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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 75  (Paris) Date de parution : 29/10/2011 Date de péremption : 08/12/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 211B N° annonce (BOAMP) 246

prestation de fabrication , d'impression, de conditionnement et de livraison de produits art de la table personnalisés en porcelaine et en faïence pour les besoins de la Rmn-Gp à Aulnay Sous Bois 

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BOMP B/0211-246

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Réunion des musées nationaux, 254-256, rue de Bercy, à l'attention de M. Lewis Gareth, Directeur des achats, F-75012 Paris. E-mail : gareth.lewis@rmn.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.rmn.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.klekoon.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Rmn-GP, 254-256, rue de Bercy, contact : direction des achats, à l'attention de Mlle FOURCADE Charlotte, Acheteur, F-75012 Paris. E-mail : charlotte.fourcade@rmngp.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Rmn-GP, 254-256, rue de Bercy, contact : direction des achats, à l'attention de Mlle Fourcade Charlotte, Acheteur, F-75012 Paris. E-mail : charlotte.fourcade@rmngp.fr


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Organisme de droit public.
Loisirs, culture et religion.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
le présent accord-cadre concerne la fabrication à titre exclusif, l'impression, le conditionnement et la livraison de produits art de la table personnalisés en porcelaine et en faience pour les besoins de la Rmn-Gp.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : rmn-Gp Garonor Est Bâtiment 22 Porte F2 Angle rue A. Sigoneau et R. Brémond, 93615 Aulnay-sous-Bois.
Code NUTS : FR101.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.

Nombre maximum de participants à l'accord-cadre envisagé : 5.

Durée de l'accord-cadre. Durée en mois : 48.

Fréquence et valeur des marchés à attribuer : l'accord-cadre ne comprend pas de minimum ni de maximum en valeur ou en quantité.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
le présent accord-cadre concerne la fabrication à titre exclusif, l'impression, le conditionnement et la livraison de produits art de la table personnalisés en porcelaine et en faience (assiettes, mugs, tisanières, sets expresso, cloche de table, dé à coudre, vide de poche, crémier, pot à lait, sucrier..) pour les besoins de la Rmn-Gp, ci-après dénommés " les Produits ". Il a pour objet de définir les termes et conditions des marchés qui seront passés sur son fondement, ci-après désignés " les marchés subséquents ". Certaines stipulations, notamment celles qui concernent les prix et le descriptif technique seront détaillées lors de la mise en concurrence de l'ensemble des Titulaires de l'accord-cadre.le présent accord est multi-attributaire.les marchés subséquents sont des marchés fractionnés à bons de commande. Ils ne comprennent pas de minimum ni de maximum en valeur ou en quantité.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
39221121, 39221210.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : le présent accord-cadre est composé de deux lots dissociables : LOT 1 : Produits Art de la table en faience LOT 2 : Produits Art de la Table en porcelaine l'accord-cadre ne comprend pas de minimum ni de maximum en valeur ou en quantité. A titre indicatif, le montant prévisionnel annuel de l'accord-cadre est estimé à environ 100 000 euro(s) (H.T.).


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit par décision expresse de la Rmn-Gp par période supplémentaire de douze mois, par lettre recommandée avec accusé de réception trois mois avant la date d'anniversaire de l'accord-cadre. La durée totale de l'accord cadre ne pourra excéder quatre ans. La non reconduction de l'accord-cadre n'ouvre droit à aucune indemnité au profit des Titulaires. La Rmn-Gp se réserve le droit de conclure des avenants ou des marchés complémentaires.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Produits Arts de la table en faience

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39221210, 39221121.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Produits Art de la Table en porcelaine

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39221210, 39221121.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Néant.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les règlements sont effectués par virement dans un délai de 60 jours à compter de la date d'émission des factures établies en un original et deux copies.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidats sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. En cas d'attribution du marché, le groupement attributaire devra prendre la forme d'un groupement solidaire.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : formulaire Dc1 ou lettre de candidature; Copie des certificats de conformité aux règlementations en vigueur sur le territoire français, pour chaque produit concerné. La Rmn-Gp acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés; Délégation de pouvoir ou de signature datée et signée en original, si le signataire n'est pas le représentant légal; Copie du jugement prononcé en cas de redressement judiciaire; Attestation d'assurance RC professionnelle; Extrait Kbis; Les candidats peuvent fournir dans leur dossier de candidature, s'ils le souhaitent, la copie de l'état annuel (formulaire DC 7) ou la copie des certificats fiscaux et sociaux. Il est rappelé qu'en cas de groupement chaque membre du groupement doit transmettre l'ensemble des documents demandés au stade de la candidature.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : formulaire Dc2 ou forme libre; Présentation des 3 derniers bilans et comptes de résultat;.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : références pour des prestations similaires sur les 3 dernières années (en précisant le nom de l'entreprise, l'identité de l'interlocuteur dans l'entreprise et ses coordonnées);.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. critère 1 evaluation de l'offre technique
Pondération : 55.
2. o sous-critère 1 : outils et organisation
Pondération : 40.
3. o sous-critère 2 :qualité du produit et garantie de celle c
Pondération : 40.
4. o sous-critère 3 : délais
Pondération : 20.
5. critère 2 :prix
Pondération : 45.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2011/DDC/MKG/08.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis sur un profil d'acheteur
Numéro de l'avis au JO : 2011/S 148-246372 du 04/08/2011.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 8 décembre 2011, à 12:00


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
8 décembre 2011, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
8 décembre 2011, à 12:00.

Lieu : 254-256 rue de Bercy 75012 Paris.

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Le présent marché est passé dans les conditions prévues par le décret no2005-1742 du 30 décembre 2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance no2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics.cet avis de marché fait suite à un appel d'offre ouvert déclaré infructueux le 26/10/2011. La candidature devra être remise soit par pli recommandé avec avis de réception, soit par porteur avec récépissé, avant les date et heure limites, soit le 08/12/2011 à 12h00 à l'adresse suivante : Direction des achats Charlotte Fourcade - réunion des musées nationaux et du Grand Palais 254-256 rue de Bercy 75012 Paris. Elle sera remise en deux exemplaires papier (un original et une copie) et deux exemplaires sur support électronique, sous une enveloppe portant la mention " Appel d'offres ouvert produits Art de la table 2011 N. Du lot candidature- ne pas ouvrir ". Contenu de la candidature et de l'offre détaillé dans le Règlement de consultation. Adresse profil acheteur, le DCE (Dossier de Consultation) est téléchargeable gratuitement sur : www.klekoon.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy, F-75004 Paris. E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr. URL : https://ta-paris.juradm.fr


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
SDAJ, 254-256 rue de Bercy, F-75012 Paris


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 26 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Impression
Prestations de services
Vaisselle

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
22Produits de l'édition ; produits imprimés ou reproduits
26Autres produits minéraux non métalliques
74Services fournis principalement aux entreprises
 
    


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