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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 91  (Essonne) Date de parution : 19/10/2011 Date de péremption : 09/11/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): MAPA N° annonce (BOAMP) 239004

Organisation de classes d'environnement de poney au titre de l'année scolaire 2011-2012 

Avis de marché

Département de publication : 91
Annonce No 11-239004
Services

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
Commune de Montlhéry.
 Correspondant :  Personne responsable du marché : M. le maire, 14 rue de la Chapelle B.P. 70204, 91310 Montlhery, tél. : 01-64-49-53-33, télécopieur : 01-69-01-35-29, courriel : mairie@ville-montlhery.fr, adresse internet : http://www.montlhery.fr .
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.montlhery.fr .

Objet du marché : 
organisation de classes d'environnement de poney au titre de l'année scolaire 2011-2012.

Caractéristiques principales : 

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : 
marché à bons de commande pour des montants de 3 000 euros (H.T.) minimum et de 30 000 euros (H.T.) maximum.
le présent marché est passé selon la procédure de l'article 30 du code des marchés publics.

Refus des variantes
.

Durée du marché ou délai d'exécution : 
.
1 an maximum

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : 
ressources propres de la commune et financements privés.
délai de paiement de 30 jours.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature autre que la langue française : français.

Unité monétaire utilisée, l'euro
.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 


Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 

     - Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Autres renseignements demandés : 

     - Autres renseignements demandés : dc 5 (Déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics);
     - Autres renseignements demandés : pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Autres renseignements demandés : attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du DC 7, ci-après) ou documents équivalents en cas de candidat étranger;
     - Autres renseignements demandés : DC 7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics);
     - Autres renseignements demandés : si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Critères d'attribution : 

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - valeur technique de l'offre (qualité des prestations et du centre d'accueil (30%), adaptation au projet pédagogique (30%) : 60 %;
     - prix : 40 %.

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Date limite de réception des candidatures : 
9 novembre 2011, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 
120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 
Fg/Cl.

Renseignements complémentaires : 
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier sur www.montlhery.fr
Marché à bons de commande
commentaires sur la forme du marché : minimum 3 000 euros (H.T.) et maximum 30 000 euros Ht
Type de marché de Services : Services récréatifs, culturels et sportifs
la procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'omc : Oui
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Versailles, 56 avenue de Saint Cloud
78011 Versailles Cedex
Tél : 0139205400 télécopieur : 0139205487
mel : greffe.ta-versailles@juradm.fr
web : http://www.ta-versailles.juradm.fr
Sélection des candidatures selon les capacités professionnelles, techniques et financières.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 
19 octobre 2011.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : 
Hotel De Ville.
 14 rue Chapelle B.P. 70204, 91310 Montlhery, tél. : 01-64-49-53-33, télécopieur : 01-69-01-35-29, courriel : mairie@ville-montlhery.fr.

Mots déscripteurs
Prestations de services
Voyage

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
63Services auxiliaires des transports
67Services d'auxiliaires financiers et d'assurance
70Services immobiliers
74Services fournis principalement aux entreprises
75Services d'administration publique
80Education
85Services de santé et d'action sociale
91Services fournis des organisations associatives
92Services récréatifs, culturels et sportifs
93Services personnels
95Services domestiques
97Services divers produits par les ménages privés pour leur consommation propre
99Services extraterritoriaux
 
    


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