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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 75  (Paris) Date de parution : 11/10/2011 Date de péremption : 22/11/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): MAPA N° annonce (BOAMP) 232693

Petit matériel et ouillage pour les jardins et espaces verts 

Avis de marché

Département de publication : 75
Annonce No 11-232693
Fournitures

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
groupe hospitalier H.U.P.N.V.S.
 Correspondant : M. Christophe KASSEL, Directeur des Hôpitaux Universitaires Paris Nord Val de Seine, cellule des Marchés Hôpital Bretonneau 23 rue Joseph de Maistre, 75885 Paris Cedex 18, adresse internet : http://www.aphp.fr .

Objet du marché : 
fourniture de produits issus de la floriculture, de la sylviculture et fournitures associées destinée à l'ensemble des établissements des Hôpitaux Universitaires Paris Nord Val de Seine - lot no 5 : Petit matériel et outillage pour les jardins et espaces verts.

Lieu d'exécution et de livraison: 
hôpitaux Bichat et Bretonneaux (75018), Beaujon (92110), Louis Mourier (92700) et Charles Richet (95400).

Caractéristiques principales : 

marchés fractionnés à bons de commandes à prix unitaires, révisables, passés pour l'achat de petit matériel et ouillage pour les jardins et espaces verts.
le marché, passé au sens de l'article 77 du code des marchés publics, est un accord-cadre au sens du droit communautaire (directive 2004/18/ce du 31 mars 2004 et sa fiche explicative relative aux accords cadres publiée par la commission le 14 juillet 2005 sous la référence Cc/2005/03)

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : 
les quantités indiquées dans le document " Quantitatif estimatif " sont données à titre indicatif pour permettre aux candidats d'établir leur proposition et n'ont pas de valeur contractuelle.
(il existe quatre autres lots:
- lot 1: plantes à jardinières et massifs annuelles et bisannuelles, plantes vertes et fleuries, fleurs coupées, bulbes de printemps et d'automne,
- lot 2: arbres d'ornement: arbres, arbustes et conifères;
- lot 3: sapins de Noël;
- lot 4: produits phytosanitaires et engrais, terres, mélanges terreux, tourbes, gazons
dévolus selon la procédure d'appel d'offres ouvert de l'article 33 et l'adresse pour télécharger les documents mis à la disposition des entreprises est la suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_7MgYLhj67M).

Des variantes seront-elles prises en compte:
oui.
Possibilité de présenter une offre pour un lot.

Durée du marché ou délai d'exécution : 
48 mois à compter de la notification du marché.

Cautionnement et garanties exigés : 
il n'est pas exigé de cautionnement.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : 
l'exécution des marchés sera financée par le budget des hôpitaux. Le paiement s'effectue suivant les règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues à l'article 98 du code des marchés publics et selon les dispositions du décret 2002-232 du 21 février 2002 relatif à la mise en œuvre du délai maximum de paiement des marchés publics, modifié par les décrets 2008-408 du 28 avril 2008 et 2008-1550 du 31 décembre 2008. Le délai global de paiement est de 50 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : 
le candidat peut se présenter sous forme de groupement sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence. Dans ce cas, le formulaire Dc1 devra préciser si le groupement est solidaire ou conjoint et être dûment complété. Les candidatures et les offres devront être soit co-signées par l'ensemble des entreprises groupées, soit signées par le mandataire seul dès lors qu'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter les membres du groupement. Dans les deux formes de groupement, le nom du mandataire doit être expressément désigné dans l'acte d'engagement.
chaque membre du groupement doit fournir les documents listés au présent avis de publicité.
les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs candidatures en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements.
le cas échéant, la forme nécessaire du groupement pour la bonne exécution du marché après attribution est la forme solidaire ou la forme conjointe avec mandataire solidaire.

Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés
.

Unité monétaire utilisée, l'euro
.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 


Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 

     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
     - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Autres renseignements demandés : 

     - Autres renseignements demandés : un extrait de Kbis de moins de 3 mois;
     - Autres renseignements demandés : les attestations de conformité liées au cadre législatif et réglementaire : le candidat doit fournir les attestations de conformité en cours de validité correspondantes ou les éléments justifiant le degré de conformité aux normes françaises, européennes ou autres normes reconnues équivalentes des différents produits proposés;
     - Autres renseignements demandés : une attestation permettant la vérification des pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat;
     - Autres renseignements demandés : un Rib.

Critères d'attribution : 

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - les prix et rabais sur catalogue, notés sur 12 : 60 %;
     - la valeur technique de l'offre, notée sur 8, jugée et évaluée d'après les sous critères suivants : la capacité à répondre à la totalité du bordereau de prix (4 points), les délais et conditions de livraison (2 points), les moyens humains affectés au marché (1 point) et l'organisation pour l'exécution du marché (1 point) : 40 %.

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 
22 novembre 2011, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 
180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 
FLOR2.

Renseignements complémentaires : 
le dossier de consultation des entreprises doit être retiré électroniquement sur https://www.achatpublic.com au niveau de la consultation.
les offres doivent être déposées ou envoyées par pli recommandé à la Cellule des Marchés de l'hôpital Bretonneau, 23 rue Joseph de Maistre 75885 Paris Cedex 18 du lundi au vendredi de 9h à 12h30 et de 13h30 à 16h. Le dépot électronique est également possible sur https://www.achatpublic.com au niveau de la consultation.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :

le pli comportera obligatoirement les mentions suivantes :
- l'identification du candidat;
- l'intitulé du marché;
- le numéro du lot.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 
11 octobre 2011.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : 
Cellule des Marchés - Hôpital Bretonneau.
 23 rue Joseph de Maistre, 75885 Paris Cedex 18, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_e0dRqjjzFj .

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : 
Cellule des Marchés - Hôpital Bretonneau.

 Correspondant : 
M. Chedebois Fabrice, 23 rue Joseph de Maistre, 75885 Paris Cedex 18, télécopieur : 01-53-11-16-79, courriel : fabrice.chedebois@brt.aphp.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
.
, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_e0dRqjjzFj .

Renseignements relatifs aux lots : 
 Lot1. - Lot no 5 : Petit matériel et ouillage pour les jardins et espaces verts

Mots déscripteurs
Espaces verts
Matériel agricole
Outillage

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
27Produits métallurgiques
 
    


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