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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 88  (Vosges) Date de parution : 16/11/2011 Date de péremption : 11/01/2012 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 221B N° annonce (BOAMP) 525

patrimoine Vosgelis - prestations d'entretien écologique des espaces verts, espaces libres et plantations - année 2012, pour l'OPAC des Vosges 

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BOMP B/0221-525

Services

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
OPAC Vosges, 2 quai André Barbier, à l'attention de M. Marchal Jean-François, F-88026 Epinal Cedex. E-mail : rcourroy@vosgelis.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://bailleursvosgiens.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
VOSGELIS, 2 quai André Barbier, à l'attention de Achat Service, F-88026 Epinal Cedex. URL : https://bailleursvosgiens.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_mX-e8afjxt

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Logement et développement collectif.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Services :
Catégorie de services n° 01.

Lieu principal de prestation : vosges.
Code NUTS : FR414.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
patrimoine vosgelis - prestations d'entretien écologique des espaces verts, espaces libres et plantations - année 2012 - possibilité de reconduction en 2013 et 2014.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
77310000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : tonte de gazon : 5 à 8 passages
- entretien des aires stabilisées " traitement chimique " : 1 passage
- entretien des aires stabilisées " traitement thermique " : 5 à 8 passages
- entretien des haies : 2 passages
- entretien des arbustes isolés : 1 passage
- entretien des massifs arbustifs : 1 passage
- fauchage des talus et friches : 1 à 3 passages.


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : marché passé pour la période du 1er Mars au 31 Décembre 2012.
Possibilité de 2 reconductions pour les années civiles 2013 et 2014.

Nombre de reconductions éventuelles : 2.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
A compter du : 31 mars 2012, jusqu'au : 31 décembre 2012.
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : Secteur de l'Agence d'Epinal
1) Description succincte :
Secteur de l'Agence d'Epinal

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
77310000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Secteur de l'Agence de Remiremont
1) Description succincte :
Secteur de l'Agence de Remiremont

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
77310000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : Secteur de l'Agence de Mirecourt
1) Description succincte :
Secteur de l'Agence de Mirecourt

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
77310000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé : Secteur de l'Agence de Neufchâteau
1) Description succincte :
Secteur de l'Agence de Neufchâteau

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
77310000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé : Secteur de l'Agence de Saint-Dié-des-Vosges
1) Description succincte :
Secteur de l'Agence de Saint-Dié-des-Vosges

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
77310000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé : Groupes particuliers de la commune de Neufchâteau
1) Description succincte :
Groupes particuliers de la commune de Neufchâteau

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
77310000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 7

Intitulé : Commune de Darney
1) Description succincte :
Commune de Darney

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
77310000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 8

Intitulé : Groupes particuliers de la commune de Mirecourt
1) Description succincte :
Groupes particuliers de la commune de Mirecourt

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
77310000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Il n'est pas prévu de retenue de garantie.
financement assuré par la section fonctionnement du budget voté annuellement par le Conseil d'administration de Vosgelis.
Paiement par mandat administratif suivi d'un virement, conformément aux dispositions de l'article 98 du Code des Marchés Publics. Paiement dans le délai global défini à l'article 98 du code des marchés publics, soit 30 jours. Présentation des demande de paiement à VOSGELIS au fur et à mesure de l'exécution des bons de commande.
Pour l'avance, il sera fait application des dispositions de l'article 87 du Code des Marchés Publics. Il est précisé que dans le cas où une avance est versée, le titulaire du marché sera tenu de constituer une garantie à 1ère demande ou une caution personnelle et solidaire dans les conditions fixées par l'article 89 du Code des Marchés Publics.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Les opérateurs économiques pourront remettre une offre pour un ou plusieurs lots. Les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidat sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint ou à titre individuel.
En cas de candidature sous forme de groupement, le passage au groupement solidaire devra être opéré lorsque le marché lui aura été attribué.
il est interdit aux candidats de se présenter pour le marché ou certains de ses lots plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
- en qualité de membres de plusieurs groupements.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
oui.
Pour les lots n°s 6, 7 et 8 :
Ces 3 lots sont réservés aux opérateurs économiques visés à l'article 15 du code des marchés publics.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire
- déclaration sur l'honneur du candidat pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix
Pondération : 60.
2. valeur technique
Pondération : 40.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
20111110 942.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 11 janvier 2012, à 12:00


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
11 janvier 2012, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Recours précontractuel possible jusqu'à la conclusion du contrat. Le délai de stand still observé est de 16 jours à compter de la date d'envoi de la décision de rejet.
Recours contractuel possible dès la signature du marché jusqu'au 31ème jour suivant la date de publication de l'avis d'attribution au JOUE. En l'absence de publication, recours possible pendant 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat.
Recours " tropic " en contestation de la validité du contrat, ouvert à tout candidat évincé pendant 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10 novembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif, place Carrière, F-54000 Nancy


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 10 novembre 2011.

Mots déscripteurs
Espaces verts
Prestations de services

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
74Services fournis principalement aux entreprises
 
    


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