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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 93  (Seine-Saint-Denis) Date de parution : 20/10/2011 Date de péremption : 08/11/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 204B N° annonce (BOAMP) 393

organisation de séjours vacances au profit des aulnaysiens âgés de 6 à 17 ans révolus pour les vacances hiver et printemps de la zone c - année 2012 à Aulnay-Sous-Bois 

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BOMP B/0204-393

Services

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville d'Aulnay-sous-bois, service des marchés et achats publics, Place de l'hôtel de ville rdc bas, B.P. 56,, à l'attention de M. Gérard SEGURA (Maire-Conseiller général), F-93602 Aulnay-sous-Bois Cedex.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://www.aulnay-sous-bois.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Ville d'Aulnay-Sous-Bois, service Séjours-Vacances, 3 boulevard Félix Faure, à l'attention de chantal HYGOUNINC, F-93600 Aulnay-sous-Bois. Tél. : (+33) 1 48 79 65 97

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Ville d'Aulnay-sous-Bois, service marchés et achats publics, place d'hôtel de ville, Rdc Bas, Bp56, à l'attention de catherine BOURQUIN, F-93602 Aulnay-sous-Bois Cedex. Tél. : (+33) 1 48 79 62 82. E-mail : mp-caosecretariat@aulnay-sous-bois.com. Fax : (+33) 1 48 79 64 81. URL : http://aulnay-sous-bois.com

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Ville d'Aulnay-sous-Bois, service marchés et achats publics, place d'hôtel de ville, Rdc Bas, Bp56, à l'attention de gérard SEGURA (Maire-Conseiller Général), F-93602 Aulnay-sous-Bois Cedex. URL : http://aulnay-sous-bois.com


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
organisation de séjours vacances au profit des Aulnaysiens âgés de 6 à 17 ans révolus pour les vacances Hiver et Printemps de la zone C - année 2012.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Services :
Catégorie de services n° 26.

Lieu principal de prestation : aulnay-Sous-Bois et les différents lieux de séjours, 93600 Aulnay-sous-Bois.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
le présent marché a pour objet l'organisation de séjours vacances au profit des Aulnaysiens âgés de 6 à 17 ans révolus pour les vacances Hiver et Printemps de la zone C - année 2012.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
92000000, 63500000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :


II.2.2) Options :
non.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 01

Intitulé : Séjour sport d'hiver ski
1) Description succincte :
2 séjours de 8 jours minimum. Tranche d'âge : 6 à 10 ans. Effectif : mini 3 - maxi 15. Région : France. Période : Hiver. Activités dominantes : sport de glisse, ski

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
92000000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 02

Intitulé : Séjour découverte activités neige
1) Description succincte :
1 séjour de 8 jours minimum. Tranche d'âge : 6 à 10 ans. Effectif : mini 3 - maxi 15. Région : France. Période : Hiver. Activité dominante : Découverte activités neige

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
92000000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 03

Intitulé : Séjour sport d'hiver ski
1) Description succincte :
2 séjours de 8 jours minimum. Tranche d'âge : 10 à 14 ans. Effectif : mini 3 - maxi 15. Dates ou lieux différents des lots 15/17 ans. Station haute garantie d'enneigement. Activités: sports de glisse/ski. Région : France. Période : Hiver. Activité dominante : Sports de glisse/ski

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
92000000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 04

Intitulé : Séjour sport d'hiver ski
1) Description succincte :
2 séjours de 8 jours minimum. Tranche d'âge : 10 à 14 ans. Effectif : mini 3 - maxi 15. Dates ou lieux différents des lots 15/17 ans. Station haute garantie d'enneigement. Activités: sports de glisse. Région : France. Période : Hiver

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
92000000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 05

Intitulé : Séjour sport d'hiver ski
1) Description succincte :
2 séjours de 8 jours minimum. Tranche d'âge : 15 - 17 ans. Effectif : mini 2- maxi 12. Dates ou lieux différents des lots 10/14 ans. Station haute garantie d'enneigement. Activités: sports de glisse. Période: Hiver. Région : France

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
92000000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 06

Intitulé : Séjour sport d'hiver ski
1) Description succincte :
2 séjours de 8 jours minimum. Tranche d'âge : 15 à 17 ans. Effectif : mini 3 - maxi 12. Dates ou lieux différents des lots 10/14 ans. Station haute garantie d'enneigement. Activités: sports de glisse, ski. Période: Hiver. Région : France. Activité dominante : Découverte activités neige

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
92000000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 07

Intitulé : Séjour multi activités
1) Description succincte :
1 séjour de 8 jours minimum. Tranche d'âge : 6-10 ans. Effectif : mini 2 - maxi : 10. Activités: multi activités. Région : France. Période : Printemps

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
92000000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 08

Intitulé : Séjour Equitation
1) Description succincte :
1 séjour de 8 jours minimum. Tranche d'âge : 6 à 10 ans. Effectif : mini 2 - maxi 10. Région : France. Période : Printemps. Activité : Equitation

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
92000000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 09

Intitulé : Séjour linguistique
1) Description succincte :
1 séjour de 10 jours minimum. Tranche d'âge : 10 - 14 ans. Effectif : mini 2 - maxi 12. Autres dates ou lieux que les lots 15/17 ans. Région : Royaume Uni (visite de Londres obligatoire). Période : Printemps. Activités dominantes : linguistique en collège

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
92000000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 10

Intitulé : Séjour linguistique
1) Description succincte :
1 séjour de 10 jours minimum. Tranche d'âge : 10 à 14 ans. Effectif : mini 2 - maxi 12. Autres dates ou lieux que les lots 15/17ans. Région : Irlande (visite obligatoire de Dublin. Période : Printemps. Activités : Linguistique en collège

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
92000000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 11

Intitulé : Séjour linguistique
1) Description succincte :
1 séjour de 10 jours minimum. Tranche d'âge : 15 à 17 ans. Effectif : mini 2 - maxi 12. Autres dates ou lieux que les lots 10/14 ans. Région : Royaume Uni (visite obligatoire de Londres). Période : Printemps. Activités: linguistique au Collège

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
92000000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 12

Intitulé : Séjour linguistique
1) Description succincte :
1 séjour de 10 jours minimum. Tranche d'âge : 15 à 17 ans. Effectif : mini 2 - maxi 12. Autres dates ou lieux que les lots 10/14 ans. Région : Royaume Uni (si Angleterre, visite de Londres obligatoire). Période Printemps. Activités : linguistique au collège

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
92000000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Une avance est accordée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR.ht, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois.
Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une caution personnelle et solidaire ou d'une garantie à première demande à concurrence de 100,00 % du montant de l'avance.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Paiement sous 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement; sur budget propre.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Toutefois, il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; en qualité de membres de plusieurs groupements.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1);
Copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s) si le candidat est en redressement judiciaire ;
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (Dc1 rubrique : Attestations sur l'honneur).

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : pour les sociétés: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
Pour les associations: Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : la liste des références en matière de séjours vacances organisés au cours des 3 dernières années indiquant les communes, années de références, le montant.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :
non.

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :
non.

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. qualité des activités
Pondération : 40.
2. qualité des sites
Pondération : 30.
3. prix journalier sur site
Pondération : 30.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
SJV11001.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
8 novembre 2011, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
l'accord-cadre cité à la rubrique II-1-3 s'entend comme un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des Marchés Publics.
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Montreuil, 7, rue Catherine Puig, F-93100 Montreuil. E-mail : greffe.ta-montreuil@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 49 20 20 00. Fax : (+33) 1 49 20 20 98


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Ville d'Aulnay-sous-Bois, service marchés et achats publics, Place de l'hôtel de ville, Rdc Bas, Bp56, F-93602 Aulnay-sous-Bois Cedex. E-mail : mp-caosecretariat@aulnay-sous-bois.com. Tél. : (+33) 1 48 79 66 43. Fax : (+33) 1 48 79 64 81


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 17 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Voyage

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
63Services auxiliaires des transports
92Services récréatifs, culturels et sportifs
 
    


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