Si vous avez un problème d'affichage, appuyez sur Ctrl + F5
Contact Inscription gratuite Retrouvez-nous sur
Connexion
Veuillez vous identifier
Login      *
Mot de passe       *

MARCHE SELECTIONNE

    
Département 42  (Loire) Date de parution : 07/11/2011 Date de péremption : 05/12/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): MAPA N° annonce (BOAMP) 251919

Prestation de formation - actions des élus du Bureau du SIEL (42) - Séminaire de réflexion stratégique 

Avis de marché

Département de publication : 42
Annonce No 11-251919
Services

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
Syndicat Intercommunal Energies Loire.
 Correspondant : M. le président, 5, rue Charles de Gaulle Cedex 1, 42021 Saint-Étienne, tél. : 04-77-43-89-00, télécopieur : 04-77-43-89-13, courriel : marchespublics@siel42.fr, adresse internet : http://www.siel42.fr .
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.achatpublic.com .
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Objet du marché : 
prestation de formation - actions des élus du Bureau du SIEL (42) - séminaire de réflexion stratégique.

Lieu d'exécution : 
siège du SIEL, 5 rue Charles de Gaulle, 42000 Saint-Etienne.

Caractéristiques principales : 

les élus du Bureau du SIEL souhaitent etre accompagnés dans une demarche de réflexion stratégique. Ils sont, de par les compétences du SIEL, confrontés à un contexte où des changements rapides peuvent survenir. Ils doivent concilier quotidien et vision stratégique dans un secteur de l'énergie en perpetuel mouvement technique, législatif, etc.. Marché ordinaire unique

Durée du marché ou délai d'exécution : 
.
le marché débutera à compter de la notification du contrat. Les candidats devront proposer le délai d'exécution des prestations

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : 
articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix global forfaitaire. Modalités de variation des prix : Ferme. Modalité de règlement des comptes : via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Ressources propres du Syndicat.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : 
groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de presenter plusieurs offres en agissant a la fois : - en qualite de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualite de membres de plusieurs groupements.

Unité monétaire utilisée, l'euro
.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 


Autres renseignements demandés : 

     - Autres renseignements demandés : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de meme nature que celle du contrat ; Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

Critères d'attribution : 

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - valeur technique : 65 %;
     - prix des prestations : 20 %;
     - adaptabilité du planning : 10 %;
     - démarche en faveur du développement durable : 5 %.

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 
5 décembre 2011, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 
45 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 
1126CJS.

Renseignements complémentaires : 
les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Dossier de consultation gratuit. Ouverture des offres prévue le 06/12/2011. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé . Dématerialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : word, excel, pdf ou compatibles. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (Politique de Référencement Intersectoriel de Sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante : http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 
7 novembre 2011.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : 
.
 M. le président Syndicat Intercommunal d'énergies du département de la Loire 5, rue Charles de Gaulle Cedex 1, 42021 Saint-Étienne, adresse internet : http://www.siel42.fr .

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : 
Syndicat Intercommunal d'Énergies du département de la Loire.

 Correspondant : 
Mme Makareinis, ou Mme Calmels Cellule Juridique 5, rue Charles de Gaulle Cedex 1, 42021 Saint-Étienne, tél. : 04-77-43-85-72, télécopieur : 04-77-43-89-13, courriel : marchespublics@siel42.fr, adresse internet : http://www.siel42.fr .

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
.
 syndicat Intercommunal d'énergies du département de la Loire 5, rue Charles de Gaulle Cedex 1, 42021 Saint-Étienne, adresse internet : http://www.siel42.fr .

Mots déscripteurs
Formation

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
75Services d'administration publique
 
    


NOS SERVICES
> POUR LES ENTREPRISES
> POUR LES ACHETEURS PUBLICS
CONTACT / TELECHARGEMENTS / AIDE
> CONTACT
> TELECHARGEMENTS
> ARCHIVES
Aide / Réseau sociaux
> AIDE
RETROUVEZ-NOUS SUR