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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 59  (Nord) Date de parution : 05/10/2011 Date de péremption : 26/10/2012
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 193B N° annonce (BOAMP) 81

organisation de séjours (voyages) pour 2012 à Ronchin 

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BOMP B/0193-81Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Commune de Ronchin.
Correspondant : montagne Thibaut, 650 avenue Jean Jaures, 59790 Ronchin, tél. : 03-20-16-60-49, télécopieur : 03-20-16-60-38, courriel : marchespublics@ville-ronchin.fr, adresse internet : http://ville-ronchin.info.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : organisation de séjours (voyages) pour 2012.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre : 12 mois.

Caractéristiques principales :

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : paiement par virement administratif sous 30 jours sur fonds propres et emprunts de la ville.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 26 octobre 2012, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 2011/52.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le dossier est à retirer à l'adresse suivante:
Mairie de RONCHIN - service des Finances
650, avenue Jean Jaurès - 59790 RONCHIN
Téléphone: 03/20/16/60/49
Télécopie : 03/20/16/60/38
Les entreprises qui souhaitent prendre le dossier devront en faire préalablement la demande par télécopie au numéro suivant: 03/20/16/60/38, par courrier ou courriel (marchespublics@ville-ronchin.fr) en précisant les modalités d'envoi qu'elle souhaiterait (courrier ou mail).
De plus, le dossier peut être consulté à la même adresse ou téléchargé sur le site www.klekoon.com.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : 1.1 - présentation des enveloppes
Le pli cacheté devra indiquer uniquement les mentions suivantes:
"Ne pas ouvrir par le Service Courrier"
Le nom du candidat soumissionnaire (cachet de l'entreprise)
l'intitulé du marché: Organisation de séjours (voyages) pour 2012
Lot(S) n° ....: ...........................
Le tout adressé à M. le maire
Hôtel de Ville
Services des Finances
650, avenue Jean Jaurès
59790 RONCHIN
1.2 - modalités de présentation des offres
Les candidats devront présenter leurs offres avant :
LeMercredi 26 octobre 2011,
12 heures, délai de rigueur,
Si elles sont envoyées par la Poste, elles devront l'être à cette même adresse et parvenir à destination avant ces mêmes date et heure limites.
Les dossiers qui seraient remis, ou dont l'avis de réception serait délivré après les date et heure limites fixées ci-dessus, ainsi que ceux remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus: ils seront renvoyés à leurs auteurs.
Pour information, les jours et heures d'ouverture de la Mairie sont les suivants:
- Lundi, mardi, mercredi, jeudi et vendredi: de 08 H 30 à 12 H 30 et de 13 H 30 à 17 H 30
Aucune offre ne peut être déposée en mairie le samedi matin.
Le représentant du Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit de recourir à la négociation une fois l'intégralité des offres remises et après la date limite de dépôt des plis

Date d'envoi du présent avis à la publication : 30 septembre 2011.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : référé pré contractuel pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.
Se reporter à l'article L. 551-1 du Code de Justice Administrative.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot 1 - Séjour "Fermier en herbe"
nombre minimum de personne pour la durée du marché : 15
nombre maximum de personne pour la durée du marché : 20.
Lot 2 - Séjour "Pirates del Ronchin" :
nombre minimum de personne pour la durée du marché : 10
nombre maximum de personne pour la durée du marché : 20.
Lot 3 - Séjours en camping:
nombre minimum de personne pour la durée du marché : 60
nombre maximum de personne pour la durée du marché : 100.
Lot 4 - Séjour culturel à Paris :
nombre minimum de personne pour la durée du marché : 10
nombre maximum de personne pour la durée du marché : 20.
Lot 5 - Séjour équestre :
nombre minimum de personne pour la durée du marché : 10
nombre maximum de personne pour la durée du marché : 20.
Lot 6 - Voyage des ainés :
nombre minimum de personne pour la durée du marché : 420
nombre maximum de personne pour la durée du marché : 480.

Mots déscripteurs
Voyage

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
55Service d'hôtellerie et de restauration
 
    


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