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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 75  (Paris) Date de parution : 05/10/2011 Date de péremption : 18/11/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): MAPA N° annonce (BOAMP) 227466

la présente consultation a pour objet l'approvisionnement de fournitures de bureau du siège de l'afii. 

Avis de marché

Département de publication : 75
Annonce No 11-227466
Fournitures

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
AFII.
 Correspondant : jean-Louis PECHBERTY, 71-77 boulevard Saint-Jaques, 75014 Paris, tél. : 01-40-74-73-22, télécopieur : 01-40-74-73-27, courriel : jeanlouis.pechbery@afii.fr, adresse internet : http://www.afii.fr .
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.invest-in-france.org/fr/espace-presse.html .

Objet du marché : 
le présent contrat est un contrat de prestations de services à bons de commande. La présente consultation a pour objet l'approvisionnement de fournitures de bureau du siège de l'afii.

Lieu d'exécution et de livraison: 
77 boulevard Saint-Jacques, 75680 Paris Cedex 14.

Caractéristiques principales : 

le présent contrat est un contrat de prestations de services à bons de commande.
La présente consultation a pour objet l'approvisionnement de fournitures de bureau du siège de l'afii

Refus des variantes
.

Durée du marché ou délai d'exécution : 
12 mois à compter de la notification du marché.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 
1.e.r janvier 2012.

Cautionnement et garanties exigés : 
neant.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : 
voir cahier des charges.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : 
voir cahier des charges.

Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés
.

Unité monétaire utilisée, l'euro
.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 


Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 

     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC3, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 

     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Autres renseignements demandés : 

     - Autres renseignements demandés :
5-la proposition financière en euros,
6-une attestation d'assurance,
7-un extrait d'inscription au registre du commerce.
se reporter au cahier des charges.

Critères d'attribution : 

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 
18 novembre 2011, à 10 heures.

Autres renseignements : 

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 
2011/Logistique 3.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels
:
voir cahier des charges.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :

voir cahier des charges.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 
5 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Articles de bureau et articles scolaires
Consommable informatique
Papeterie

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
21Papiers et cartons
 
    


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