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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 38  (Isère) Date de parution : 23/09/2011 Date de péremption : 07/11/2011 16:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 185B N° annonce (BOAMP) 170

prestation d'impression des éditions littéraires et linguistiques de l'université de Grenoble à Saint Martin D'Hères 

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BOMP B/0185-170

Services

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Université Stendhal - Grenoble 3, 1180 avenue centrale Domaine Universitaire B.P. 25, contact : service intérieur, à l'attention de Mme Ndjana Abbe Christelle, F-38040 Grenoble Cedex 9. Tél. : (+33) 04 76 82 41 51. E-mail : christelle.ndjana-abbe@u-grenoble3.fr. Fax : (+33) 04 76 82 41 52.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.u-grenoble3.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Université Stendhal - Grenoble 3, 1180 avenue centrale Domaine Universitaire B.P. 25, à l'attention de Mme Christelle Ndjana abbé, F-38040 Grenoble Cedex 9. Tél. : (+33) 04 76 82 41 51. E-mail : christelle.ndjana-abbe@u-grenoble3.fr. Fax : (+33) 04 76 82 41 52. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_hjfgxTp51r

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Organisme de droit public.
Education.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
travaux d'impression des éditions littéraires et linguistiques de l'université de Grenoble (Ellug).


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Services :
Catégorie de services n° 14.

Lieu principal de prestation : domaine Universitaire, 38400 Saint-Martin-d'Hères.
Code NUTS : FR714.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.

Nombre de participants à l'accord-cadre envisagé : 3.

Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre :
Fourchette entre 120 000 et 125 000 EUR.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
il s'agit de l'impression de livres. Le marché comprendra globalement :
- la transmission des épreuves à la Personne Publique.
- l'impression des ouvrages dans leur globalité (y compris façonnage, reliure, couverture).
- la livraison des ouvrages sur deux à trois sites distincts.



II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
79810000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
non.


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : impression d'environ 10 ouvrages par an.


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : l'accord cadre prendra effet le 1er janvier 2012.
Il est conclu pour une période d'un an soit jusqu'au 31 décembre 2012 inclus.
Il est reconductible expressément aux 1er janvier 2013, 2014 et 2015 sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans à compter de sa prise d'effet.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
A compter du : 1er janvier 2012, jusqu'au : 1er janvier 2016.

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Pas de retenue de garantie, ni de cautionnement.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le mode de règlement du présent marché est le virement administratif.
Le délai global de paiement est fixé à 30 jours maximum, à compter de la date de réception de la facture.
Avance : Le marché applique les dispositions prévues aux articles 87 à 90 du code des marchés publics.
Les prix des prestations faisant l'objet du marché sont des prix unitaires appliqués aux quantités réellement livrées. Les prix unitaires sont établis à partir des tarifs du titulaire. Les prix seront fixés lors de chaque remise en concurrence à partir des indications fournies par la Personne Publique sur chaque remise en concurrence.
Modalité de financement : budget de l'établissement.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement. En cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire des membres du groupement pour l'exécution des prestations. Chaque entreprise doit présenter son offre soit en qualité de candidat individuel, soit en qualité de membre d'un seul groupement.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : lettre de candidature (formulaire Dc1) datée et signée avec à l'appui le pouvoir de la personne habilitée à engager l'entreprise.
Déclaration du candidat (formulaire Dc2) ou un document équivalent dès lors qu'il présente les mêmes informations.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les prestations, objet du marché.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : moyens matériels, humains et références en adéquation avec l'objet du marché.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. la valeur technique appréciée en fonction des informations figurant dans le mémoire technique
Pondération : 60.
2. le prix appréciée à partir des simulations
Pondération : 40.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2011-10.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
7 novembre 2011, à 16:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
oui.

Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : septembre 2015.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Le DCE version papier est envoyé ou remis à tout candidat qui en fait la demande auprès du point de contact mentionné à la section I du présent avis.
Le DCE peut également être téléchargé à l'adresse du profil d'acheteur mentionné à la section I du présent avis. Cette adresse permet également la remise des offres par voie électronique. Une aide technique à l'utilisation de la salle des marchés est disponible sur ce site.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20 septembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Grenoble, 2 place de Verdun B.P. 1135, F-38022 Grenoble. E-mail : greffe.ta-grenoble@juradm.fr. Tél. : (+33) 04 76 42 90 00. Fax : (+33) 04 76 42 22 69


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe du Tribunal administratif de Grenoble, 2 place de Verdun B.P. 1135, F-38022 Grenoble. E-mail : greffe.ta-grenoble@juradm.fr. Tél. : (+33) 04 76 42 90 00. Fax : (+33) 04 76 42 22 69


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 20 septembre 2011.

Mots déscripteurs
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Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
22Produits de l'édition ; produits imprimés ou reproduits
 
    


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