Contact Inscription gratuite
Connexion
Veuillez vous identifier
Login      *
Mot de passe       *

MARCHE SELECTIONNE

    
Département 75  (Paris) Date de parution : 17/11/2011 Date de péremption : 02/12/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): MAPA N° annonce (BOAMP) 259880

Organisation de séjours vacances pour les enfants de 6 à 16 ans, l'hiver, le printemps et l'été 2012. 

Avis de marché

Département de publication : 75
Annonce No 11-259880
Services

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
Caisse des ecoles du 7eme arrondisseme.
 Correspondant : Mme claudine pierson, directrice, 116 rue de grenelle, 75007 Paris, tél. : 01-45-51-35-99, courriel : caisse-des-ecoles-du-7eme@wanadoo.fr.

Objet du marché : 
organisation de séjours de vacances pour les enfants de 6 à 16 ans, pour l'hiver, le printemps et l'été 2012.

Lieu d'exécution et de livraison: 
116 rue de grenelle, 75007 Paris.

Caractéristiques principales : 

séjours de vacances pour l'année 2012

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : 
2 séjours février 2012
2 séjours avril 2012
5 séjours été 2012.
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 
3 mois à compter de la notification du marché.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 
18 février 2012.

Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés
.

Unité monétaire utilisée, l'euro
.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 


Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 

     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
     - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail).

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 

     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat : les copies des diplômes de l'équipe d'animation sont demandées.;
     - Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés : visites de sécurité des bâtiments recevant les enfants.;
     - Formulaire DC3, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 

     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Critères d'attribution : 

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Date limite de réception des candidatures : 
2 décembre 2011, à 16 h 30.

Délai minimum de validité des offres : 
90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 
no3/CDE7/2011.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 
17 novembre 2011.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : 
CAISSE DES ECOLES DU 7EME ARRONDISSEMENT.

 Correspondant : 
Mme claudine pierson, 116 rue de grenelle, 75007 Paris, tél. : 01-45-51-35-99, télécopieur : 01-45-56-01-55, courriel : caisse-des-ecoles-du-7eme@wanadoo.fr.

Renseignements relatifs aux lots : 
 Lot1. - Séjours enfants de 6 à 16 ans - Désignation la montagne - ski et activités de sports d'hiver 15 enfants pour une durée de 8 jours du 18/02/ au 25/02
 Lot2. - Séjours enfants de 6 à 16 ans - Désignation la montagne - ski et activités de sports d'hiver 15 enfants pour une durée de 8 jours du 25/02 au 03/03
 Lot3. - Séjours enfants de 6 à 14 ans Séjour équestre 10 enfants pour une durée de 8 jours du 14/04 au 21/04
 Lot4. - Séjours enfants de 6 à 14 ans Séjour équestre 15 enfants pour une durée de 8 jours du 21/04 au 28/04
 Lot5. - Séjours " Arc en Ciel " enfants de 13 à 16 ans Destination la mer ou la montagne 5 enfants pour une durée de 7 jours en juillet
 Lot6. - Séjours " Arc en Ciel " enfants de 6 à 12 ans Destination la campagne 5 enfants pour une durée de 7 jours en juillet
 Lot7. - Séjours " Arc en Ciel "enfants de 6 à 12 ans Destination la campagne 5 enfants pour une durée de 7 jours en août
 Lot8. - Séjours enfants de 6 à 12 ans Destination la mer ou la montagne 15 enfants pour une durée de 14 jours en juillet
 Lot9. - Séjours enfants de 6 à 12 ans Destination la mer ou la montagne 15 enfants pour une durée de 14 jours en août

Mots déscripteurs
Voyage

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
92Services récréatifs, culturels et sportifs
 
    


SERVICES ENTREPRISES
> POUR LES ENTREPRISES
SERVICES ETABLISSEMENTS PUBLICS
> POUR LES ACHETEURS PUBLICS
AIDE / ARCHIVES / RÉSEAU SOCIAUX
> AIDE
> ARCHIVES
RETROUVEZ-NOUS SUR