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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 83  (Var) Date de parution : 16/11/2011 Date de péremption : 05/12/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): MAPA N° annonce (BOAMP) 258827

Le présent marché a pour objet : La fourniture de pièces et outils pour le magasin technique et de maintenance : Plomberie-Chauffage Serrurerie et Quincaillerie 

Avis de marché

Département de publication : 83
Annonce No 11-258827
Fournitures

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
Centre Hospitalier de la Dracénie.
 Correspondant : M. Frédéric LUGBULL, directeur adjoint, chargé des achats, des ressources logistisques et des travaux, B.P. 249 Route de Montferrat, 83007 Draguignan Cedex, courriel : marches.publics@ch-draguignan.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Objet du marché : 
fournitures de pièces et outils pour le magasin technique : Plomberie-Chauffage Serrurerie Quincaillerie.

Lieu de livraison : 
draguignan.

Caractéristiques principales : 

le présent marché a pour objet : La fourniture de pièces et outils pour le magasin technique du Centre Hospitalier de la Dracénie . Lot 1 : Plomberie-Chauffage Lot 2 : Serrurerie Lot 3 : Quincaillerie . Marché à bons de commande séparé avec maximum et un opérateur économique
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 
36 mois à compter de la notification du marché.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 
2 janvier 2012.
la durée du contrat précitée est une durée maximum. Les marchés sont conclus pour une période de 12 mois à compter du 02/01/2012. Les marchés sont renouvelables pour 2 périodes de un an

Cautionnement et garanties exigés : 
aucune garantie ni caution couvrant 0,000% du montant de l'avance.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : 
articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision Périodique. Annuelle. Une avance de 5,000% sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Délai de déclenchement après vérifications.. Le délai global de paiement est de 50 jours. Modalités de financements : Fonds propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : 
groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.

Unité monétaire utilisée, l'euro
.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 


Autres renseignements demandés : 

     - Autres renseignements demandés : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ; Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ; Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ; Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature ; Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ; Renseignements relatifs à la nationalité du candidat pour les contrats passés dans le domaine de la défense.

Critères d'attribution : 

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 
5 décembre 2011, à 15 heures.

Délai minimum de validité des offres : 
120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 
11ECO08.

Renseignements complémentaires : 
les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Dossier de consultation gratuit. Les prestations comportent les conditions d'exécution suivantes : Dans le respect de le réglementation en vigueur via l'élimination des déchets et la protection des utilisateurs et de l'environnement.. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé . Dématerialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans lerèglement de la consultation.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 
16 novembre 2011.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : 
.
 centre Hospitalier de la Dracénie Cellule Marchés Publics Route de Montferrat, 83300 Draguignan, adresse internet : http://agysoft.marcoweb.fr .

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : 
.

 Correspondant : 
Jean-Luc SENEGAS ingénieur maintenance, centre Hospitalier de la Dracénie Route de Montferrat, 83300 Draguignan Cedex, tél. : 04-94-60-56-74, télécopieur : 04-94-60-55-26.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : 
.

 Correspondant : 
Cécile BAUDUIN, centre Hospitalier de la Dracénie Cellule Marchés Publics Route de Montferrat, 83300 Draguignan Cedex, tél. : 04-94-60-55-22, télécopieur : 04-94-60-51-48.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
.
 centre Hospitalier de la Dracénie Cellule Marchés Publics Route de Montferrat, 83300 Draguignan, adresse internet : http://agysoft.marcoweb.fr .

Renseignements relatifs aux lots : 
 Lot1. - Fourniture de matériel de plomberie-chauffage. Renvoi au CCTP pages 3et 4 Lot 1 : Fourniture de matériels de plomberie - chauffage -Fourniture et petits matériels de plomberie sanitaire. -Fourniture et petits matériels de ventilation, chauffage, et génie climatique. -Filtres à eau. . Références et qualifications : Normes CE NF DTU page 5 du CCTP.. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalentSeuils en euros : période init. maximum 22 000.00 Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
 Lot3. - Fourniture de matériel de serrurerie. Renvoi au CCTP page 4 Lot 3 : Fourniture de matériels de serrurerie - Fourniture petits matériels de serrurerie, verrous divers . Références et qualifications : Normes CE NF DTU page 5 du CCTP.. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalentSeuils en euros : période init. maximum 21 000.00 Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
 Lot5. - Fourniture et matériels de quincaillerie.. Renvoi au CCTP pages 4 et 5 Lot 4 : Fourniture de matériel de quincaillerie -Fournitures et petits matériels de visserie, boulonnerie et fixation. -Colles, lubrifiants tels que : -Fourniture et petits matériels de ferronnerie et soudure. . Références et qualifications : Normes CE NF et DTU page 5 du CCTP.. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalentSeuils en euros : période init. maximum 20 000.00 Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction

Mots déscripteurs
Plomberie
Quincaillerie (articles)
Serrurerie

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
74Services fournis principalement aux entreprises
 
    


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