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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 10  (Aube) Date de parution : 26/10/2011 Date de péremption : 30/11/2011 16:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 208B N° annonce (BOAMP) 359

prestation de collecte, transport et élimination des déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés du groupement de commandes du Dépt de l'Aube à Troyes 

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BOMP B/0208-359

Services

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Centre Hospitalier de Troyes, 101, avenue Anatole france, à l'attention de M. Lutz- frederic, directeur du service achats et logistique, F-10000 Troyes. Tél. : (+33) 3 25 49 47 97. E-mail : catherine.adnot@ch-troyes.fr. Fax : (+33) 3 25 49 48 50.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://www.klekoon.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Centre hospitalier, service des travaux et de la maintenance, 101, avenue anatole france, à l'attention de Mme Gateau agnes, F-10000 Troyes. Tél. : (+33) 3 25 49 48 66. E-mail : agnes.gateau@ch-troyes.fr. Fax : (+33) 3 25 49 48 50

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Centre hospitalier service des travaux et de la maintenance, 101, avenue Anatole france, à l'attention de Mme Adnot Catherine, F-10000 Troyes. Tél. : (+33) 3 25 49 47 97. E-mail : catherine.adnot@ch-troyes.fr. Fax : (+33) 3 25 49 48 50

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Centre hospitalier, 101, avenue Anatole france, à l'attention de Mme Adnot Catherine, F-10000 Troyes. Tél. : (+33) 3 25 49 47 97. E-mail : catherine.adnot@ch-troyes.fr. Fax : (+33) 3 25 49 48 50


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Santé.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
collecte, transport et élimination des déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés et accessoirement d'autres déchets des adhérents du groupement de commandes du département de l'aube.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Services :
Catégorie de services n° 16.


II.1.3) L'avis implique :


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
collecte, transport et élimination des déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés et accessoirement d'autres déchets des adhérents du groupement de commandes du département de l'aube.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
90524400.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : 1a - Collecte, transport et élimination des déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés (DASRI) pour les gros producteurs (plus de 200 kgs par mois)
1) Description succincte :
Collecte, transport et élimination des déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés (DASRI) pour les gros producteurs (plus de 200 kgs par mois)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90524000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 1

Intitulé : 1b - Collecte, transport et élimination des déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés (DASRI) pour les petits producteurs (moins de 200 kgs par mois)
1) Description succincte :
Collecte, transport et élimination des déchets d'activités de soions à risques infectieux et assimilés (DASRI) pour les petits producteurs (moins de 200 kgs par mois)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90524000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : 2a - Fourniture de boîtes et mini-collecteurs pour déchets perforants
1) Description succincte :
Fourniture de boîtes et mini-collecteurs pour déchets perforants

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90524000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : 2b - Fourniture de fûts en plastique
1) Description succincte :
Fourniture de fûts en plastique

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90524000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : 2c - Fourniture de cartons doublés plastique
1) Description succincte :
Fourniture de cartons doublés plastique

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90524000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : 2d - Fourniture de sacs en plastique pour déchets mous à risques infectieux
1) Description succincte :
Fourniture de sacs en plastique pour déchets mous à risques infectieux

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90524000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : Fourniture d'emballages, collecte, transport et élimination de produits liquides à risques chimiques et/ou infectieux
1) Description succincte :
Fourniture d'emballages, collecte, transport et élimination de produits liquides à risques chimiques et/ou infectieux

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90524000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé : 4a - Fourniture d'emballages, collecte, transport et élimination de produits dangereux périmés ou endommagés
1) Description succincte :
Fourniture d'emballages, collecte, transport et élimination de produits dangereux périmés ou endommagés

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90524000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé : 4b - Fourniture d'emballages, transport et élimination d'emballages vides soullés (ayant contenus des produits dangereux). seuls sont pris en compte les emballages agrées au titre de l'ADR
1) Description succincte :
Fourniture d'emballages, transport et élimination d'emballages vides soullés (ayant contenus des produits dangereux). seuls sont pris en compte les emballages agrées au titre de l'ADR

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90524000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé : Fourniture d'emballages, collecte, transport et élimination de tubes fluorescents et de lampes
1) Description succincte :
Fourniture d'emballages, collecte, transport et élimination de tubes fluorescents et de lampes

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90524000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé : Fourniture d'emballages, collecte, transport et élimination de cartons
1) Description succincte :
Fourniture d'emballages, collecte, transport et élimination de cartons

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90524000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 7

Intitulé : 7a - Fourniture d'emballages, collecte, transport et élimination de piles
1) Description succincte :
Fourniture d'emballages, collecte, transport et élimination de piles

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90524000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 7

Intitulé : 7b - Fourniture d'emballages, collecte, transport et élimination de batteries
1) Description succincte :
Fourniture d'emballages, collecte, transport et élimination de batteries

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90524000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 8

Intitulé : Fourniture d'emballages, collecte, transport et élimination de déchets d'équipements électriques et électroniques
1) Description succincte :
Fourniture d'emballages, collecte, transport et élimination de déchets d'équipements électriques et électroniques

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90524000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 9

Intitulé : Fourniture d'emballages, collecte, transport et élimination de déchets verts
1) Description succincte :
Fourniture d'emballages, collecte, transport et élimination de déchets verts

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90524000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 10

Intitulé : Fourniture d'emballages, collecte, transport et élimination de déchets industriels banaux (DIB)
1) Description succincte :
Fourniture d'emballages, collecte, transport et élimination de déchets industriels banaux (DIB)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90524000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

III.2.2) Capacité économique et financière :

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
30 novembre 2011, à 16:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Adresse profil acheteur, le DCE (Dossier de Consulation) est téléchargeable gratuitement sur : www.klekoon.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 21 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Conteneur
Collecte sélective
Déchets

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
29Machines et équipements
90Assainissement, voirie et gestion des déchets
 
    


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