, Place Charles de Gaulle B.P. 86, 91371 Verrières-le-Buisson, tél. : 01-69-53-78-00, télécopieur : 01-60-11-90-30.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Objet du marché : 
organisation des classes de découvertes pour les écoles de la ville de Verrières-Le-Buisson.

Caractéristiques principales : 

la présente consultation concerne l'organisation des classes transplantées pour les écoles de la ville de Verrières-Le-Buisson

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : 
4 lots.

Refus des variantes
.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 
.
1er semestre 2012

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : 
sur fonds propres, par mandat administratif sous 30 jours à compter de la réception de la facture.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature autre que la langue française : français.

Unité monétaire utilisée, l'euro
.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 


Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 

     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 

     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
     - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

Autres renseignements demandés : 

     - Autres renseignements demandés : lettre de candidature Dc1 (anciennement DC 4) et Déclaration du Candidat Dc2 (anciennement Dc5) disponible à l'adresse suivante : www.minefe.gouv.fr thème formulaires/marchéspublics;
     - Autres renseignements demandés : certificat(S) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment, certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques;
     - Autres renseignements demandés : déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail;
     - Autres renseignements demandés : pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Autres renseignements demandés : attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du DC 7, ci-après) ou documents équivalents en cas de candidat étranger.

Critères d'attribution : 

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - valeur technique de l'offre : 55 %;
     - prix des prestations : 35 %;
     - prise en compte de la notion de développement durable : 10 %.

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 
14 novembre 2011, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 
120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 
11as-0025-V.

Renseignements complémentaires : 
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier sur http://www.marches-publics.info
Type de marché de Services : Services récréatifs, culturels et sportifs
instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles, 56 avenue de Saint Cloud
78011 Versailles
Tél : 0139205400 télécopieur : 0139205487
mel : greffe.ta-versailles@juradm.fr
précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : cf. Le greffe du tribunal administratif de Versailles à l'adresse ci-dessus.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 
21 octobre 2011.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : 
Ville de Verrières-le-Buisson : service courrier.
 place Charles de Gaulle, (du lundi au vendredi de 8h30 à 12 heures et de 13h30 à 18 heures), 91370 Verrières-le-Buisson.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : 
Mme Verneau : Responsable du service financier.
 place Charles de Gaulle, 91370 Verrières-le-Buisson, tél. : 01-69-53-78-00, télécopieur : 01-60-11-90-30.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : 
service juridique - Mme Prouillac : Suivi des marchés publics.
 place Charles de Gaulle, 91370 Verrières-le-Buisson, tél. : 01-69-53-78-00, télécopieur : 01-60-11-90-30.

Renseignements relatifs aux lots : 
 Lot1. - Activité poney et visite du chantier médiéval de Guédelon
 Lot2. - Renaissance en vallée des rois
 Lot3. - Patrimoine et milieu marin
 Lot4. - Activité poney et visite du Futuroscope

Mots déscripteurs
Voyage

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
63Services auxiliaires des transports
80Education
92Services récréatifs, culturels et sportifs
 
    


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