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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 92  (Hauts-de-Seine) Date de parution : 24/09/2011 Date de péremption : 31/10/2011 17:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 186B N° annonce (BOAMP) 251

prestation d'assistance au contrôle de la délégation du service public de l'assainissement départemental à Nanterre 

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BOMP B/0186-251

Services

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
conseil général des Hauts de Seine, 2-16 boulevard Soufflot 2-16 boulevard Soufflot, à l'attention de M. Haenel Claire, F-92015 Nanterre. Tél. : (+33) 1 47 29 30 31. E-mail : chaenel@cg92.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.hauts-de-seine.net/Portail/.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Département des Hauts-de-Seine, 2/16 boulevard Soufflot, contact : direction des marchés publics, à l'attention de Mlle Haenel Claire, F-92015 Nanterre Cedex. E-mail : chaenel@cg92.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Département des Hauts-de-Seine, 2/16 boulevard Soufflot, contact : direction des marchés publics, à l'attention de M. Ramette Cédric, F-92015 Nanterre Cedex. Tél. : (+33) 1 47 29 42 54. E-mail : cramette@cg92.fr. Fax : (+33) 1 41 91 29 30. URL : https://marches-publics.hauts-de-seine.net/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=31&orgAcronyme=cg92

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Département des Hauts-de-Seine, 2/16 boulevard Soufflot, contact : direction des marchés publics, à l'attention de M. Ramette Cédric, F-92015 Nanterre Cedex. Tél. : (+33) 1 47 29 42 54. E-mail : cramette@cg92.fr. Fax : (+33) 1 41 91 29 30. URL : https://marches-publics.hauts-de-seine.net/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=31&orgAcronyme=cg92


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Services généraux des administrations publiques.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
assistance au contrôle de la délégation du service public de l'assainissement départemental.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Services :
Catégorie de services n° 12.

Lieu principal de prestation : département des Hauts-De-Seine.
Code NUTS : FR105.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
le Département des Hauts-De-Seine a délégué à la Société des Eaux de Versailles et de Saint-Cloud (Sevesc) l'exploitation de son réseau d'assainissement au 1er janvier 1994 pour une durée de 30 ans.
Ce réseau est constitué de 625 kilomètres d'ouvrages de collecte et de transport (visitables et non visitables), de bassins de stockage, de déversoirs d'orages à seuils mobiles ou fixes. Il existe également des stations de pompage permettant le relèvement des eaux usées, des eaux pluviales et permettant pour certaines d'entre elles la protection contre les crues de la Seine.
L'Objectif du(es) titulaires est triple, il s'agit de :
- vérifier que les informations techniques et économiques fournies dans le Rapport Annuel du Délégataire sont fiables ;
- contrôler les conditions d'exécution ;
- porter un avis sur la qualité du service rendu, et l'évolution de l'économie du contrat.



II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
71336000, 79212000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : le lot 1 contrôle technique comprend :
- une partie forfaitaire (annuelle) avec deux types de prestations :
- une mission qui consiste en l'analyse du volet technique du rapport annuel du
délégataire,
- un " contrôle continu " qui porte sur les différentes activités menées par le
délégataire (contrôle des travaux, de l'exécution du service, analyse et validation de
données transmises par le Délégataire...), ainsi qu'une assistance à la Direction de
l'eau dans deux domaines particuliers que sont le SIGP (Système d'information
géographique Patrimonial) et la métrologie (système Gaia),
- une partie à bons de commandes : des missions complémentaires ponctuelles d'assistance
technique relatives au contrôle du Délégataire sont envisagées. Elles pourront par
exemple consister en la réalisation de contrôles ou visites complémentaires au " contrôle
continu ", en l'aide à la définition et à la mise en place d'indicateurs de suivi du traité, en
l'analyse de la qualité du service, ou en l'assistance à la rédaction d'un nouvel avenant.
le lot 2 contrôle économique comporte :
- une partie récurrente avec une mission qui consiste en l'analyse du volet économique du
rapport annuel du Délégataire,
- une partie à bon de commandes : des missions complémentaires ponctuelles d'assistance
relatives au contrôle du Délégataire sont également envisagées. Elles pourront par
exemple consister en la définition d'indicateurs économiques de suivi du traité ou en
l'assistance à la rédaction d'un nouvel avenant (dont assistance à la négociation).


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la notification du marché.
le marché est renouvelable 3 fois par reconduction expresse pour une période de 12 mois, pour une durée maximale de 4 ans.
le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché ; la reconduction du marché est considérée comme refusée si aucune décision n'est prise à l'issue de ce délai.
le titulaire peut refuser la reconduction du marché par décision écrite notifiée au pouvoir adjudicateur dans un délai de 15 jours calendaires à compter de la notification de la décision de reconduction. Le titulaire est réputé avoir accepté la reconduction s'il ne prend aucune décision à l'issue de ce délai.
pour le lot n°1 :Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché et chaque période de reconductions est :
-Sans minimum et avec un montant maximum de 80 000,00 EUR (H.T.)
Pour le lot n°2 :Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché et chaque périodes de reconductions est :
-Sans minimum et avec un montant maximum de 180 000,00 EUR (H.T.)

Nombre de reconductions éventuelles : 3.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : Contrôle technique
1) Description succincte :
L'objectif de la prestation d'assistance au contrôle technique de l'exécution du traité de délégation du service public départemental de l'assainissement est triple.
Il s'agit de :
- vérifier que les informations techniques fournies dans le Rapport annuel du Délégataire (RAD) sont fiables ;
- contrôler les conditions d'exécution du service ;
- porter un avis sur la qualité du service rendu.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
71336000, 79212000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Pour le lot n°1 :Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché et chaque période de reconductions est :
-Sans minimum et avec un montant maximum de 80 000,00 EUR (H.T.)

Lot n° 2

Intitulé : Contrôle économique
1) Description succincte :
L'objectif de la prestation d'assistance au contrôle économique de l'exécution du traité de délégation du service public départemental de l'assainissement est double.
Il s'agit de :
- vérifier que les informations fournies dans le CARE, partie économique du Rapport annuel du Délégataire (RAD), sont fiables, et de contrôler les données comptables liées à l'exécution du service ;
- porter un avis sur la qualité du service rendu.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
71336000, 79212000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Pour le lot n°2 :Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché et chaque périodes de reconductions est :
-Sans minimum et avec un montant maximum de 180 000,00 EUR (H.T.)

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Aucune garantie financière ne sera demandée au titulaire pour le versement de l'avance. Par ailleurs, aucun délai de garantie n'est requis.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les sommes dues au(x) titulaire(s), seront payées dans les délais prévus par le décret n°2002-231 du 21 février 2002, modifié par le décret n° 2008-1550 du 31 décembre 2008, à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Conformément à l'article 98 du Code des marchés publics, le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement bancaire. Ces dépenses seront imputées sur les crédits inscrits au budget général départemental. En application du décret n° 2008-1550 du 31 décembre 2008, les intérêts moratoires seront calculés sur la base du taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 7 points.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Une lettre de candidature et, le cas échéant, d'habilitation du mandataire par les cotraitants (ou l'imprimé Dc1 fourni par le Département, ancien imprimé DC 4) / Nota 1 : le candidat individuel ou chaque membre du groupement doit signer la lettre de candidature (ou l'imprimé Dc1 fourni par le Département) / Nota 2 : le candidat peut compléter sa lettre de candidature et les informations relatives à sa situation juridique en utilisant l'imprimé Dc2 (ancien imprimé DC 5, téléchargeable sur le site du ministère de l'economie, de l'industrie et de l'emploi à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr/) ; - le(S) pouvoir(s) habilitant le signataire à engager le candidat / Nota : le ou les personnes physiques ayant le pouvoir d'engager le candidat individuel ou le membre du groupement peuvent être identifiées dans la rubrique C1 du formulaire Dc2 (ancien imprimé DC 5, téléchargeable sur le site du ministère de l'economie, de l'industrie et de l'emploi à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr/) ; - une déclaration sur l'honneur (ou l'imprimé Dc1 fourni par le Département) indiquant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (voir le détail dans le règlement de la consultation) ; - copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services, objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- liste des prestations de service exécutées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de service sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique
Pondération : 70.
2. valeur économique
Pondération : 25.
3. valeur environnementale
Pondération : 5.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
10DE006.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
31 octobre 2011, à 17:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 150 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Critères de sélection des candidatures : garanties et capacités professionnelles, techniques et financières. /// Sous-Critères de sélection des offres : pour les lot n°1 et 2 : Qualité des méthodologies utilisées (35 points) ; Moyens humains (30 points) ; Compréhension de l'organisation (5points). /// Les horaires de dépôt des plis à la Direction des marchés publics sont les suivants : du lundi au jeudi : 9h00-12h00 / 14h00-17h00 ; vendredi 9h00-12h00 / 14h00-16h00. En application de l'article 56 du Code des marchés publics et de son arrêté d'application du 28 août 2006, les soumissionnaires ont la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises dans son intégralité via le site https://marches-publics.hauts-de-seine.net. Par ailleurs, les candidats ont également la possibilité de répondre au présent marché par voie électronique. Toutefois, les candidats doivent choisir entre d'une part, la transmission électronique de leur candidature et de leur offre ou d'autre part leur envoi sur support papier. Il n'est pas permis de combiner les procédés de réponse sous peine d'exclusion de la présente consultation. Tous les renseignements relatifs au retrait des dossiers et dépôt des offres par voie électronique sont détaillés au règlement de la consultation. Les candidats doivent remettre leur offre en deux exemplaires (une original et une copie)./// /// Date prévisionnelle de début des prestations : 1er trimestre 2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21 septembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 2-4 boulevard de l'hautil Bp30322, F-95027 Cergy Pontoise Cedex. E-mail : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 30 17 34 00. URL : http://www.ta-cergy-pontoise.juradm.fr. Fax : (+33) 1 30 17 34 59

Organe chargé des procédures de médiation :
Comité Consultatif interdepartemental de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles, préfecture de la région Île-De-France 5, rue Leblanc, F-75911 Paris Cedex 15. E-mail : ccira@paris-idf.gouv.fr. Tél. : (+33) 1 82 52 42 67. Fax : (+33) 1 82 52 42 95


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 2-4 boulevard de l'hautil Bp30322, F-95027 Cergy Pontoise Cedex. E-mail : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 30 17 34 00. URL : http://www.ta-cergy-pontoise.juradm.fr. Fax : (+33) 1 30 17 34 59


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 21 septembre 2011.

Mots déscripteurs
Assistance technique
Contrôle technique

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
74Services fournis principalement aux entreprises
 
    


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