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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 92  (Hauts-de-Seine) Date de parution : 16/11/2011 Date de péremption : 07/12/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): MAPA N° annonce (BOAMP) 259100

organisation de séjours de classes de découvertes maternelles et élémentaires, au printemps 2012 , thématique : la mer 

Avis de marché

Département de publication : 92
Annonce No 11-259100
Services

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
Ville de Colombes.
 Correspondant :  le maire, place de la République, 92700 Colombes, tél. : 01-47-60-80-00, adresse internet : http://marchespublics.colombes.fr .
Adresse internet du profil d'acheteur : http://marchespublics.colombes.fr .
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Objet du marché : 
organisation de séjours de classes de découvertes maternelles et élémentaires, au printemps 2012 , thématique : la mer.

Caractéristiques principales : 

les prestations sont les suivantes :
- des prestations générales d'organisation du séjour (avant, pendant et après) ;
- les transports en autocar grand confort avec conducteur par un transporteur public routier (déplacement aller retour entre la Ville de Colombes et le site d'accueil et déplacements sur place éventuellement nécessaires aux activités du séjour) ;
- l'accueil avec hébergement et restauration dans un centre bénéficiant d'une autorisation, à cet effet, par les autorités compétentes, et à une distance maximum de 450 km de la Ville de Colombes ;
- des activités tout au long du séjour ;
- la mise à disposition d'une équipe d'encadrement conforme aux règles en vigueur, tout au long du séjour.
la durée de chaque séjour est de 5 (cinq) jours (du lundi au vendredi) pour les maternelles et de 15 jours (quinze) pour les élémentaires.
le premier lot concerne 2 (deux) classes de grande section maternelle avec leurs enseignants (1 (un) par classe)
le second lot concerne trois (3) classes d'élémentaires avec leurs enseignants (un par classe)

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : 
marché composé de 2 lots
lot 1 : Organisation d'un séjour de classes de découvertes maternelles au printemps 2012, thématique : la mer.
nombre de participants minimum : 35 enfants + 2 enseignants
nombre de participants maximum : 60 enfants + 2 enseignants
estimation du nombre de participants : 50 enfants + 2 enseignants
le séjour peut avoir lieu uniquement aux dates suivantes, en 2012
semaine 14 ou Semaine 21 ou Semaine 23
lot 2 : Organisation d'un séjour de classes de découvertes élémentaire au printemps 2012, thématique : la mer
nombre de participants minimum : 60 enfants + 3 enseignants
nombre de participants maximum : 90 enfants + 3 enseignants
estimation du nombre de participants : 70 enfants + 3 enseignants
le séjour peut avoir lieu uniquement aux dates suivantes, en 2012
du lundi 27 mars 2012 au 10 avril 2012 ou du mardi 28 mars 2012 au 11 avril 2012 ou du mercredi 29 mars 2012 au 12 avril 2012.

Refus des variantes
.

Durée du marché ou délai d'exécution : 
.
7 mois à compter de la date de notification

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : 
virement par mandat administratif, financé sur le budget communal.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature autre que la langue française : français.

Unité monétaire utilisée, l'euro
.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 


Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 

     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 

     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Autres renseignements demandés : 

     - Autres renseignements demandés : - Le formulaire Dc1 téléchargeable sur http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics;
     - Autres renseignements demandés : le formulaire Dc2 téléchargeable sur http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics.;
     - Autres renseignements demandés : attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du DC 7, ci-après) ou documents équivalents en cas de candidat étranger;
     - Autres renseignements demandés : DC 7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics).
document(S) attestant que le centre d'accueil proposé bénéficie d'une autorisation à cet effet par les autorités compétentes.
document(s) attestant que le transport sera effectué par un transporteur public routier.

Critères d'attribution : 

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - qualité des prestations : 60 %;
     - prix des prestations : 40 %.

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 
7 décembre 2011, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 
120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 
11as-0250-D.

Renseignements complémentaires : 
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marchespublics.colombes.fr
Marché à bons de commande
délai d'exécution : année 2012
criteres d'attributions : Concernant le critère nº1 (sur 60 points), "La qualité des prestations" sera appréciée à partir des éléments suivants détaillés dans un mémoire technique.
sous-critère no1 : Qualité du personnel de coordination et du personnel d'encadrement (15 points)
- présence sur site d'un coordinateur expérimenté (5 points)
- qualification de l'équipe d'encadrement (diplôme, expérience dans le domaine de l'animation et connaissances en lien avec la thématique du séjour) (10 points)
sous-critère no2 : Qualité du site d'accueil (25 points)
- qualité de l'environnement immédiat de la structure d'accueil par rapport à la thématique du séjour (10 points)
- adéquation de la capacité des chambres des enfants par rapport à la tranche d'âge à accueillir et proximité adultes(6 points)
- adéquation des salles d'activité (nombre, surface, aménagement/équipement/matériels) par rapport aux enfants à accueillir (nombre et tranche d'âge) (7 points)
- adéquation des espaces extérieurs (nombre, surface, aménagement/équipement) (2 points)
sous-critère no3 : Qualité des activités proposés lors du séjour (adéquation avec la tranche d'âge, diversité, proximité du site d'accueil, répartition équilibrée avec les autres temps) (20 points)
concernant le critère nº2 (sur 40 points), "Le prix des prestations" sera apprécié à partir des prix unitaires indiqués à l'acte d'engagement et du Détail Quantitatif Estimatif.
Type de marché de Services : Services récréatifs, culturels et sportifs
la procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'omc : Non
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif (Ta) de Cergy Pontoise, 2-4 boulevard de l'hautil, Bp30322
95027 Cergy - pontoise
Tél : 0130173400 télécopieur : 0130173459
mel : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Recours en référé pré-contractuel peut être exercé contre les manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence devant le juge des référés du Ta depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché
recours en référé contractuel peut être exercé contre les manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence devant le juge des référés du Ta, à compter de la date de signature du marché et ce jusqu'à l'expiration d'un délai d'un mois si un avis d'attribution est publié au Joue, à défaut d'une telle publication jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter de la signature du marché. Ce recours est impossible si le référé pré contractuel a été exercé
recours de pleine juridiction formé contre la validité dumarché, dans le délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, devant le juge du Ta.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 
16 novembre 2011.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : 
Mairie De Colombes : plis en recommandé avec avis de réception ou remises contre récépissé au.
 service courrier, Place de la République, de 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 17 heures, 92700 Colombes.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : 
Mairie De Colombes.
 service Marchés Publics, Place de la République, 92700 Colombes, tél. : 01-47-60-81-47.

Renseignements relatifs aux lots : 
 Lot1. - Organisation d'un séjour de classes de découvertes maternelles au printemps 2012, thématique : la mer
 Lot2. - Organisation d'un séjour de classes de découvertes élémentaire au printemps 2012, thématique : la mer

Mots déscripteurs
Prestations de services

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
55Service d'hôtellerie et de restauration
63Services auxiliaires des transports
67Services d'auxiliaires financiers et d'assurance
70Services immobiliers
74Services fournis principalement aux entreprises
75Services d'administration publique
80Education
85Services de santé et d'action sociale
91Services fournis des organisations associatives
92Services récréatifs, culturels et sportifs
93Services personnels
95Services domestiques
97Services divers produits par les ménages privés pour leur consommation propre
99Services extraterritoriaux
 
    


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