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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 83  (Var) Date de parution : 12/10/2011 Date de péremption : 04/11/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): MAPA N° annonce (BOAMP) 233824

La présente consultation porte sur l'achat de Dispositifs Médicaux stériles pour le Centre Hospitalier de la Dracénie : Lames de scies et couteaux d'arthroscopie 

Avis de marché

Département de publication : 83
Annonce No 11-233824
Fournitures

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
Centre Hospitalier de la Dracénie.
 Correspondant :  Frédéric LUGBULL, B.P. 249 Route de Montferrat, 83007 Draguignan Cedex.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Objet du marché : 
lames de scies et couteaux arthroscopie stériles.

Lieu de livraison : 
draguignan.

Caractéristiques principales : 

la présente consultation porte sur l'achat de Dispositifs Médicaux stériles pour le Centre Hospitalier de la Dracénie : Lames de scies et couteaux d'arthroscopie. Elle donnera lieu à des marchés fractionnés à bons de commande conformément à l'article 77 du Code des marchés publics. . Marché à bons de commande séparé avec maximum et un opérateur économique
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 
.
à compter du 1.e.r janvier 2012 et jusqu'au 31 décembre 2012.
la durée du contrat précitée est une durée maximum. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du 01/01/2012 jusqu'au 31/12/2012. Les marchés sont renouvelables pour 2 périodes de un an

Cautionnement et garanties exigés : 
retenue de garantie de 5,000%, qui peut etre remplacée par une garantie à première demande.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : 
articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision par ajustement. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 50 jours. Modalités de financements : Fonds propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : 
groupement solidaire.

Unité monétaire utilisée, l'euro
.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 


Autres renseignements demandés : 

     - Autres renseignements demandés : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ; Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ; Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature ; Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ; Fiches techniques concernant les références proposées.

Critères d'attribution : 

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - valeur technique : 60 %;
     - coût d'utilisation : 40 %.

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 
4 novembre 2011, à 15 heures.

Délai minimum de validité des offres : 
3 mois et 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 
11PHA02.

Renseignements complémentaires : 
les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Dossier de consultation gratuit. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé . Dématerialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 
12 octobre 2011.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : 
.
 centre Hospitalier de la Dracénie Secrétariat pharmacie Rte de Montferrat, 83300 Draguignan, adresse internet : http://agysoft-marcoweb.fr .

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : 
.

 Correspondant : 
LEBEC Xavier, centre Hospitalier de la Dracénie Secrétariat pharmacie Rte de Montferrat, 83300 Draguignan, tél. : 04-94-60-50-39, télécopieur : 04-94-60-40-24.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : 
.

 Correspondant : 
Nicolas Véronique, centre Hospitalier de la Dracénie Secrétariat pharmacie Rte de Montferrat, 83300 Draguignan, tél. : 04-94-60-50-40, télécopieur : 04-94-60-50-24, courriel : veronique.nicolas@ch-draguignan.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
.
 centre Hospitalier de la Dracénie Secrétariat pharmacie Rte de Montferrat, 83300 Draguignan, adresse internet : http://agysoft.marcoweb.fr .

Renseignements relatifs aux lots : 
 Lot1. - LAME SCIE. - lame scie pour moteur ACCULAN 90X23X1.19MM Qté 20/an - lame scie pour moteur SHAVER 20X12MM Qté 5/an - lame scie pour moteur STRYKER 18.5X9MM Qté 2/an - lame scie pour moteur STRYKER 25X9mm Qté 40/an - lame scie pour moteur SYNTHES 90X20X1mm Qté 50/an - lame de scie pour moteur ZIMMER 90X19X1.27mm Qté 5/an. Références et qualifications : Normes et agréments en cours .. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalentQuantités en u : période init. maximum 200.00 Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction
 Lot2. - Couteau Arthroscopie. - Couteau arthroscopie 3.7mm Qté 80/an - Couteau arthroscopie 5.5mm Qté 5/an - Fraise arthroscopie Shaver Qté 5/an. Références et qualifications : Normes et agréments en cours.. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalentQuantités en u : période init. maximum 400.00 Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction

Mots déscripteurs
Consommables médicaux

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
33Instruments médicaux, de précision, d'optique et d'horlogerie
85Services de santé et d'action sociale
 
    


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