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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 95  (Val-d'Oise) Date de parution : 06/10/2011 Date de péremption : 15/11/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 194B N° annonce (BOAMP) 691

prestation de conception, impression et conseil du magazine d'information de la communauté d'agglomération " Ensemble " à Soisy-Sous-Montmorency 

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BOMP B/0194-691

Services

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CAVAM, 1 rue de l'égalité CS 10042, à l'attention de le président de la CAVAM, F-95233 Soisy-sous-Montmorency. Tél. : (+33) 1 30 10 91 61. Fax : (+33) 1 30 10 91 60.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.marches-idf-centre.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
communauté d'agglomération de la Vallée de Montmorency, 1 rue de l'egalité CS 10042, contact : direction Juridique, à l'attention de gwendoline PETIT, F-95233 Soisy-sous-Montmorency. Tél. : (+33) 1 30 10 91 61. E-mail : gpetit@agglo-cavam.fr. Fax : (+33) 1 30 10 91 60

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
communauté d'agglomération de la Vallée de Montmorency, 1 rue de l'egalité CS 10042, contact : direction Juridique, à l'attention de gwendoline PETIT, F-95233 Soisy-sous-Montmorency. Tél. : (+33) 1 30 10 91 61. E-mail : gpetit@agglo-cavam.fr. Fax : (+33) 1 30 10 91 60

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
communauté d'agglomération de la Vallée de Montmorency, 1 rue de l'egalité CS 10042, contact : direction Juridique, à l'attention de gwendoline PETIT, F-95233 Soisy-sous-Montmorency. Tél. : (+33) 1 30 10 91 61. E-mail : gpetit@agglo-cavam.fr. Fax : (+33) 1 30 10 91 60


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Autre.
Services généraux des administrations publiques.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
marché de communication de la CAVAM : conception, impression et conseil.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Services :
Catégorie de services n° 15.

Lieu principal de prestation : 1 rue de l'egalité CS 10042, 95233 Soisy-sous-Montmorency.
Code NUTS : FR108.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
le présent marché se compose de trois lots alloués séparément. Le lot numéro 1 a pour objet la conception, la réalisation et l'exécution du magazine d'information de la communauté d'agglomération " Ensemble ", de la lettre d'information de la CAVAM, de la plaquette " Bilan d'activité de la CAVAM ", de la conception de tous les supports de communication. Le lot numéro 2 a pour objet leur impression. Le lot numéro 3 a pour objet un service de conseil et d'assistance en communication.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
79800000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : le lot numéro 1 a pour objet conception, l'exécution et la réalisation du magazine d'information de la communauté d'agglomération " Ensemble " (estimation: 2 numéros/an), de la lettre d'information de la CAVAM (estimation : 2 numéros/an), de la plaquette " Bilan d'activité de la CAVAM " (estimation: 1 numéro/an), de la conception de tous les supports de communication.
Le lot numéro 2 a pour objet l'impression du magazine d'information de la communauté d'agglomération " Ensemble " (estimation: 47 000exemplaires de 12 pages + pages de couverture - 2 numéros/an), de la lettre d'information de la CAVAM (estimation : 47 000 exemplaires de 4 pages - 2 numéros/an), de la plaquette " Bilan d'activité de la CAVAM " (estimation : 48 000 exemplaires - 32 pages - 1 numéro/an), et des différents supports de communication.
Le lot numéro 3 a pour objet un service de conseil et d'assistance en communication de la CAVAM.


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : le marché est passé pour une période initiale de un (1) an allant du 1er janvier 2012 au 31 décembre 2012.
Il est reconductible 2 fois, par tacite reconduction au terme de chaque année civile, sans que la durée maximale ne puisse excéder trois (3) ans (soit le 31 décembre 2014).
En cas de non reconduction d'un ou de plusieurs lots, la CAVAM en informera le titulaire du marché par courrier au moins 1 mois avant le terme de l'année civile.

Nombre de reconductions éventuelles : 2.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
A compter du : 1er janvier 2012, jusqu'au : 31 décembre 2014.
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : Conception, exécution et réalisation des différents supports de communication de la CAVAM
1) Description succincte :
Le marché conclu à l'issue de la présente procédure de publicité et de mise en concurrence implique: la conception du magazine de l'agglomération (estimation: 2 numéros/an), de la lettre d'information (estimation: 2 numéros/an), du bilan d'activité de la collectivité (estimation: 1 bilan/an), des différents supports de communication de la CAVAM

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
79822500.

3) Quantité ou étendue :
conception du magazine de l'agglomération (estimation: 2 numéros/an), de la lettre d'information (estimation: 2 numéros/an), du bilan d'activité de la collectivité (estimation: 1 bilan/an), des différents supports de communication de la CAVAM

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Le lot n°1 est un marché à bon de commande conclu avec un montant minimum et maximum énoncé dans le règlement de la consultation, téléchargeable sur le profil acheteur de la collectivité (www.marches-idf-centre.fr)

Lot n° 2

Intitulé : Impression des différents supports de communication de la CAVAM
1) Description succincte :
Le marché conclu à l'issue de la présente procédure de publicité et de mise concurrence implique : l'impression du magazine de l'agglomération (estimation: 47 000 exemplaires par numéro de 12 pages + 4 pages de couverture - 2 numéros/an), de la lettre d'information (estimation: 47 000 exemplaires par numéro de 4 pages - 2 numéros/an), du bilan d'activité de la collectivité (estimation: 48 000 exemplaires par bilan de 32 pages - 1 numéro/an), des différents supports de communication de la CAVAM

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
79810000.

3) Quantité ou étendue :
impression du magazine de l'agglomération (estimation: 47000 ex par numéro de 12p + 4p de couverture - 2 numéros/an), de la lettre d'information (estimation: 47000 ex par numéro de 4p - 2 numéros/an), du bilan d'activité (48000 ex - 1 numéro/an)

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Le lot n°2 est un marché à bon de commande conclu avec un montant minimum et maximum énoncé dans le règlement de la consultation téléchargeable sur le profil acheteur de la collectivité (www.marches-idf-centre.fr).

Lot n° 3

Intitulé : Conseil et assistance en communication
1) Description succincte :
Le marché conclu à l'issue de la présente procédure de publicité et de mise concurrence implique : une aide à la promotion de la CAVAM, une mise en oeuvre d'une stratégie de communication interne et externe, des conseils sur le choix des supports de communication.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
79416200.

3) Quantité ou étendue :
pendant toute la durée du marché, le titulaire apportera une aide à la promotion de la CAVAM, une mise en oeuvre d'une stratégie de communication interne et externe, des conseils sur le choix des supports de communication.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Le lot n°3 est un marché ordinaire conclu à prix forfaitaires.

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
- mode de financement : fonds propres de la collectivité ;
- mode de paiement : Virement bancaire (Mandat administratif) ;
- délai de paiement : 30 jours.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement solidaire.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

III.2.2) Capacité économique et financière :

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :
non.

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :
oui.

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
11S0025.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
15 novembre 2011, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Le dossier de consultation des entreprises (Dce) comprenant toutes les pièces relatives à la présente consultation, est téléchargeable sur le profil acheteur de la collectivité : www.marches-idf-centre.fr, ou il peut être retiré, sur demande (courriel, courrier, télécopie), auprès de la direction juridique de la CAVAM.
la liste des justificatifs de candidature et les documents relatifs à l'offre à fournir par les candidats sont listés dans le règlement de la consultation, téléchargeable sur le profil acheteur de la collectivité (www.marches-idf-centre.fr).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Cergy Pontoise, 2/4 boulevard de l'hautil B.P. 322, F-95027 Cergy Pontoise. E-mail : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 30 17 34 00. Fax : (+33) 1 30 17 34 59


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe du Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 2/4 boulevard de l'hautil B.P. 322, F-95027 Cergy Pontoise. E-mail : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 30 17 34 00. Fax : (+33) 1 30 17 34 59


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 3 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Assistance technique
Impression
Prestations de services

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
22Produits de l'édition ; produits imprimés ou reproduits
74Services fournis principalement aux entreprises
 
    


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