Contact Inscription gratuite Retrouvez-nous sur
Connexion
Veuillez vous identifier
Login      *
Mot de passe       *

MARCHE SELECTIONNE

    
Département 92  (Hauts-de-Seine) Date de parution : 15/10/2011 Date de péremption : 10/11/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 201B N° annonce (BOAMP) 372

organisation de séjours de vacances d'été 2012 pour les jeunes âgés de 4 à 17 ans pour la ville de Montrouge 

1215-->
BOMP B/0201-372

Services

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Montrouge, 43 avenue de la République, à l'attention de M. Metton Jean-Loup, F-92121 Montrouge Cedex. Tél. : (+33) 01 46 12 73 80. E-mail : marches@ville-montrouge.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://montrouge.achatpublic.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Service Enseignement, 4, rue Edmond Champeaud, à l'attention de M. Goudjo Hector, F-92121 Montrouge. Tél. : (+33) 01 46 12 73 82. E-mail : h.goudjo@ville-montrouge.fr. Fax : (+33) 01 46 12 73 91. URL : http://montrouge.achatpublic.com

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Service Commande Publique, 4, rue Edmond Champeaud, à l'attention de M. Achelle, F-92121 Montrouge Cedex. Tél. : (+33) 01 46 12 73 80. E-mail : marches@ville-montrouge.fr. Fax : (+33) 01 46 12 73 71. URL : http://montrouge.achatpublic.com

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Services :
Catégorie de services n° 26.
Code NUTS : FR105.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
organisation de séjours de vacances d'été 2012 pour les jeunes âgés de 4 à 17 ans
durée un an reconductible deux fois
marché à bons de commande.



II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
92000000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : 4/6 ans cirque et ferme
1) Description succincte :
Montant annuel maximum (T.T.C.) : 5.000 euro(s)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
92000000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : 5/7 ans bord de mer et équitation
1) Description succincte :
Montant annuel maximum (T.T.C.) : 7.200 euro(s)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
92000000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : 6/12 ans équitation tout niveau
1) Description succincte :
Montant annuel maximum (T.T.C.) : 19.000 euro(s)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
92000000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé : 6/12 ans multi activités en village vacances pour enfants
1) Description succincte :
Montant annuel maximum (T.T.C.) : 15.000 euro(s)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
92000000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé : 8/12 ans activités nautiques en bord de mer
1) Description succincte :
Montant annuel maximum (T.T.C.) : 21.000 euro(s)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
92000000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé : 6/12 ans sports mécaniques
1) Description succincte :
Montant annuel maximum (T.T.C.) : 14.000 euro(s)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
92000000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 7

Intitulé : 8/12 ans stage sportif
1) Description succincte :
Montant annuel maximum (T.T.C.) : 8.500 euro(s)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
92000000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 8

Intitulé : 6/12 ans vacances en bord de mer
1) Description succincte :
Montant annuel maximum (T.T.C.) : 18.000 euro(s)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
92000000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 9

Intitulé : 6/12 ans activités physiques de pleine nature en moyenne montagne
1) Description succincte :
Montant annuel maximum (T.T.C.) : 13.000 euro(s)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
92000000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 10

Intitulé : 13/15 ans multi activités à la montagne
1) Description succincte :
Montant annuel maximum (T.T.C.) : 14 000 euro(s)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
92000000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 11

Intitulé : 12/14 ans séjour linguistique en Irlande ou en Ecosse (langue anglais)
1) Description succincte :
Montant annuel maximum (T.T.C.) : 15.000 euro(s)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
92000000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 12

Intitulé : 12/15 ans bord de mer et activités nautiques
1) Description succincte :
Montant annuel maximum (T.T.C.) : 12.000 euro(s)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
92000000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 13

Intitulé : 12/14 ans stage de football
1) Description succincte :
Montant annuel maximum (T.T.C.) : 7.500 euro(s)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
92000000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 14

Intitulé : 15/17 ans - bord de mer en pays slave
1) Description succincte :
Montant annuel maximum (T.T.C.) : 14.400 euro(s)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
92000000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 15

Intitulé : 14/17 ans séjour linguistique en Irlande ou en Ecosse (langue anglais)
1) Description succincte :
Montant annuel maximum (T.T.C.) : 10.500 euro(s)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
92000000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 16

Intitulé : 14/17 ans séjour itinérant en Europe
1) Description succincte :
Montant annuel maximum (T.T.C.) : 14.000 euro(s)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
92000000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 17

Intitulé : 14/17 ans découverte du monde Québec au Canada
1) Description succincte :
Montant annuel maximum (T.T.C.) : 15.200 euro(s)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
92000000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Autofinancement par la collectivité; Réglement par mandat administratif sous 30 jours à compter de la réception de la facture en bonne et due forme.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : dc1, Dc2, agrément ministère jeunesse et sports, numéro de déclaration à la préfecture du département
Copie jugement relatif à une procédure de redressement judicaire le cas échéant.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : chiffres d'affaires disponibles au cours des trois dernières années.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : moyens humains et techniques du candidat, références de prestations similaires ou/et attestation de bonne exécution.

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix
Pondération : 30.
2. qualité de la prestation (pertinence du programme d'activités 20 %, hébergement 15 %, richesse du site et proximité des activités 15 %, encadrement 10 %, schéma et durée du trajet 10 %)
Pondération : 70.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2011/35.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
10 novembre 2011, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Le dossier est téléchargeable gratuitement sur le profil acheteur http://montrouge.achatpublic.com ou remis "papier " sur demande écrite et contre paiement de la somme de 59,04 euro(s)/ttc soit 0,18 euro(s)/ttc par page en vertu de l'article 41 du CMP et la délibération du conseil municipal du 29/03/2005, en espèces ou chèque à l'ordre du Trésor Public.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 2-4 boulevard de l'hautil, F-95027 Cergy Pontoise Cedex. E-mail : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr. Tél. : (+33) 01 30 17 34 00. Fax : (+33) 01 30 17 34 59


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 2-4 boulevard de l'hautil, F-95027 Cergy Pontoise Cedex. E-mail : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr. Tél. : (+33) 01 30 17 34 00. Fax : (+33) 01 30 17 34 59


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 12 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Prestations de services

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
92Services récréatifs, culturels et sportifs
 
    


NOS SERVICES
> POUR LES ENTREPRISES
> POUR LES ACHETEURS PUBLICS
CONTACT / TELECHARGEMENTS / AIDE
> CONTACT
> TELECHARGEMENTS
> ARCHIVES
Aide / Réseau sociaux
> AIDE
RETROUVEZ-NOUS SUR