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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 78  (Yvelines) Date de parution : 23/11/2011 Date de péremption : 09/12/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 226B N° annonce (BOAMP) 184

Organisation de voyages pour les séniors de la Commune à Vélizy-Villacoublay 

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BOMP B/0226-184Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Vélizy-Villacoublay.
Correspondant : Joël loison, 2 place de l'hôtel de ville, 78140 Vélizy Villacoublay, tél. : 01-34-58-31-12, télécopieur : 01-34-58-50-40, courriel : marchespublics@velizy-villacoublay.fr, adresse internet : http://velizy-villacoublay.e-marchespublics.com.

Objet du marché : organisation de voyages pour les seniors.

Catégorie de services : 26.

C.P.V. - Objet principal : 63515000.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
le marché a pour objet l'organisation de voyages et séjours pour les personnes âgées de 60 ans et plus de vélizy-villacoublay pour l'année 2012.il se compose de 6 lots
Refus des variantes.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1er avril 2012.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les sommes dues sont mises en paiement dans un délai global maximal fixé à l'article 98 du cmp.
En cas de versement d'intérêts moratoires : le taux des intérêts moratoires sera celui du taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de sept points.
Le mode de paiement choisi par le pouvoir adjudicateur est le virement par mandat administratif.
Les paiements d'avances et d'acomptes n'ont pas le caractère de paiements définitifs, le titulaire en est débiteur jusqu'au règlement final du marché.
Les prix sont fermes.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Critères de sélection des candidatures : les garanties financières et professionnelles.

Capacité économique et financière - références requises : listes des références du candidat pour des prestations similaires (nature et montant) réalisés au cours des 3 dernières années. Le candidat précisera la nature des prestations, le montant et le destinataire.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat : les certificats de qualifications professionnelles :
La licence d/'agent de voyages pour les sociétés,
l/'agrément de tourisme pour les associations,
le certificat d/'une police d/'assurance assistance et rapatriement. ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- la qualité des activités et des visites : 40 % ;
- le prix des prestations : 30 % ;
- la qualité de l'hébergement : 20 % ;
- les conditions de transport : 10 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 9 décembre 2011, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Renseignements complémentaires : le présent marché est un marché à bons de commande, dans le cadre de l'article 77 du code des marchés publics sans minimum et comportant un maximum exprimé en nombre de participants:
lot n°1: 40 participants maximum
lot n°2: 50 participants maximum
lot n°3: 30 participants maximum
lot n°4: 30 participants maximum
lot n°5: 30 participants maximum
lot n°6: 30 participants maximum.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Dossier gratuit téléchargeable sur le site:htpp://www.velizy-villacoublay.fr/fr/marches-publics.html ou à envoyer par courrier suite à une demande écrite.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : voir reglement de consultation.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 18 novembre 2011.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Hôtel de ville.
2, place de l'hôtel de ville, 78145 Vélizy Villacoublay, tél. : 01-34-58-71-75, télécopieur : 01-34-58-50-40, courriel : marchespublics@velizy-villacoublay.fr, adresse internet : http://velizy-villacoublay.e-marchespublics.com.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de versailles 56, avenue de saint cloud, 78000 Versailles, tél. : 01-39-20-54-00, courriel : greffe.taversailles@juradm.fr, télécopieur : 01-39-20-54-87, adresse internet : http://www.ta-versailles.juradm.fr.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Ville de vélizy-villacoublay 2, place de l'hôtel de ville, 78145 Vélizy Villacoublay, tél. : 01-34-58-50-31, courriel : directiongenerale@velizy-villacoublay.fr, télécopieur : 01-34-58-50-40.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 circuit de 8 jours en irlande.
Il s'agit d'un circuit découverte.

Informations complémentaires : voir le détail du lot dans le programme de consultation (annexe du ccp).

C.P.V. - Objet principal : 63510000.
Lot(s) 2 escapâde de 4 jours au puy du fou.
Découverte.

Informations complémentaires : voir le détail du lot dans le programme de consultation (annexe du ccp).

C.P.V. - Objet principal : 63510000.
Lot(s) 3 séjour découverte de 5 jours: toulouse, tarn, tarn et garonne.
Découverte.

Informations complémentaires : voir le détail du lot dans le programme de consultation (annexe du ccp).

C.P.V. - Objet principal : 63510000.
Lot(s) 4 croisière de 5 jours sur la saône et le rhône.
Découverte.

Informations complémentaires : voir le détail du lot dans le programme de consultation (annexe du ccp).

C.P.V. - Objet principal : 63510000.
Lot(s) 5 remise en forme 5 jours en france.
Séjour et détente.

Informations complémentaires : voir le détail du lot dans le programme de consultation (annexe du ccp).

C.P.V. - Objet principal : 63510000.
Lot(s) 6 séjour détente de 8 jours dans le bassin d'arcachon.
Séjour.

Informations complémentaires : voir le détail du lot dans le programme de consultation (annexe du ccp).

Mots déscripteurs
Prestations de services
Voyage

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
63Services auxiliaires des transports
92Services récréatifs, culturels et sportifs
 
    


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