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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 92  (Hauts-de-Seine) Date de parution : 15/10/2011 Date de péremption : 04/11/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 201B N° annonce (BOAMP) 153

organisation des séjours de vacances pour l'année 2012 pour les jeunes âgés de 11 à 14 ans pour la ville du Plessis-Robinson 

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BOMP B/0201-153Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville du Plessis-Robinson.
Correspondant : Mme Catherine HENNI, 3, rue de la Mairie, 92350 Le Plessis Robinson, courriel : catherine.henni@plessis-robinson.com.

Objet du marché : marché relatif à l'organisation des séjours de vacances pour l'année 2012 pour les jeunes âgés de 11 à 14 ans.

Catégorie de services : 26.

C.P.V. - Objet principal : 55240000.

Lieu d'exécution .
Code NUTS : FR105.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
il s'agit d'un marché relatif à l'organisation de séjours de vacances pour les jeunes âgés de 11 à 14 ans et résidant à la Ville du Plessis-Robinson. Ce marché se décompose en 4 lots qui sont des séjours "tout compris" comprenant le transport, l'hébergement, les repas, l'encadrement et les activités.
Il prendra effet à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2012

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le délai global de paiement est de 30 jours. Les crédits seront imputés sur le budget de la ville.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : les candidats peuvent se présenter en groupement. La forme qui sera imposée après attribution sera celle d'un groupement solidaire.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Critères de sélection des candidatures : capacités professionnelles, techniques et financières du candidat.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Autres renseignements demandés :
- : le candidat devra justifier de la souscription à toutes les assurances nécessaires à l'exercice de son activité (responsabilité civile, assistance/rapatriement...).

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix des prestations : 55 % ;
- qualité des prestations proposées (sous critères indiqués dans le règlement de la consultation) : 45 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 4 novembre 2011, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : Séjours jeunesse 2012.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le dossier de consultation peut être téléchargé à l'adresse suivante : http://www.plessis-robinson.com/page.html?p=470
Pour tous renseignements merci de bien vouloir contacter le service des Marchés Publics au 01 46 01 43 73 (accueil marchés publics).

Date d'envoi du présent avis à la publication : 12 octobre 2011.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Service Jeunesse.
Correspondant : sabrina Morel, tél. : 01-46-01-43-87.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Service des Marchés Publics.
Correspondant : chloé Brokmann, tél. : 01-46-01-46-48.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot 1 - Séjour hiver 11-14 ans. – nombre d'enfants: minimum 5, maximum 60
Lot 2 - Déjour en bord de mer 11-14 ans. – nombre d'enfants: minimum 5, maximum 80
Lot 3 - Séjour bord de mer et linguistique 11-12 ans. – nombre d'enfants: minimum 5, maximum 15
Lot 4 - Séjour bord de mer et linguistique 13-14 ans. – nombre d'enfants: minimum 5, maximum 15

Mots déscripteurs
Voyage

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
63Services auxiliaires des transports
92Services récréatifs, culturels et sportifs
 
    


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