Si vous avez un problème d'affichage, appuyez sur Ctrl + F5
Contact Inscription gratuite Demande d'information Retrouvez-nous sur

Connexion

Veuillez vous identifier
Login      *
Mot de passe       *

MARCHE SELECTIONNE

    
Département 14  (Calvados) Date de parution : 20/10/2011 Date de péremption : 09/12/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 204A N° annonce (BOAMP) 161

prestation d'enlèvement et traitement de matériaux recyclables collectés en déchèterie à Evrecy 

1220-->
BOMP A/0204-161

Services

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Cté de Cnes Evrecy Orne-Odon, place du Général de Gaulle, à l'attention de Mme DAMIENS Laurence, F-14210 Evrecy. Tél. : (+33) 02 31 73 11 98. E-mail : cc.evrecy.orne.odon@wanadoo.fr. Fax : (+33) 02 31 73 11 39.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Communauté de Communes Evrecy Orne Odon, place du Général de Gaulle, à l'attention de anne Lefebvre, F-14210 Evrecy. Tél. : (+33) 02 31 73 11 98. E-mail : cc.evrecy.orne.odon@wanadoo.fr. Fax : (+33) 02 31 73 11 39

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Communauté de Communes Evrecy Orne Odon, place du Général de Gaulle, à l'attention de anne Lefebvre, F-14210 Evrecy. Tél. : (+33) 02 31 73 11 98. E-mail : cc.evrecy.orne.odon@wanadoo.fr. Fax : (+33) 02 31 73 11 39

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Communauté de Communes Evrecy Orne Odon, place du Général de Gaulle, à l'attention de anne Lefebvre, F-14210 Evrecy. Tél. : (+33) 02 31 73 11 98. E-mail : cc.evrecy.orne.odon@wanadoo.fr. Fax : (+33) 02 31 73 11 39


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Organisme de droit public.
Environnement.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
enlèvement et traitement de matériaux recyclables collectés en déchèterie.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Services :
Catégorie de services n° 16.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
le présent marché concerne le chargement, le transport, le broyage, le traitement des déchets verts collectés sur les déchetteries de la Communauté de communes Évrecy Orne Odon, située à Évrecy, Place du Général de Gaulle et sur la déchetterie de la Communauté de Communes des Rives de l'odon, située 87, rue de l'église à Mouen, ainsi que le transport et traitement du bois de classe B collecté sur les déchèteries de la communauté de communes Evrecy-Orne-Odon.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
90500000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
non.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : Enlèvement de branchages non broyés
1) Description succincte :
-Option 1a) enlèvement des branchages de la déchetterie de Baron sur Odon vers le site de co-compostage du SIGO à Fontaine-Etoupefour ou vers le site de compostage de Valnor à Billy
-Option 1b) enlèvement des branchages de la déchetterie de Sainte Honorine du Fay vers le site de compostage de Valnor à BILLY
-Option 1c) enlèvement des branchages de la déchetterie de Mouen vers le site de co-compostage du SIGO à Fontaine-Etoupefour ou vers le site proposé par l'entreprise retenue pour le lot 4.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90513000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Broyage des branchages
1) Description succincte :
Broyage des branchages

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90513000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : Chargement et transport des pelouses et déchets verts fins ou broyats
1) Description succincte :
Chargement et transport des pelouses et déchets verts fins ou broyats

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90513000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé : Compostage des déchets verts de la déchetterie de Mouen
1) Description succincte :
Compostage des déchets verts de la déchetterie de Mouen

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90513000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé : Transport et traitement du bois de classe B collecté dans les déchetteries de la communauté de communes Evrecy-Orne-Odon.
1) Description succincte :
Transport et traitement du bois de classe B collecté dans les déchetteries de la communauté de communes Evrecy-Orne-Odon.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90513000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

III.2.2) Capacité économique et financière :

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
9 décembre 2011, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 17 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Collecte sélective
Déchets

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
90Assainissement, voirie et gestion des déchets
 
    


NOS SERVICES
> POUR LES ENTREPRISES
> POUR LES ACHETEURS PUBLICS
CONTACT / TELECHARGEMENTS / AIDE
> CONTACT
> TELECHARGEMENTS
Aide / Réseau sociaux
> AIDE
RETROUVEZ-NOUS SUR