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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 93  (Seine-Saint-Denis) Date de parution : 15/11/2011 Date de péremption : 30/11/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 220B N° annonce (BOAMP) 187

organisation des séjours hiver et été 2012 à destination des 13/17 ans en france et à l'étranger à Noisy Le Sec 

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BOMP B/0220-187Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Noisy le Sec.
Correspondant : M. Philippe Bigourdan, service marchés publics, 93130 Noisy-le-Sec, tél. : 01-49-42-64-29, télécopieur : 01-49-42-67-70, adresse internet : http://www.noisylesec.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_AAUHJeXNtc.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : organisation des séjours hiver et été 2012 à destination des 13/17 ans en France et à l'étranger.

Catégorie de services : 26.

C.P.V. - Objet principal : 55242000.

Lieu d'exécution : france/Étranger.

Code NUTS : FR106.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.

Cautionnement et garanties exigés : garantie financière de l'avance : caution personnelle et solidaire ou garantie à 1ère demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : prix unitaires fermes actualisables.
Modalités de règlement des comptes : modalités du CCAG-FCS, mandat administratif suivi d'un virement bancaire avec délai global de 30 jours
modalités de financement : budget communal
pas de financement par les fonds européens.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
- en qualité de membres de plusieurs groupements.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Critères de sélection des candidatures : capacité technique, professionnelle et financière.

Situation juridique - références requises : dc1 dûment complété et signé par la personne habilitée à engager l'entreprise (lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants)
dc2 Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement dûment complétée.
Ou les documents et renseignements suivants :
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;
- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ;.

Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Référence professionnelle et capacité technique - références requises : liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;.

Marché réservé : non.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix de la prestation : 40 % ;
- qualité de lieu d'accueil : 30 % ;
- qualité des activités proposées et de l'encadrement : 30 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 30 novembre 2011, à 17 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 2011/4380.

Renseignements complémentaires : chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé.
Le marché suit l'article 30 du code des marchés publics.
Remise des plis par voie papier ou par voie électronique dans les conditions du règlement de la consultation.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le dossier de consultation des entreprises (Dce) est à retirer gratuitement auprès du service marchés publics, Place du maréchal Foch 93130 Noisy-Le-Sec. Ils peuvent être envoyés par courrier et courriel après demande par mail à commande.publique@noisylesec.fr ou téléchargé à l'adresse internet suivante : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_AAUHJeXNtc.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 9 novembre 2011.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil 7 rue Catherine Puig, 93100 Montreuil, tél. : 01-49-20-20-00.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Montreuil 7 rue Catherine Puig, 93100 Montreuil, tél. : 01-49-20-20-00.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 séjour type gestion hôtelière pour les 15/17 ans - ski alpin ou surf en France - 18 au 25/02/2012.
Séjour type gestion hôtelière pour les 15/17 ans - ski alpin ou surf en France - 18 au 25/02/2012.
; 15 jeunes + 3 encadrants.
Lot(s) 2 séjour type gestion hôtelière pour les 15/17 ans - ski alpin ou surf en Italie - 25/02 au 3/03/2012.
Séjour type gestion hôtelière pour les 15/17 ans - ski alpin ou surf en Italie - 25/02 au 3/03/2012.
; 15 jeunes + 3 encadrants.
Lot(s) 3 séjour type " clé en main " pour les 13/14 ans - ski alpin en France - 18 au 25/02/2012.
Séjour type " clé en main " pour les 13/14 ans - ski alpin en France - 18 au 25/02/2012.
; 12 jeunes.
Lot(s) 4 séjour type " clé en main " pour les 13/14 ans - ski alpin et/ou snow-board en France - 25/02 au 3/03/2012.
Séjour type " clé en main " pour les 13/14 ans - ski alpin et/ou snow-board en France - 25/02 au 3/03/2012.
; 12 jeunes.
Lot(s) 5 séjour type " clé en main " pour les 13/14 ans - séjour en France - 1ère quinzaine de juillet 2012.
Séjour type " clé en main " pour les 13/14 ans - séjour en France - 1ère quinzaine de juillet 2012.
; 12 jeunes.
Lot(s) 6 séjour type " clé en main " pour les 13/14 ans - séjour en Corse - 2e quinzaine de juillet 2012.
Séjour type " clé en main " pour les 13/14 ans - séjour en Corse - 2e quinzaine de juillet 2012.
; 12 jeunes.
Lot(s) 7 séjour type " clé en main " pour les 13/14 ans - séjour en France - 2e quinzaine d'août 2012.
Séjour type " clé en main " pour les 13/14 ans - séjour en France - 2e quinzaine d'août 2012.
; 12 jeunes.
Lot(s) 8 séjour type " clé en main " pour les 15/17 ans - séjour itinérant en Europe - 1ère quinzaine de juillet 2012.
Séjour type " clé en main " pour les 15/17 ans - séjour itinérant en Europe - 1ère quinzaine de juillet 2012.
; 12 jeunes.
Lot(s) 9 séjour type " clé en main " pour les 15/17 ans - séjour itinérant en Europe - 2e quinzaine d'août 2012.
Séjour type " clé en main " pour les 15/17 ans - séjour itinérant en Europe - 2e quinzaine d'août 2012.
; 12 jeunes.

Mots déscripteurs
Prestations de services
Voyage

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
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