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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 83  (Var) Date de parution : 12/10/2011 Date de péremption : 06/12/2011 15:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 198B N° annonce (BOAMP) 352

prestation d'animations et d'activités récréatives dans des écoles communales primaires, durant la pause méridienne à Marseille 

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BOMP B/0198-352

Services

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Caisse des écoles de Marseille, 38 c rue fauchier 5eme ETAGE, à l'attention de Mme la Présidente, F-13002 Marseille. E-mail : mfellah@mairie-marseille.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Mme FELLAH, 38 C rue Fauchier 5ème étage, F-13002 Marseille. Tél. : (+33) 4 9 1 55 4 9 64. E-mail : mfellah@mairie-marseille.fr. Fax : (+33) 4 9 1 55 4 9 53

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Mme FELLAH, 38 C rue Fauchier 5ème étage, F-13002 Marseille. Tél. : (+33) 4 9 1 55 4 9 64. E-mail : mfellah@mairie-marseille.fr. Fax : (+33) 4 9 1 55 4 9 53

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Autre.
Loisirs, culture et religion.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
animations et activités récréatives temps cantine écoles de marseille.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Services :
Catégorie de services n° 26.
Code NUTS : FR.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
animations et activités récréatives dans des écoles communales primaires de marseille, durant la pause méridienne.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
75124000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : le marché est un marché à bons de commande passé en application de l'article 77-1 du code des marchés publics.
Reconduction éventuelle : 3.

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 120 000 et 498 000 EUR.


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Lot n° 1

Intitulé : séances d'éducation musicale
1) Description succincte :
jeux vocaux, chants divers

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
75124000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 20 000 EUR et 83 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : jeux de société, jeux collectifs activités physiques et sportives
1) Description succincte :
ces jeux développent outre l'esprit d'équipe, l'anticipation, la stratégie entre coéquipiers

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
75124000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 20 000 EUR et 83 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : découverte des phénomènes écologiques scientifiques et techniques
1) Description succincte :
conservation préservation et protection des grands équilibres

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
75124000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 20 000 EUR et 83 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé : ateliers conte
1) Description succincte :
conte traditionnel pour les élèves de maternelle

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
75124000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 20 000 EUR et 83 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé : atelier théâtre et expression corporelle
1) Description succincte :
les enfants créent un spectacle dont ils sont les héros à partir de textes proposés par l'animateur

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
75124000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 20 000 EUR et 83 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé : ateliers éveil corporel et artistique
1) Description succincte :
rencontre de la danse dans ses différents éléments

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
75124000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 20 000 EUR et 83 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : par virement bancaire dans un délai de 30 jours, à compter de la date de réception de la facture.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement solidaire.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : lettre de candidature (imprimé Dc1)
en cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet
déclaration sur l'honneur (formulaire Dc2)
formulaire DC 6.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaire réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies .

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat

Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature

Présentation d'une liste des principales références pour des prestations similaires indiquant notamment les montants et les dates

Agrément délivré par les services de l'éducation nationale

Pour les associations :
- n° et ville d'enregistrement en préfecture ;
- dernier récépissé de déclaration en préfecture ;
- date de parution au JO ;
- dernier extrait de la parution au JO.

Derniers statuts de l'association datés et signés
- la composition du bureau ;
- le compte-rendu de la dernière assemblée générale ;
- le compte de résultat de l'année précédente
Pour les sociétes :
- le n° d'enregistrement au registre de commerce.

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :
oui.

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix de l'offre : 70 points.
2. mémoire technique :30 points.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2011/02.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
6 décembre 2011, à 15:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 7 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Prestations de services

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
74Services fournis principalement aux entreprises
92Services récréatifs, culturels et sportifs
 
    


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