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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 41  (Loir-et-Cher) Date de parution : 10/02/2011 Date de péremption : 25/02/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 29B N° annonce (BOAMP) 54

organisation de séjours en centres de vacances pour les 6 - 12 ans par la ville à Blois 

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BOMP B/0029-54Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : ville de Blois.
Correspondant : M. Romuald fournier, Responsable service marchés, 9 place saint louis, 41012 Blois, tél. : 02-54-90-35-69, télécopieur : 02-54-90-35-58, courriel : marches@ville-blois.fr, adresse internet : http://www.ville-blois.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.achatpublic.com.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : organisation de séjours en centres de vacances pour les 6 - 12 ans par la Ville de Blois.

Catégorie de services : 26.

C.P.V. - Objet principal : 55240000.

Lieu d'exécution .
Code NUTS : FR245.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : lots attribués par marchés séparés. Marchés à bons de commande. Durée : de la date de la notification au 31/12/2011. Reconductibles une fois pour une durée d'un an.
Marchés passés pour des séjours de 7 ou 14 jours, en juillet et août essentiellement.
- LOT 1 - minimum annuel (H.T.) 11 000 euro(s) / Maximum annuel (H.T.) 17 000 euro(s)
- lOT 2 - minimum annuel (H.T.) 16 000 euro(s) / Maximum annuel (H.T.) 24 000 euro(s)
- lOT 3 - minimum annuel (H.T.) 17 000 euro(s) / Maximum annuel (H.T.) 25 000 euro(s)
- lOT 4 - minimum annuel (H.T.) 7 500 euro(s) / Maximum annuel (H.T.) 12 000 euro(s).

Nombre de reconductions éventuelles : 1.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : à compter du 15 mars 2011 et jusqu'au 31 décembre 2011.

Cautionnement et garanties exigés : pas de cautionnement ni garantie exigés.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement sur fonds propres de la collectivité. Paiement par virement administratif, dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la demande de paiement par la collectivité.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : conjoint (avec mandataire solidaire).

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : respect de la règlementation en vigueur sur le transport et les séjours d'enfants.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Critères de sélection des candidatures : capacités financières, techniques et professionnelles.
Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargé de la prestation.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ;
- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ;
- production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières et production d'un engagement écrit de chacun de ces opérateurs justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché.

Autres renseignements demandés :
- Les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 et Dc2 téléchargeables sur le site www.economie.gouv.fr.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique analysée sur la base du mémoire technique : 60 % ;
- coût des prestations (y compris transport) : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 25 février 2011, à 17 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 2011.

Renseignements complémentaires : la date du 15/03/2011 pour la date de notification des marchés est une date indicative.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le dossier de consultation des entreprises (Dce) est téléchargeable gratuitement, après inscription, à l'adresse suivante :
https://www.achatpublic.com Le DCE peut également être transmis gratuitement sous format papier sur demande écrite adressée à : Direction Juridique et Commande Publique / Service des Marches Publics / 9 Place Saint Louis / 41 012 BLOIS Cedex / télécopieur : 02 54 90 35 58.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 7 février 2011.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 9 place saint louis, 41012 Blois, adresse internet : https://www.achatpublic.com.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie, 45000 Orléans, tél. : 02-38-77-59-00, courriel : greffe.ta-orleans@juradm.fr, télécopieur : 02-38-53-85-16, adresse internet : http://ta-orleans.juradm.fr.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie, 75000 Orléans, tél. : 02-38-77-59-00, courriel : greffe.ta-orleans@juradm.fr, télécopieur : 02-38-53-85-16, adresse internet : http://ta-orleans.juradm.fr.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 séjours à la mer 6-12 ans.
Maximum 400 km de Blois. Découverte du milieu marin.
Lot(s) 2 séjours de pleine nature 6-12 ans.
Maximum 300 km de Blois. Activités sportives de pleine nature.
Lot(s) 3 séjours arts du spectacle 6-12 ans.
Maximum 400 km de Blois. Découverte des arts du spectacle.
Lot(s) 4 séjours de proximité 6-8 ans.
Maximum 200 km de Blois. Activités : escalade, VTT, pêche, équitation, découverte de l'envrionnement, expression culturelle ou autre.

Mots déscripteurs
Prestations de services
Voyage

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
92Services récréatifs, culturels et sportifs
 
    


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