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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 42  (Loire) Date de parution : 10/11/2011 Date de péremption : 16/12/2011 17:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 218A N° annonce (BOAMP) 105

prestation d'entretien des espaces verts de l'Ecole nationale supérieure des mines de St-Etienne 

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BOMP A/0218-105

Services

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ecole Nat.Sup. des Mines de St-Etienne, 158 cours Fauriel, à l'attention de Mlle QUESADA Adélaide, F-42023 Saint-Etienne Cedex 2. Tél. : (+33) 4 77 42 02 31. E-mail : quesada@emse.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.emse.fr/marchespublics.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Ecole Nationale Supérieure des Mines de St-Etienne, 158 cours Fauriel, contact : responsable du Service Achats/Marchés, à l'attention de Mlle QUESADA Adélaide, F-42023 St Etienne Cedex 2. E-mail : quesada@emse.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne, 158 cours Fauriel, F-42023 St Etienne Cedex 2. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_Xxp92vAILS

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne, service Achats/Marchés 158 cours Fauriel, à l'attention de Mlle QUESADA Adélaide, F-42023 Saint-Etienne Cedex 2


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Organisme de droit public.

Autre : enseignement-Recherche.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
prestation d'entretien des espaces verts.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Services :
Catégorie de services n° 27.
Code NUTS : FR715.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
prestation d'entretien des espaces verts de l'ecole Nationale Supérieure des Mines de St-Etienne pour son site de St-Etienne (42 loire) et son site de Gardanne (13 Bouches du Rhône).


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
77310000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 36 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Prestation d'entretien des espaces verts du site de St-Etienne (42 Loire).

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
77310000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Prestation d'entretien des espaces verts du site de Gardanne (13 Bouches du Rhône).

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
77310000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : lettre de candidature Dc1
Déclaration du candidat Dc2
Si l'entreprise est en redressement judiciaire, la copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s) à cet effet.

III.2.2) Capacité économique et financière :

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique de l'offre
Pondération : 55.
2. coût de la prestation
Pondération : 45.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
11 7000 28.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 12 décembre 2011, à 12:00


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
16 décembre 2011, à 17:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Visite obigatoire - prendre RV auprès de :
Site de St-Etienne (42) Christian ROUX - tel :06 74 40 26 30 - courriel : roux@emse.fr
site de Gardanne (13) Anne-Marie CAILLET - tel 04 42 61 68 44 - courriel : caillet@emse.fr
contenu des offres :
Lettre de candidature (Dc1)
Déclaration du candidat (Dc2)
Attestation de visite des locaux dûment signée de l'ecole.
Acte d'engagement (Dc3) (un modèle par lot en cas de soumission à plusieurs lots)
offre financière détaillée (conforme aux exigences du Cctp) accompagnée d'un mémoire justificatif sur les modalités d'exécution des travaux à réaliser.
Une offre par lot avec Devis Quantitatif Estimatif (Dqe)
Pour le lot Gardanne inclure impérativement un planning prévisionnel annuel des interventions.
Ccap et CCTP paraphés et signés.
Le marché sera notifié au titulaire aux environs de début janvier 2012.
Le début des prestations devra intervenir le plus tôt possible après notification du marché .
Le mode de règlement retenu est lemandat administratif.le délai de paiement est de 30 jours.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7 novembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :


VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : procédures de recours devant le tribunal administratif de Lyon;
- par référé pré contractuel conformément aux délais et aux dispositions de l'article L. 551.1 du code de Justice Administrative;
- par requête introductive d'instance dans les formes conformément aux articles R.411-1 à R.421-7 du code de Justice Administrative.


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 7 novembre 2011.

Mots déscripteurs
Espaces verts
Prestations de services

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
1Produits de la culture et de l'élevage
74Services fournis principalement aux entreprises
 
    


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