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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 60  (Oise) Date de parution : 07/10/2011 Date de péremption : 28/11/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): MAPA N° annonce (BOAMP) 229714

le présent marché porte sur la fourniture de produits dietetiques pour le centre hospitalier de compiègne. A compiègne 

Avis de marché

Département de publication : 60
Annonce No 11-229714
Fournitures

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
Centre Hospitalier de Compiègne.
 Correspondant : Mme VITTORI Florence, 8 avenue Henri Adnot B.P. 50029, 60321 Compiègne Cedex, tél. : 03-44-23-60-77, télécopieur : 03-44-23-60-81.

Objet du marché : 
le présent marché porte sur la fourniture de produits dietetiques pour le Centre Hospitalier de Compiègne.

Lieu d'exécution et de livraison: 
centre Hospitalier, 60200 Compiègne.

Caractéristiques principales : 

Des variantes seront-elles prises en compte:
oui.
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 
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à compter du 1.e.r janvier 2012 et jusqu'au 31 décembre 2012.

Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés
.

Unité monétaire utilisée, l'euro
.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 


Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 

     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
     - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail);
     - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 

     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC3, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 

     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Critères d'attribution : 

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 
28 novembre 2011, à 12 heures.

Autres renseignements : 

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 
DAETB/FTURE/PRODUITS DIETETIQUES.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 
7 octobre 2011.

Renseignements relatifs aux lots : 
 Lot1. - Préparation liquide lactée, prête à l'emploi, hypercalorique, hyperprotidique, avec
lactose, sans fibres, sans gluten (voir détail dans l'annexe 1)
 Lot2. - Préparation liquide lactée, prête à l'emploi, hypercalorique, hyperprotidique, avec lactose, sans fibres, sans gluten (voir détail dans l'annexe 1)
 Lot3. - Préparation liquide lactée, prête à l'emploi, hypercalorique, hyperprotidique, sans lactose, sans fibres, sans gluten (voir détail dans l'annexe 1)
 Lot4. - Préparation liquide lactée, prête à l'emploi, hypercalorique, hyperprotidique, enrichie en fibres, sans gluten (voir détail dans l'annexe 1)
 Lot5. - Préparation liquide fruitée, non lactée, prête à l'emploi, hypercalorique, enrichie en protéines (voir détail dans l'annexe 1)
 Lot6. - Préparation liquide lactée, prête à l'emploi, hypercalorique, sans gluten (voir détail dans l'annexe 1)
 Lot7. - Préparation liquide lactée, prête à l'emploi, hypercalorique, hyperprotidique, adaptée aux troubles glycémiques, appauvrie en saccharose, édulcorée ou non, sans gluten (voir détail dans l'annexe 1)
 Lot8. - Préparation semi-liquide, texture crème, prête à l'emploi, hypercalorique, hyperprotidique sans lactose, sans gluten (voir détail dans l'annexe 1)
 Lot9. - Préparation semi-liquide, texture crème, prête à l'emploi, hypercalorique, hyperprotidique avec lactose
Option : Préparation semi-liquide, texture crème, prête à l'emploi, hypercalorique, normoprotidique avec lactose (voir détail dans l'annexe 1)
 Lot10. - Préparation semi-liquide, texture crème, prête à l'emploi, hypercalorique, adaptée aux troubles glycémiques, appauvrie en saccharose, édulcorée ou non (voir détail dans l'annexe 1)
 Lot11. - Préparation liquide, de type potage, prête à l'emploi, hypercalorique, hyperprotidique (voir détail dans l'annexe 1)
 Lot12. - Préparation céréalière instantanée pour adulte, texture lisse, hypercalorique, hyperprotidique (voir détail dans l'annexe 1)
 Lot13. - Préparation céréalière instantanée pour adulte, texture lisse, hypercalorique, hyperprotidique, adaptée aux troubles glycémiques, appauvrie en saccharose, édulcorée ou non (voir détail dans l'annexe 1)
 Lot14. - Poudre de protéines d'origine laitière à dissolution instantanée dans les liquides chauds ou froids (voir détail dans l'annexe 1)
 Lot15. - Poudre épaississante végétale à dissolution instantanée dans les liquides chauds ou froids (voir détail dans l'annexe 1)
Goût neutre. Permettant une modulation de la texture selon les capacités de déglutition.
Option : doses individuelles
 Lot16. - Poudre épaississante végétale à dissolution instantanée dans les liquides froids (voir détail dans l'annexe 1) Aromatisée : 4 arômes au minimum. Préparation pour eau gélifiée. Permettant la modulation de la texture selon les capacités de déglutition.
Option : Préparation aromatisée appauvrie en saccharose, adaptée aux troubles de la glycémie, 3 arômes au minimum
 Lot17. - Préparation pour entremets instantanés sucrés à froid (voir détail dans l'annexe 1) 5 arômes au minimum
Option : préparation pour entremets à chaud
 Lot18. - Préparation pour entremets instantanés non sucrés à froid (voir détail dans l'annexe 1)
Préparation édulcorée - 5 arômes au minimum
Option : préparation pour entremets à chaud
 Lot19. - Aliments Infantiles (voir détail dans l'annexe 1)
Céréales infantiles : adaptées à l'enfant de la naissance à 24 mois
Céréales 1er âge sans gluten adaptées à l'enfant dès 1 mois
Céréales 1er âge avec gluten
Céréales 2e âge avec gluten
4 variétés au minimum dont 1 au moins avec légumes (voir détail dans l'annexe 1)
 Lot20. - Aliments Infantiles homogénéisés (voir détail dans l'annexe 1)
Fruits homogénéisés adaptés à l'enfant, en pot individuel de 130g
Légumes homogénéisés adaptés à l'enfant, en pot individuel de 130g
Légumes et aliments protidiques homogénéisés en pot de 130g et 200g
 Lot21. - Plats complets adaptés à l'enfant de 8 à 18 mois (voir détail dans l'annexe 1)
4 variétés au minimum
 Lot22. - Produits destinés à la nutrition entérale, Isocalorique (voir détail dans l'annexe 1)
Produit liquide, prêt à l'emploi, sans lactose, sans gluten, sans fibres % de protéines ≤ 16 % de l'Apport Energétique Total
Option : Produit enrichi en fibres
 Lot23. - Produits destinés à la nutrition entérale, Produit concentré (voir détail dans l'annexe 1)
Produit liquide, prêt à l'emploi, sans lactose, sans gluten, sans fibres
Option : Produit enrichi en fibres
 Lot24. - Produits destinés à la nutrition entérale, gamme infantile
Isocalorique - Hypercalorique (voir détail dans l'annexe 1)
 Lot25. - Edulcorants
Comprimés : en distributeur (voir détail dans l'annexe 1)
Option : Poudre, sachets individuels, dissolution instantanée

Mots déscripteurs
Diététique

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
85Services de santé et d'action sociale
 
    


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