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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 92  (Hauts-de-Seine) Date de parution : 25/10/2011 Date de péremption : 02/12/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 207B N° annonce (BOAMP) 297

organisation de séjours à destination des enfants de la commune de Châtenay-Malabry pendant les vacances scolaires d'été 2012 

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BOMP B/0207-297

Services

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Commune de Châtenay-Malabry, 26 rue du Docteur Le Savoureux, à l'attention de Siffredi Georges, Maire de Châtenay-Malabry, F-92290 Châtenay Malabry. Tél. : (+33) 1 46 83 46 11. E-mail : marches@chatenay-malabry.fr. Fax : (+33) 1 46 83 45 61.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.chatenay-malabry.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.chatenay-malabry.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Commune de Chatenay-Malabry : Mme Le Caloch, 26 rue du Dr Le Savoureux, F-92290 Chatenay Malabry. Tél. : (+33) 1 46 83 46 83. E-mail : marches@chatenay-malabry.fr. Fax : (+33) 1 46 83 45 89

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Commune de Chatenay-Malabry : Mme Le Caloch, 26 rue du Dr Le Savoureux, F-92290 Chatenay Malabry. Tél. : (+33) 1 46 83 46 83. E-mail : marches@chatenay-malabry.fr. Fax : (+33) 1 46 83 45 89

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Commune de Chatenay-Malabry : Mme Le Caloch, 26 rue du Dr Le Savoureux, F-92290 Chatenay Malabry. Tél. : (+33) 1 46 83 46 83. E-mail : marches@chatenay-malabry.fr. Fax : (+33) 1 46 83 45 89


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
organisation des séjours enfants - eté 2012.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Services :
Catégorie de services n° 26.
Code NUTS : FR105.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
organisation de séjours à destination des enfants de la commune de Châtenay-Malabry pendant les vacances scolaires d'été 2012.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
55243000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 53 640 et 202 000 EUR.


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Organisation de deux mini séjours multi activités pour les 5-8 ans

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
55243000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 5 000 EUR et 18 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Organisation de deux séjours thématiques pour les 6-11 ans

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
55243000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 6 500 EUR et 22 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Organisation de deux séjours activités nautiques et sportives pour les 6-11 ans

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
55243000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 8 500 EUR et 30 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Organisation de deux séjours multi activités de montagne pour les 6-11 ans

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
55243000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 7 000 EUR et 21 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
Organisation d'un séjour activités nautiques pour les 12-14 ans

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
55243000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 4 240 EUR et 19 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé :
1) Description succincte :
Organisation de deux séjours aventure - multi activités pour les 12-14 ans

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
55243000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 5 700 EUR et 25 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 7

Intitulé :
1) Description succincte :
Organisation de deux séjours activités de montagne pour les 12-14 ans

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
55243000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 5 200 EUR et 24 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 8

Intitulé :
1) Description succincte :
Organisation d'un séjour raid aventure - stage multi sport pour les 15-17 ans

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
55243000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 4 900 EUR et 15 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 9

Intitulé :
1) Description succincte :
Organisation de deux séjours culturels en Europe pour les 15-17 ans

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
55243000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 6 600 EUR et 28 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché seront payées sur les ressources propres de la ville dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Les candidats peuvent se présenter individuellement ou sous forme de groupement d'entreprises solidaires ou conjointes.
L'entreprise mandataire d'un groupement ne peut représenter, en cette qualité, plus d'un groupement pour un même marché.
Il n'est pas autorisé aux candidats de se présenter à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : pièces à transmettre : Une lettre de candidature faisant apparaître les membres du groupement le cas échéant (Dc1) ou tout document rédigé sur papier libre de la société reprenant intégralement les éléments figurant dans le formulaire Dc1 et mentionnant les réponses correspondantes ; La déclaration du candidat (Dc2), ou tout document rédigé sur papier libre reprenant intégralement les éléments figurant dans ce formulaire Dc2 et mentionnant les réponses correspondantes, ainsi que l'ensemble des déclarations et attestations mentionnées; Le pouvoir de la personne habilitée à engager la société le cas échéant; La copie du jugement prononcé si le candidat est en redressement judiciaire.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : pièces à transmettre : une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatifs aux services auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles, ou, en cas d'impossibilité de produire ce document, tous autres documents permettant de juger la capacité financière du candidat à exécuter les prestations objet du marché.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : pièces à transmettre : Une description des conditions d'exploitation de l'entreprise ; Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et les compétences du personnel d'encadrement pour les 3 dernières années ; Une présentation d'une liste de prestations similaires réalisées ou en cours de réalisation au cours des 3 dernières années dans le domaine et leur montant.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :
oui.

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. qualité et originalité des prestations proposées %
Pondération : 60.
2. prix %
Pondération : 40.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
Cm Ao 43.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
2 décembre 2011, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.chatenay-malabry.fr
Procédure : Appel d'offres ouvert, en application des articles 26,33 et 57 à 59 du Code des marchés publics
marché à bons de commande
commentaires sur la forme du marché : en application de l'article 77 du Code des marchés publics
criteres d'attributions : Les candidats fourniront au titre de l'offre l'ensemble des documents indiqués dans l'article 5.1.2 du règlement de consultation.durée du marché : Confondue avec la durée des prestations
unité monétaire utilisée, l'euro.les candidats peuvent retirer le dossier de consultation des entreprises et/ou déposer leur offre sur le profil acheteur de la ville de Châtenay-Malabry à l'adresse www.marches-publics.info.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 2-4 bd de l'hautil B.P. 322, F-95027 Cergy Pontoise. E-mail : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 30 17 34 00. Fax : (+33) 1 30 17 34 59


VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : les informations concernant les voies et délais de recours relatives au présent marché peuvent être demandées au greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise dont les coordonnées figurent ci-dessous.


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 20 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Prestations de services
Voyage

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
55Service d'hôtellerie et de restauration
63Services auxiliaires des transports
92Services récréatifs, culturels et sportifs
 
    


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